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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Rénovation du réseau d'éclairage public, demande de subvention (folio 63 verso).

Date

15 avril 1996

Cote

400W/11

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et des illuminations, avenant n° 1 (folio 70 verso).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°3

Arrêté concernant les conduites et appareils d´éclairage et de chauffage par le gaz : affiche.

Date

18 février 1862

Cote

1Fi/2315

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Fourniture et pose de huit nouveaux réverbères : arrêté du maire (n° 89 page 73R).

Date

27 décembre 1836

Cote

976

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et des illuminations (folio 3).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Marché de fonctionnement de l'éclairage public (folio 41 verso).

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Travaux de maçonnerie, de charpente et de réparation de réverbères, ouverture de crédits supplémentaires (page 22R).

Date

8 février 1852

Cote

978

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Travaux de rénovation de l'éclairage public, vote de crédits par anticipation du budget primitif 1996 (folio 55).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Rénovation du réseau d'éclairage public, demande de subvention (folio 44 verso).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Marché d'entretien de l'éclairage public, demande de subvention (folio 6 verso).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Acquisition de réverbères pour l'éclairage public (page 118R).

Date

1er octobre 1830

Cote

975

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Éclairage public (page 129R).

Date

05 février 1832

Cote

975

Résultat n°13

Installation de l´éclairage électrique dans divers bâtiments communaux : affiche.

Date

22 mai 1921

Cote

1Fi/2542

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Service de l'éclairage de la commune, traité de concession à madame veuve Saget (page 27R).

Date

08 août 1852

Cote

978

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Éclairage des rues de Montreuil, du Pré-Saint-Gervais et de la Villette-Saint-Denis (n° 57 page 40V).

Date

8 février 1835

Cote

976

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 14 verso).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Programme de réhabilitation de l'éclairage public, demande de subvention au Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec) (folio 30 verso).

Date

18 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°18

Lumières sur la banlieue : historique du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Date

-

Cote

BIBH/BAN/040

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).

Date

5 mai 1994

Cote

400W/6

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Entretien et réparation de réverbères (n° 54 page 39V).

Date

8 février 1835

Cote

976