Modalités de consultation et de réutilisation
L'inscription
La consultation des ressources est libre et gratuite. Aucune condition d’âge, de nationalité ou de diplôme n'est requise pour avoir accès aux archives et aux ouvrages de la bibliothèque historique et locale.
Lors de la première visite, l'inscription du lecteur est réalisée sur présentation d'une pièce d'identité comportant une photographie. L'inscription est obligatoire, personnelle, valable un an et renouvelable.
L'accueil
L'accès aux archives et aux ouvrages imprimés s'effectue en salle de lecture, les documents n'étant pas empruntables. La salle compte seize places pour la consultation des documents originaux et des livres. Des postes informatiques permettent aux lecteurs d'effectuer leurs recherches et d'accéder à des documents numérisés non mis en ligne sur le site.
Le personnel présent en salle de lecture accueille et oriente les lecteurs, mais ne se substitue pas à eux pour effectuer les recherches.
Il est fortement conseillé de prendre rendez-vous avant de se déplacer. Contactez-nous quelques jours avant votre venue, ce qui nous permettra de préparer les documents à consulter.
Il est demandé aux usagers de la salle de ne pas téléphoner en salle de lecture. Il est également interdit d'y fumer et d'y consommer des aliments ou des boissons.
Communicabilité des archives
Les documents d'archives sont librement communicables sous réserve :
- des délais légaux de communicabilité des archives publiques, mentionnés à l'article L. 213-2 du code du patrimoine ;
- des restrictions éventuelles souhaitées par les donateurs d'archives privées ;
- de l'état matériel des archives.
Une dérogation autorisant la consultation d'archives publiques avant l'expiration des délais peut être accordée par l'administration des archives, après accord de l'autorité dont émanent les documents.
Réutilisation des archives
La majorité des documents numérisés disponibles sur ce site sont des archives publiques. Leur image est, en général, librement diffusable.
Toutefois, ne sont pas réutilisables sans autorisation préalable les archives privées conservées aux Archives municipales de Pantin et les documents qui, bien que constituant des fonds publics, comportent des droits de propriété intellectuelle (photographies, dessins…). Contactez-nous pour tout complément d’information.