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  1. Résultat n°1

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 151 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une croissanterie : déclaration de travaux DT 97B0059.

    Date

    1997-1998

    Cote

    487W/23/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 151...
  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.

    Date

    2001

    Cote

    487W/25/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, terrain vague à proximité du bâtiment du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.

    Date

    2001

    Cote

    864W/49

    • Contexte : 864W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, terrain...
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 89B2636.

    Date

    1989-1991

    Cote

    487W/12/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...
  5. Résultat n°5

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 01B0082.

    Date

    2001-2002

    Cote

    487W/25/8

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143...
  6. Résultat n°6

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 95B0033.

    Date

    1995-1996

    Cote

    487W/21/9

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153...
  7. Résultat n°7

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.

    Date

    1996

    Cote

    487W/21/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2...
  8. Résultat n°8

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un cabinet vétérinaire : déclaration de travaux DT 97B0013.

    Date

    1997

    Cote

    487W/23/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux...
  10. Résultat n°10

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8 rue des Berges, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0081.

    Date

    2004

    Cote

    487W/26/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8...
  11. Résultat n°11

    Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.

    Date

    octobre 1994

    Cote

    759W/108

    • Contexte : 759W
    • Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  13. Résultat n°13

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016/1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    487W/57

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-159...
  14. Résultat n°14

    Travaux de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église et construction de la Maison de la petite enfance : photographies.

    Date

    6 avril 1994

    Cote

    759W/306

    • Contexte : 759W
    • Travaux de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de...
  15. Résultat n°15

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un immeuble de 59 logements : permis de construire PC 91B2958/1.

    Date

    1993-1994

    Cote

    487W/16/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  16. Résultat n°16

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 103 logements : permis de construire PC 90B2722.

    Date

    1990-2003

    Cote

    487W/15/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.

    Date

    2001

    Cote

    487W/24/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  18. Résultat n°18

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 107 logements : permis de construire PC 91B2979.

    Date

    1991-1993

    Cote

    487W/17/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté...
  20. Résultat n°20

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un parking : permis de construire PC 89B2581.

    Date

    1989-1991

    Cote

    487W/14/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue...