Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième modification : dossier soumis à enquête publique, avis des personnes publiques associées (2012). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la quatrième modification : support de présentation, notes, arrêtés, plans, avis des personnes publiques associées, correspondance (2013).

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781W

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781W

Cote/Cotes extrêmes

781W/1-20

Date

1992-2019

Modalités d'entrées

Versement.

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Urbanisme

Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième modification : dossier soumis à enquête publique, avis des personnes publiques associées (2012). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la quatrième modification : support de présentation, notes, arrêtés, plans, avis des personnes publiques associées, correspondance (2013).

Cote/Cotes extrêmes

781W/14

Date

2012-2013

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