• sur 1
50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    9 rue du Débarcadère, démolition partielle en vue de la restructuration des Grands Moulins : permis de démolir PD 04B0010.

    Date

    2004-2005

    Cote

    800W/37/10

    • Contexte : 800W
    • 9 rue du Débarcadère, démolition partielle en vue de...
  2. Résultat n°2
    9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines : permis de construire.

    17 lots 17 medias

    9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines : permis de construire.

    Date

    1945

    Cote

    21W/8/3, 4Fi/898/14, 4Fi/898/15, 4Fi/898/16, 4Fi/898/17, 4Fi/898/20, 4Fi/898/21, 4Fi/898/22, 4Fi/898/23, 4Fi/898/24, 4Fi/898/25, 4Fi/898/26, 4Fi/898/27, 4Fi/898/28, 4Fi/898/29, 4Fi/898/30, 4Fi/898/31, 4Fi/898/32

    • Contexte : 21W
    • 9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines...
  3. Résultat n°3

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1958

    Cote

    43W/33/4

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  4. Résultat n°4

    9 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 95B0027.

    Date

    1995

    Cote

    271W/21/6

    • Contexte : 271W
    • 9 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 95B0027.
  5. Résultat n°5

    5 rue du Débarcadère, 2-8 rue du Général-Compans et 1-9 mail de la Blanchisserie, remplacement d'un portail par une porte automatique à deux vantaux : déclaration préalable DP 22B0094.

    Date

    2022-2023

    Cote

    893W/7/8

    • Contexte : 893W
    • 5 rue du Débarcadère, 2-8 rue du Général-Compans et...
  6. Résultat n°6

    5-7 rue du Débarcadère, réparations et renforcement des structures existantes : déclaration de travaux DT 03B0010.

    Date

    2002-2003

    Cote

    460W/8/2

    • Contexte : 460W
    • 5-7 rue du Débarcadère, réparations et renforcement...
  7. Résultat n°7
    9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/8/2, 4Fi/898/36, 4Fi/898/46

    • Contexte : 21W
    • 9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé :...
  8. Résultat n°8

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1934

    Cote

    43W/33/1

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  9. Résultat n°9

    7 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0002.

    Date

    2018

    Cote

    777W/3/3

    • Contexte : 777W
    • 7 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante...
  10. Résultat n°10

    1 A rue du Débarcadère, remplacement de verre par un panneau à ailettes dans un châssis de devanture : déclaration préalable DP 20B0144.

    Date

    2020-2021

    Cote

    822W/5/12

    • Contexte : 822W
    • 1 A rue du Débarcadère, remplacement de verre par un...
  11. Résultat n°11

    9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015/1.

    Date

    12/06/2009-25/08/2010

    Cote

    743W/110/2

    • Contexte : 743W
    • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
  12. Résultat n°12

    17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans, 1-9 mail de la Blanchisserie et 5 rue du Débarcadère (lot 2 de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), construction et réhabilitation d'immeubles d'habitation : permis de construire PC 13B0038/1.

    Date

    30/06/2017-20/02/2018

    Cote

    743W/111/2

    • Contexte : 743W
    • 17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans,...
  13. Résultat n°13

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/32/6

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  14. Résultat n°14

    Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).

    Date

    1991-2007

    Cote

    695W/41

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).

    Date

    27 février 1997

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  16. Résultat n°16

    1 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0090.

    Date

    2018

    Cote

    777W/3/2

    • Contexte : 777W
    • 1 rue du Débarcadère, travaux sur construction existante...
  17. Résultat n°17
    5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.

    15 lots 15 medias

    5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.

    Date

    1931-1932

    Cote

    21W/13/2, 4Fi/1153/1, 4Fi/1153/2, 4Fi/1153/3, 4Fi/1153/4, 4Fi/1153/5, 4Fi/1153/6, 4Fi/1153/7, 4Fi/1153/8, 4Fi/1153/9, 4Fi/1153/10, 4Fi/1153/11, 4Fi/1153/12, 4Fi/1153/13, 4Fi/1153/14, 4Fi/1153/15

    • Contexte : 21W
    • 5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction...
  18. Résultat n°18

    17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 16B0124.

    Date

    20/12/2016-18/01/2017

    Cote

    743W/8/9

    • Contexte : 743W
    • 17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère...
  19. Résultat n°19

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1950

    Cote

    43W/32/1

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  20. Résultat n°20

    9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015.

    Date

    08/10/2004-25/08/2010

    Cote

    743W/36/1

    • Contexte : 743W
    • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
  21. Résultat n°21
    Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.

    Date

    1894

    Cote

    21W/8/8, 4Fi/900/1, 4Fi/900/2, 4Fi/900/3, 4Fi/900/4, 4Fi/308, 4Fi/309, 4Fi/310, 4Fi/3114Fi/308, 4Fi/309, 4Fi/310, 4Fi/311 (Ancienne cote)

    • Contexte : 21W
    • Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble...
  22. Résultat n°22

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1957

    Cote

    43W/32/3

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  23. Résultat n°23

    9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, réalisation d'une rehausse sur une clôture existante, de compléments de clôture et d'un portail motorisé coulissant : déclaration préalable DP 18B0118.

    Date

    2018

    Cote

    800W/33/9

    • Contexte : 800W
    • 9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, réalisation...
  24. Résultat n°24

    7 rue du Débarcadère, aménagement d'une maison de santé, modification de la façade et création d'une mezzanine : déclaration préalable DP 19B0050.

    Date

    2019

    Cote

    822W/5/13

    • Contexte : 822W
    • 7 rue du Débarcadère, aménagement d'une maison de santé,...
  25. Résultat n°25

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1954

    Cote

    43W/32/2

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  26. Résultat n°26

    9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification des accès véhicules à un parking : déclaration préalable DP 20B0013.

    Date

    2020

    Cote

    822W/6/2

    • Contexte : 822W
    • 9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification...
  27. Résultat n°27

    9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification de l'entrée du site : déclaration préalable DP 20B0072.

    Date

    2020-2021

    Cote

    822W/6/3

    • Contexte : 822W
    • 9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification...
  28. Résultat n°28

    9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015/1.

    Date

    12/06/2009-25/08/2010

    Cote

    743W/111/1

    • Contexte : 743W
    • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
  29. Résultat n°29

    Rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1925

    Cote

    21W/8/7, 4Fi/899

    • Contexte : 21W
    • Rue du Débarcadère : permis de construire.
  30. Résultat n°30
    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    1 media

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1949

    Cote

    21W/8/4, 4Fi/898/43

    • Contexte : 21W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  31. Résultat n°31

    9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, pose d'un paratonnerre : déclaration préalable DP 21B0122.

    Date

    2021

    Cote

    844W/9/3

    • Contexte : 844W
    • 9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, pose d'un paratonnerre...
  32. Résultat n°32

    9 rue du Débarcadère, construction d'un auvent au-dessus d'un escalier de secours : déclaration préalable DP 22B0100.

    Date

    2022

    Cote

    893W/8/1

    • Contexte : 893W
    • 9 rue du Débarcadère, construction d'un auvent au-dessus...
  33. Résultat n°33
    9 rue du Débarcadère, construction de nouveaux silos dans le magasin à farines : permis de construire.

    5 lots 5 medias

    9 rue du Débarcadère, construction de nouveaux silos dans le magasin à farines : permis de construire.

    Date

    1961-1966

    Cote

    21W/8/6, 4Fi/898/18, 4Fi/898/19, 4Fi/898/33, 4Fi/898/34, 4Fi/898/35

    • Contexte : 21W
    • 9 rue du Débarcadère, construction de nouveaux silos...
  34. Résultat n°34
    Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.

    Date

    1933-1939

    Cote

    21W/13/1, 4Fi/1152/1, 4Fi/1152/2, 4Fi/1152/3

    • Contexte : 21W
    • Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai...
  35. Résultat n°35
    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    1 media

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/8/5, 4Fi/898/38

    • Contexte : 21W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  36. Résultat n°36

    1 rue du Débarcadère : permis de construire PC 12B0003.

    Date

    31/01/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/21/2

    • Contexte : 615W
    • 1 rue du Débarcadère : permis de construire PC 12B0003.
  37. Résultat n°37

    9 rue du Débarcadère, construction d'un silo et agrandissement du magasin à farine : permis de construire PC 77B0094 et PC 77B0094/1.

    Date

    1977-1981

    Cote

    129W/16/1

    • Contexte : 129W
    • 9 rue du Débarcadère, construction d'un silo et agrandissement...
  38. Résultat n°38

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1952

    Cote

    43W/33/2

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  39. Résultat n°39

    9 rue du Général-Compans et 7 rue du Débarcadère, ravalement des façades des courettes : déclaration préalable DP 15B0058.

    Date

    2015-2022

    Cote

    822W/10/2

    • Contexte : 822W
    • 9 rue du Général-Compans et 7 rue du Débarcadère, ravalement...
  40. Résultat n°40

    5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 17B0011.

    Date

    25/01/2017-17/07/2017

    Cote

    743W/6/6

    • Contexte : 743W
    • 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 17B0011.
  41. Résultat n°41

    1 rue du Débarcadère, ravalement et surélévation : permis de construire PC 22B0033.

    Date

    2022-2024

    Cote

    893W/40/2

    • Contexte : 893W
    • 1 rue du Débarcadère, ravalement et surélévation :...
  42. Résultat n°42
    9 rue du Débarcadère, construction d'un nouveau moulin : permis de construire.

    19 lots 19 medias

    9 rue du Débarcadère, construction d'un nouveau moulin : permis de construire.

    Date

    1921-1925

    Cote

    21W/8/1, 4Fi/898/1, 4Fi/898/2, 4Fi/898/3, 4Fi/898/4, 4Fi/898/5, 4Fi/898/6, 4Fi/898/7, 4Fi/898/8, 4Fi/898/9, 4Fi/898/10, 4Fi/898/11, 4Fi/898/12, 4Fi/898/13, 4Fi/898/37, 4Fi/898/39, 4Fi/898/40, 4Fi/898/41, 4Fi/898/42, 4Fi/898/44, 4Fi/898/45

    • Contexte : 21W
    • 9 rue du Débarcadère, construction d'un nouveau moulin...
  43. Résultat n°43

    9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification des accès piétons aux parkings : déclaration préalable DP 19B0129.

    Date

    2019-2020

    Cote

    822W/6/1

    • Contexte : 822W
    • 9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification...
  44. Résultat n°44

    9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015.

    Date

    08/10/2004-25/08/2010

    Cote

    743W/37

    • Contexte : 743W
    • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
  45. Résultat n°45

    9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015/2.

    Date

    30/04/2010-25/08/2010

    Cote

    743W/36/2

    • Contexte : 743W
    • 9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC)...
  46. Résultat n°46

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1958

    Cote

    43W/32/4

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  47. Résultat n°47

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/32/5

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.
  48. Résultat n°48

    3 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 96B0030.

    Date

    1996

    Cote

    271W/21/5

    • Contexte : 271W
    • 3 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 96B0030.
  49. Résultat n°49

    Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).

    Date

    1981-2008

    Cote

    695W/9

    • Contexte : 695W
    • Maison Revel, jardin public, mail piéton et square...
  50. Résultat n°50

    9 rue du Débarcadère : permis de construire.

    Date

    1955

    Cote

    43W/33/3

    • Contexte : 43W
    • 9 rue du Débarcadère : permis de construire.