Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel CD-Bien installé au service Urbanisme, contrat avec le Bureau Van Duk éditions électroniques : décision 1999-080 (folio 7).

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Délibérations (1999)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

1999

Registre des délibérations. - Maintenance du logiciel CD-Bien installé au service Urbanisme, contrat avec le Bureau Van Duk éditions électroniques : décision 1999-080 (folio 7).

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

22 juin 1999

Mots clés matières

logiciel informatique

Mots clés typologiques

décision du maire

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