47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 rue du Débarcadère, démolition partielle en vue de la restructuration des Grands Moulins : permis de démolir PD 04B0010.
Cote
800W/37/10
 Date
2004-2005
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 800W
  • 9 rue du Débarcadère, démolition partielle en vue de...
Résultat n°2
9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines : permis de construire.

17 lots 17 medias

9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines : permis de construire.
Cote
21W/8/3, 4Fi/898/14, 4Fi/898/15, 4Fi/898/16, 4Fi/898/17, 4Fi/898/20, 4Fi/898/21, 4Fi/898/22, 4Fi/898/23, 4Fi/898/24, 4Fi/898/25, 4Fi/898/26, 4Fi/898/27, 4Fi/898/28, 4Fi/898/29, 4Fi/898/30, 4Fi/898/31, 4Fi/898/32
 Date
1945
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines...
Résultat n°3

9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Cote
43W/33/4
 Date
1958
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Résultat n°4

9 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 95B0027.
Cote
271W/21/6
 Date
1995
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 271W
  • 9 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 95B0027.
Résultat n°5

5-7 rue du Débarcadère, réparations et renforcement des structures existantes : déclaration de travaux DT 03B0010.
Cote
460W/8/2
 Date
2002-2003
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 460W
  • 5-7 rue du Débarcadère, réparations et renforcement...
Résultat n°6
9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé : permis de construire.

2 lots 2 medias

9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé : permis de construire.
Cote
21W/8/2, 4Fi/898/36, 4Fi/898/46
 Date
1927
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé :...
Résultat n°7

9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Cote
43W/33/1
 Date
1934
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Résultat n°8

7 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0002.
Cote
777W/3/3
 Date
2018
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 777W
  • 7 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante...
Résultat n°9

1 A rue du Débarcadère, remplacement de verre par un panneau à ailettes dans un châssis de devanture : déclaration préalable DP 20B0144.
Cote
822W/5/12
 Date
2020-2021
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 1 A rue du Débarcadère, remplacement de verre par un...
Résultat n°10

9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015/1.
Cote
743W/110/2
 Date
12/06/2009-25/08/2010
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
Résultat n°11

17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans, 1-9 mail de la Blanchisserie et 5 rue du Débarcadère (lot 2 de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), construction et réhabilitation d'immeubles d'habitation : permis de construire PC 13B0038/1.
Cote
743W/111/2
 Date
30/06/2017-20/02/2018
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Général-Compans (rue du), Blanchisserie (mail de la), Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans,...
Résultat n°12

9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Cote
43W/32/6
 Date
1966
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Résultat n°13

Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).
Cote
695W/41
 Date
1991-2007
 Lieu
Victor-Hugo (rue), Débarcadère (rue du), Jean-Jaurès (avenue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).
Cote
400W/13
 Date
27 février 1997
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996-1997)
  • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
Résultat n°15

1 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0090.
Cote
777W/3/2
 Date
2018
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 777W
  • 1 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante...
Résultat n°16
5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.

15 lots 15 medias

5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.
Cote
21W/13/2, 4Fi/1153/1, 4Fi/1153/2, 4Fi/1153/3, 4Fi/1153/4, 4Fi/1153/5, 4Fi/1153/6, 4Fi/1153/7, 4Fi/1153/8, 4Fi/1153/9, 4Fi/1153/10, 4Fi/1153/11, 4Fi/1153/12, 4Fi/1153/13, 4Fi/1153/14, 4Fi/1153/15
 Date
1931-1932
 Lieu
Général-Compans (rue du), Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction...
Résultat n°17

17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 16B0124.
Cote
743W/8/9
 Date
20/12/2016-18/01/2017
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère...
Résultat n°18

9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Cote
43W/32/1
 Date
1950
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
Résultat n°19

9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015.
Cote
743W/36/1
 Date
08/10/2004-25/08/2010
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
Résultat n°20
Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.

4 lots 4 medias

Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.
Cote
21W/8/8, 4Fi/900/1, 4Fi/900/2, 4Fi/900/3, 4Fi/900/4, 4Fi/308, 4Fi/309, 4Fi/310, 4Fi/3114Fi/308, 4Fi/309, 4Fi/310, 4Fi/311 (Ancienne cote)
 Date
1894
 Lieu
Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble...