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Résultat n°1

36 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 92B3044.

Date

1992

Cote

245W/5/3

Résultat n°2

91 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 93 B3125.

Date

1993

Cote

245W/5/6

Résultat n°3

2 avenue Édouard-Vaillant, changement de destination de bureaux en commerce et rénovation de la devanture : déclaration préalable de travaux DP 14B0037.

Date

17/04/2014-21/08/2014

Cote

692W/9/5

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).

Date

4 mars 1993

Cote

400W/4

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-107 (folio 45).

Date

27 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°6
9 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.

4 lots 4 medias

9 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.

Date

1914

Cote

21W/10/6, 4Fi/992/1, 4Fi/992/2, 4Fi/992/3, 4Fi/992/4

Résultat n°7

1-3 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 11B0027.

Date

20/06/2011-07/08/2014

Cote

668W/15/1

Résultat n°8

20 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2503.

Date

1989

Cote

159W/48/1

Résultat n°9

11 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2628.

Date

1989

Cote

159W/47/1

Résultat n°10

8 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 17B0115.

Date

03/10/2017-24/03/2018

Cote

743W/8/5

Résultat n°11

35 avenue Édouard-Vaillant, aménagement d'une ancienne boucherie en bar restaurant : déclaration préalable DP 18B0130.

Date

2018-2019

Cote

800W/34/1

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 105), acquisition d'un logement (folio 63 verso).

Date

27 février 1997

Cote

400W/13

Résultat n°13

Place Salvador-Allende : permis de construire.

Date

1960

Cote

43W/153/7

Résultat n°14

62 avenue Édouard-Vaillant, modification de façade et aménagements intérieurs en vue de la création d'un restaurant : permis de construire PC 85B2140.

Date

1985-1987

Cote

129W/23/4

Résultat n°15

Avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.

Date

1972

Cote

43W/153/3

Résultat n°16
Salle des fêtes.

1 media

Salle des fêtes.

Date

[1905]

Cote

2Fi/9

Résultat n°17

6 avenue Édouard-Vaillant, ravalement : déclaration préalable DP 22B0123.

Date

2022-2023

Cote

856W/2/3

Résultat n°18

50 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.

Date

1960

Cote

43W/47/5

Résultat n°19

80 avenue Édouard-Vaillant, modification de vitrine : déclaration de travaux DT 90B2839.

Date

1990

Cote

191W/10/11

Résultat n°20

Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI SAMB de la Gare n° 88-047 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.

Date

1988-2009

Cote

695W/6