138 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Élections pour le renouvellement partiel du tribunal et de la chambre de commerce, deuxième tour : affiche.
Cote
1Fi/385
 Date
10 décembre 1912
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections pour le renouvellement partiel du tribunal...
Résultat n°2

Élections au conseil de prud'hommes, publication de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/2055
 Date
22 août 1954
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud'hommes, publication de...
Résultat n°3

Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.
Cote
1Fi/718
 Date
14 septembre 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
Résultat n°4

Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/388
 Date
25 septembre 1913
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
Résultat n°5

Chambre des métiers, révision de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/2261
 Date
10 mars 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Chambre des métiers, révision de la liste électorale...
Résultat n°6

Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/728
 Date
20 mai 1958
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
Résultat n°7

Élections au conseil de prud´hommes, lieux de vote : affiche.
Cote
1Fi/2044
 Date
1er décembre 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud´hommes, lieux de vote...
Résultat n°8

Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/2060
 Date
10 juillet 1876
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
Résultat n°9

Élections au tribunal de commerce : affiche.
Cote
1Fi/719
 Date
13 mai 1957
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce : affiche.
Résultat n°10

Chambre des métiers, révision des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/612
 Date
15 décembre 1953
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Chambre des métiers, révision des listes électorales...
Résultat n°11

Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/2049
 Date
6 octobre 1893
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
Résultat n°12

Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/2272
 Date
1963
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
Résultat n°13

Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/723
 Date
23 juin 1954
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
Résultat n°14

Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.
Cote
1Fi/2034
 Date
22 décembre 1873
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
Résultat n°15

Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/2067
 Date
22 août 1958
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
Résultat n°16

Révision de la liste électorale des tribunaux paritaires des baux ruraux : affiche.
Cote
1Fi/2068
 Date
30 août 1958
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Révision de la liste électorale des tribunaux paritaires...
Résultat n°17

Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.
Cote
1Fi/731
 Date
10 octobre 1959
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
Résultat n°18

Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/2050
 Date
21 mars 1952
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
Résultat n°19

Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.
Cote
1Fi/2057
 Date
23 mars 1950
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
Résultat n°20

Élections à la chambre des métiers, convocation des électeurs : affiche.
Cote
1Fi/2269
 Date
5 novembre 1956
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Élections à la chambre des métiers, convocation des...