Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 47V).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1805-1832)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

975

Date

1805-1832

Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 47V).

Cote/Cotes extrêmes

975

Date

12 juillet 1818

Mots clés matières

garde nationale

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.