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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

36 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 92B3044.
Cote
245W/5/3
 Date
1992
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 245W
  • 36 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux...
Résultat n°2

91 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 93 B3125.
Cote
245W/5/6
 Date
1993
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 245W
  • 91 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux...
Résultat n°3

2 avenue Édouard-Vaillant, changement de destination de bureaux en commerce et rénovation de la devanture : déclaration préalable de travaux DP 14B0037.
Cote
692W/9/5
 Date
17/04/2014-21/08/2014
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 692W
  • 2 avenue Édouard-Vaillant, changement de destination...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).
Cote
400W/4
 Date
4 mars 1993
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (avenue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-107 (folio 45).
Cote
400W/2
 Date
27 juillet 1992
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative...
Résultat n°6
9 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.

4 lots 4 medias

9 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
Cote
21W/10/6, 4Fi/992/1, 4Fi/992/2, 4Fi/992/3, 4Fi/992/4
 Date
1914
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 9 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers]...
Résultat n°7

1-3 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 11B0027.
Cote
668W/15/1
 Date
20/06/2011-07/08/2014
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 668W
  • 1-3 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire...
Résultat n°8

20 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 88B2503.
Cote
159W/48/1
 Date
1989
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 159W
  • 20 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux...
Résultat n°9

11 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2628.
Cote
159W/47/1
 Date
1989
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 159W
  • 11 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux...
Résultat n°10

8 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 17B0115.
Cote
743W/8/5
 Date
03/10/2017-24/03/2018
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 8 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP...
Résultat n°11

35 avenue Édouard-Vaillant, aménagement d'une ancienne boucherie en bar restaurant : déclaration préalable DP 18B0130.
Cote
800W/34/1
 Date
2018-2019
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 800W
  • 35 avenue Édouard-Vaillant, aménagement d'une ancienne...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 105), acquisition d'un logement (folio 63 verso).
Cote
400W/13
 Date
27 février 1997
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue...
Résultat n°13

Place Salvador-Allende : permis de construire.
Cote
43W/153/7
 Date
1960
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Place Salvador-Allende : permis de construire.
Résultat n°14

62 avenue Édouard-Vaillant, modification de façade et aménagements intérieurs en vue de la création d'un restaurant : permis de construire PC 85B2140.
Cote
129W/23/4
 Date
1985-1987
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 62 avenue Édouard-Vaillant, modification de façade...
Résultat n°15

Avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
Cote
43W/153/3
 Date
1972
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
Résultat n°16
Salle des fêtes.

1 media

Salle des fêtes.
Cote
2Fi/9
 Date
[1905]
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
carte postale
  • Contexte : Cartes postales
  • Salle des fêtes.
Résultat n°17

6 avenue Édouard-Vaillant, ravalement : déclaration préalable DP 22B0123.
Cote
856W/2/3
 Date
2022-2023
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 856W
  • 6 avenue Édouard-Vaillant, ravalement : déclaration...
Résultat n°18

50 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
Cote
43W/47/5
 Date
1960
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 50 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
Résultat n°19

80 avenue Édouard-Vaillant, modification de vitrine : déclaration de travaux DT 90B2839.
Cote
191W/10/11
 Date
1990
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 191W
  • 80 avenue Édouard-Vaillant, modification de vitrine...
Résultat n°20

Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI SAMB de la Gare n° 88-047 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.
Cote
695W/6
 Date
1988-2009
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier...