L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.

Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

[27-35] rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne, construction d'une usine : permis de construire.

Quai de l'Aisne : permis de construire.

10 rue Lakanal et quai de l'Aisne : permis de construire. [double du 4Fi/503]

Quai de l'Aisne et 10 rue Lakanal, projet d'agrandissement : permis de construire.

[51] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, construction d'un mur de clôture : permis de construire.

[1] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, construction d'un hangar : permis de construire.

Quai de l'Aisne et 23 rue Victor-Hugo, projet de construction d'un hangar : permis de construire.

Quai de l'Aisne : permis de construire.

Quai de l'Aisne, rue de la Distillerie et 37 rue Victor-Hugo, projet d'agrandissement de la scierie : permis de construire.

[57] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, aménagement de chantier par la construction de bâtiments à usage de bureaux, logement, remise, écurie et garage : permis de construire.

1-3 rue Victor-Hugo et 2-4 quai de l'Aisne, projet de construction d'un groupe d'immeubles : permis de construire.

Quai de l'Aisne, projet de construction d'un appareil mobile pour déchargement des péniches : permis de construire.

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition d'un bâtiment industriel : permis de démolir PD 80B0299.

45 rue Victor-Hugo et 34 quai de l'Aisne, extension de locaux industriels : permis de construire PC 80B0297.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0226.

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition de hangars : permis de démolir PD 80B0248.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification des façades et clôtures de bâtiments industriels et de bureaux : permis de construire PC 80B0285.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0288.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0240.

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, construction de locaux industriels, de bureaux et d'un parking en sous-sol : permis de construire PC 80B0239.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 81B0363.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 81B0362.

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification de la façade sur quai : permis de construire PC 82B0362/2.

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, construction d'un bâtiment industriel : permis de construire PC 84B2041.

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 84B2040.

45 rue Victor-Hugo et 34 quai de l'Aisne, modification de façades et de toitures : permis de construire PC 85B2130.

Plantation d'un platane devant la bourse du travail, à l'angle du quai de l'Aisne : photographies.

Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à Icade logement n° 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division, règlement de coproriété, délibérations, acte de vente, correspondance (2007-2013). Immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à la SCI 61 Victor-Hugo n° 95-188 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, bail commercial, correspondance (1995-1996).

Registre des délibérations. - Ensemble immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 15-17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, acquisition (folio 33).

Registre des délibérations. - Locaux sis 38 quai de l'Aisne, convention d'occupation à titre précaire avec l'Union technique du bâtiment (UTB) : décision 1996-21 (folio 99).

Registre des délibérations. - Aménagement des quais de l'Ourcq et de l'Aisne, demande de subvention (folio 63).

Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation du programme d'investissement (folio 78 ter).

Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq (folio 56).

Registre des délibérations. - Travaux d'éclairage public sur les berges du canal de l'Ourcq, demande de subvention au Sipperec (folio 37 verso).

Registre des délibérations. - Aménagement de la piste cyclable et des plantations sur les quais de l'Ourcq et de l'Aisne entre la passerelle cyclable et le pont Delizy, participation financière du Département (folio 55).

20 quai de l'Aisne, 25 rue Victor-Hugo et 45-47 rue Marcelle : permis de construire PC 99B0016.

20 quai de l'Aisne, 25 rue Victor-Hugo et 45-47 rue Marcelle, démolition d'un ensemble immobilier : permis de démolir PD 99B0002.

Registre des délibérations. - Modification du plan d'occupation des sols, suppression de la réserve C 111 pour équipement sanitaire et soical route de Noisy et réduction de l'emprise de la réserve C 105 pour équipement administratif et socio-culturel à l'angle des rues Victor-Hugo, Étienne-Marcel et du quai de l'Aisne (folio 1 verso).

Vues du quai de l'Aisne aménagé et des immeubles du parc au bord de l'eau : photographies.

34 quai de l'Aisne : déclaration de travaux DT 01B0041.

32 quai de l' Aisne, démolition partielle : permis de démolir PD 01B0011.

38 quai de l'Aisne, démolition totale : permis de démolir PD 05B0011.

Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne. - Dossiers d'acquisition à Icade logement n° 11-442 et 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division volumétrique, délibérations, acte de vente, correspondance.

38-40 quai de l' Aisne : permis de démolir PD 08B0022.

38-40 quai de l'Aisne et rue Delizy : permis de construire PC 08B0028.

26-28 quai de l'Aisne : permis de construire PC 09B0045.

22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 09B0098.

38-40 quai de l'Aisne : permis de construire PC 08B0028/1.

28 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 10B0047.

22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 10B0037.

1610
1620
1630
1640
1650
1660
1670
1680
1690
1700
1710
1720
1730
1740
1750
1760
1770
1780
1790
1800
1810
1820
1830
1840
1850
1860
1870
1880
1890
1900
1910
1920
1930
1940
1950
1960
1970
1980
1990
2000
2010
2020
2030
2040
2050
2060
2070
2080
2090
2100
2110
2120
2130
2140
2150
2160
2170
2180
2190
2200
2210
2220
2230
2240
2250
2260
2270
2280
1869
1871
1872
1873
1874
1875
1876
1877
1878
1879
1881
1882
1883
1884
1885
1886
1887
1888
1889
1891
1892
1893
1894
1895
1896
1897
1898
1899
1901
1902
1903
1904
1905
1906
1907
1908
1909
1911
1912
1913
1914
1915
1916
1917
1918
1919
1921
1922
1923
1924
1925
1926
1927
1928
1929
1931
1932
1933
1934
1935
1936
1937
1938
1939
1941
1942
1943
1944
1945
1946
1947
1948
1949
1951
1952
1953
1954
1955
1956
1957
1958
1959
1961
1962
1963
1964
1965
1966
1967
1968
1969
1971
1972
1973
1974
1975
1976
1977
1978
1979
1981
1982
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2021
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
2031
2032
2033
2034
2035
2036
2037

[27-35] rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne, construction d'une usine : permis de construire.

1 janvier 1898

Quai de l'Aisne : permis de construire.

1 janvier 1905

10 rue Lakanal et quai de l'Aisne : permis de construire. [double du 4Fi/503]

1 janvier 1911

Quai de l'Aisne et 10 rue Lakanal, projet d'agrandissement : permis de construire.

1 janvier 1911

[51] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, construction d'un mur de clôture : permis de construire.

1 janvier 1917

[1] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, construction d'un hangar : permis de construire.

1 janvier 1919

Quai de l'Aisne et 23 rue Victor-Hugo, projet de construction d'un hangar : permis de construire.

1 janvier 1921

Quai de l'Aisne : permis de construire.

1 janvier 1921

Quai de l'Aisne, rue de la Distillerie et 37 rue Victor-Hugo, projet d'agrandissement de la scierie : permis de construire.

1 janvier 1923

[57] rue Victor-Hugo et quai de l'Aisne, aménagement de chantier par la construction de bâtiments à usage de bureaux, logement, remise, écurie et garage : permis de construire.

1 janvier 1930

1-3 rue Victor-Hugo et 2-4 quai de l'Aisne, projet de construction d'un groupe d'immeubles : permis de construire.

1 janvier 1934

Quai de l'Aisne, projet de construction d'un appareil mobile pour déchargement des péniches : permis de construire.

1 janvier 1935

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition d'un bâtiment industriel : permis de démolir PD 80B0299.

1 janvier 1980

45 rue Victor-Hugo et 34 quai de l'Aisne, extension de locaux industriels : permis de construire PC 80B0297.

1 janvier 1980

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0226.

1 janvier 1980

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition de hangars : permis de démolir PD 80B0248.

1 janvier 1980

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification des façades et clôtures de bâtiments industriels et de bureaux : permis de construire PC 80B0285.

1 janvier 1980

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0288.

1 janvier 1980

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0240.

1 janvier 1980

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, construction de locaux industriels, de bureaux et d'un parking en sous-sol : permis de construire PC 80B0239.

1 janvier 1980

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 81B0363.

1 janvier 1981

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 81B0362.

1 janvier 1981

35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification de la façade sur quai : permis de construire PC 82B0362/2.

1 janvier 1982

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, construction d'un bâtiment industriel : permis de construire PC 84B2041.

1 janvier 1984

45 rue Victor-Hugo et 30 quai de l'Aisne, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 84B2040.

1 janvier 1984

45 rue Victor-Hugo et 34 quai de l'Aisne, modification de façades et de toitures : permis de construire PC 85B2130.

1 janvier 1985

Plantation d'un platane devant la bourse du travail, à l'angle du quai de l'Aisne : photographies.

17 décembre 1993

Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à Icade logement n° 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division, règlement de coproriété, délibérations, acte de vente, correspondance (2007-2013). Immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à la SCI 61 Victor-Hugo n° 95-188 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, bail commercial, correspondance (1995-1996).

1 janvier 1995

Registre des délibérations. - Ensemble immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 15-17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, acquisition (folio 33).

1 juin 1995

Registre des délibérations. - Locaux sis 38 quai de l'Aisne, convention d'occupation à titre précaire avec l'Union technique du bâtiment (UTB) : décision 1996-21 (folio 99).

14 février 1996

Registre des délibérations. - Aménagement des quais de l'Ourcq et de l'Aisne, demande de subvention (folio 63).

15 avril 1996

Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation du programme d'investissement (folio 78 ter).

27 mars 1997

Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq (folio 56).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - Travaux d'éclairage public sur les berges du canal de l'Ourcq, demande de subvention au Sipperec (folio 37 verso).

18 décembre 1997

Registre des délibérations. - Aménagement de la piste cyclable et des plantations sur les quais de l'Ourcq et de l'Aisne entre la passerelle cyclable et le pont Delizy, participation financière du Département (folio 55).

12 février 1998

20 quai de l'Aisne, 25 rue Victor-Hugo et 45-47 rue Marcelle : permis de construire PC 99B0016.

1 janvier 1999

20 quai de l'Aisne, 25 rue Victor-Hugo et 45-47 rue Marcelle, démolition d'un ensemble immobilier : permis de démolir PD 99B0002.

1 janvier 1999

Registre des délibérations. - Modification du plan d'occupation des sols, suppression de la réserve C 111 pour équipement sanitaire et soical route de Noisy et réduction de l'emprise de la réserve C 105 pour équipement administratif et socio-culturel à l'angle des rues Victor-Hugo, Étienne-Marcel et du quai de l'Aisne (folio 1 verso).

4 février 1999

Vues du quai de l'Aisne aménagé et des immeubles du parc au bord de l'eau : photographies.

1 janvier 2000

34 quai de l'Aisne : déclaration de travaux DT 01B0041.

1 janvier 2001

32 quai de l' Aisne, démolition partielle : permis de démolir PD 01B0011.

1 janvier 2001

38 quai de l'Aisne, démolition totale : permis de démolir PD 05B0011.

1 janvier 2005

Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne. - Dossiers d'acquisition à Icade logement n° 11-442 et 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division volumétrique, délibérations, acte de vente, correspondance.

1 janvier 2007

38-40 quai de l' Aisne : permis de démolir PD 08B0022.

21 mai 2007

38-40 quai de l'Aisne et rue Delizy : permis de construire PC 08B0028.

8 août 2008

26-28 quai de l'Aisne : permis de construire PC 09B0045.

14 décembre 2009

22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 09B0098.

24 décembre 2009

38-40 quai de l'Aisne : permis de construire PC 08B0028/1.

2 avril 2010

28 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 10B0047.

21 mai 2010

22-24 quai de l'Aisne : déclaration préalable de travaux DP 10B0037.

11 juin 2010