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Résultat n°1

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 151 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une croissanterie : déclaration de travaux DT 97B0059.

Date

1997-1998

Cote

487W/23/2

Résultat n°2

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.

Date

2001

Cote

487W/25/3

Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, terrain vague à proximité du bâtiment du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.

Date

2001

Cote

864W/49

Résultat n°4

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 89B2636.

Date

1989-1991

Cote

487W/12/2

Résultat n°5

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 01B0082.

Date

2001-2002

Cote

487W/25/8

Résultat n°6

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 95B0033.

Date

1995-1996

Cote

487W/21/9

Résultat n°7

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.

Date

1996

Cote

487W/21/4

Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un cabinet vétérinaire : déclaration de travaux DT 97B0013.

Date

1997

Cote

487W/23/4

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°10

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8 rue des Berges, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0081.

Date

2004

Cote

487W/26/1

Résultat n°11

Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.

Date

octobre 1994

Cote

759W/108

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).

Date

2 juillet 1992

Cote

400W/2

Résultat n°13

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016/1.

Date

2002-2003

Cote

487W/57

Résultat n°14

Travaux de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église et construction de la Maison de la petite enfance : photographies.

Date

6 avril 1994

Cote

759W/306

Résultat n°15

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un immeuble de 59 logements : permis de construire PC 91B2958/1.

Date

1993-1994

Cote

487W/16/2

Résultat n°16

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 103 logements : permis de construire PC 90B2722.

Date

1990-2003

Cote

487W/15/1

Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.

Date

2001

Cote

487W/24/1

Résultat n°18

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 107 logements : permis de construire PC 91B2979.

Date

1991-1993

Cote

487W/17/3

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°20

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un parking : permis de construire PC 89B2581.

Date

1989-1991

Cote

487W/14/1