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Résultat n°1

Permission de voirie n° 3459 à 3495.

Date

08/2012-10/2012

Cote

656W/7

Résultat n°2

Permissions de voirie n° 3630 à 3672.

Date

08/2013-11/2013

Cote

656W/42

Résultat n°3

Permissions de voirie : répertoire alphabétique des pétitionnaires.

Date

1986-1992

Cote

656W/44

Résultat n°4

Permissions de voirie n° 3583 à 3629.

Date

03/2013-08/2013

Cote

656W/41

Résultat n°5

Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF). - Réunions du comité d'administration, du conseil d'administration et/ou du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

Date

2012

Cote

656W/50

Résultat n°6

Permissions de voirie n° 3379 à 3407.

Date

12/2011-03/2012

Cote

656W/4

Résultat n°7

Autorisation de tournage : correspondance.

Date

2008-2009

Cote

610W/36

Résultat n°8

SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), réunions du comité d'administration/conseil d'administration/du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

Date

2009

Cote

610W/40

Résultat n°9

Permissions de voirie n° 3496 à 3526.

Date

10/2012-12/2012

Cote

656W/39

Résultat n°10

Permissions de voirie n° 3527 à 3582.

Date

12/2012-03/2013

Cote

656W/40

Résultat n°11

SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), réunions du comité d'administration/conseil d'administration/du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

Date

2010

Cote

610W/41

Résultat n°12

Manifestation, organisation technique (Fête de la Ville) : correspondance, projets.

Date

2008-2009

Cote

610W/39

Résultat n°13

Permissions de voirie N° 3096 à 3139, PV3010, PV3061, PV3316, PV 1417.

Date

2009

Cote

610W/45

Résultat n°14

Permissions de voirie n° 3440 à 3458.

Date

08/2012

Cote

656W/6

Résultat n°15

Autorisation de tournage : correspondance.

Date

1996-2000

Cote

610W/35

Résultat n°16

Permissions de voirie N° 3140 à 3181.

Date

2009-2010

Cote

610W/46

Résultat n°17

Permissions de voirie n° 3310 à 3350.

Date

05/2011-10/2011

Cote

656W/2

Résultat n°18

Permissions de voirie n° 3351 à 3378.

Date

10/2011-12/2011

Cote

656W/3

Résultat n°19

Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC), Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) et Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF). - Réunions du comité d'administration, du conseil d'administration et/ou du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

Date

2011

Cote

656W/48

Résultat n°20

SIPPEREC (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication), SEDIF (Syndicat des eaux d'Île de France), SIGEIF (Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France), SYCTOM (Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères), SITOM (Syndicat intercommunl de traitement des ordures ménagères), réunions du comité d'administration/conseil d'administration/du bureau : convocations, comptes rendus, rapports d'activité, liste des partenaires, compte administratif, budget.

Date

2008

Cote

610W/44