29 rue Magenta , enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1992-2017) ; procédure de péril suite à un incendie de janvier 2016 : rapports, correspondance, arrêté de péril non imminent 2016/471 du 18 août 2016, arrêté de levée du péril non imminent 2017/196 du 10 avril 2017 (2016-2017).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

716W

Déplier tous les niveaux

716W

Cote/Cotes extrêmes

716W/1-45

Date

1978-2017

Mots clés producteurs

Service communal d'hygiène et de santé

29 rue Magenta , enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1992-2017) ; procédure de péril suite à un incendie de janvier 2016 : rapports, correspondance, arrêté de péril non imminent 2016/471 du 18 août 2016, arrêté de levée du péril non imminent 2017/196 du 10 avril 2017 (2016-2017).

Cote/Cotes extrêmes

716W/41

Date

1992-2017

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.