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Résultat n°1

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.

Date

2015

Cote

682W/13

Résultat n°2

Mouvements de terrain, suivi inclinométrique du versant rues du Bel-Air et Marcelle : rapport des mesures.

Date

2010-2011

Cote

628W/11

Résultat n°3

Mouvements de terrain, suivi. - Suivi inclinométrique des rues Marcelle et du Bel-Air : rapport des mesures.

Date

2012-2013

Cote

682W/6

Résultat n°4

Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public. - Relations avec la Ville et les propriétaires ou copropriétaires : conventions.

Date

2009-2010

Cote

628W/14

Résultat n°5

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.

Date

2013-2015

Cote

682W/7

Résultat n°6

Prévention des risques de mouvements de terrain. - Voies Rouget-de-Lisle, Denis-Papin, Anatole-France, Cécile-Faguet, Guillaume-Tell et Lépine, école Jacqueline-Quatremaire et stade Marcel-Cerdan : études de sols.

Date

2008-2014

Cote

682W/9

Résultat n°7

Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public. - Relations avec les riverains : correspondance.

Date

2008-2010

Cote

628W/15

Résultat n°8

Installations classées pour l'environnement (ICPE), autorisation d'exploiter : descriptif du projet, étude d'impact, étude de danger, correspondance (La Halle aux chaussures à Pantin, SMAC Auto à Bobigny, BP France travaux de démantèlement à Pantin).

Date

2009-2011

Cote

682W/4

Résultat n°9

Gestion de crise en cas de catastrophe majeure dans les écoles maternelles et primaires. - Plans particuliers de mise en sûreté (PPMS), élaboration : plans, correspondance.

Date

2009-2013

Cote

682W/8

Résultat n°10

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.

Date

2011-2012

Cote

628W/2

Résultat n°11

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.

Date

2012

Cote

628W/3

Résultat n°12

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.

Date

2013-2014

Cote

682W/12

Résultat n°13

Prévention des risques de mouvements de terrain. - Voies Jules-Jaslin, Édouard-Renard, Beaurepaire et 115, avenue Jean-Lolive, SCI Auger Hoche, école Joliot-Curie et lycée Simone-Weil : études de sols.

Date

2007-2015

Cote

682W/10

Résultat n°14

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance.

Date

2012-2013

Cote

682W/11

Résultat n°15

Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public.- Marchés publics : cahier des clauses techniques particulières, analyse des offres. Mise en place de l'étude : constats d'huissiers, correspondance avec l'Association de défense et d'information des riverains du Petit-Pantin (ADIREPP).

Date

2004-2011

Cote

628W/13

Résultat n°16

Plans particuliers de mise en sûreté (PPMS), gestion de crise en cas de catastrophe majeure dans les écoles maternelles et primaires : plans, correspondance.

Date

2007-2012

Cote

628W/16

Résultat n°17

Mouvements de terrain, suivi. - Suivi inclinométrique des rues Marcelle et du Bel-Air : rapport des mesures.

Date

2004-2011

Cote

682W/5

Résultat n°18

Mouvements de terrain, suivi inclinométrique du versant rues du Bel-Air et Marcelle : rapport des mesures, correspondance.

Date

2001-2009

Cote

628W/10

Résultat n°19

État des risques naturels et technologiques (ERNT) : correspondance .

Date

2007-2011

Cote

628W/1

Résultat n°20

Prévention des risques de mouvements de terrain au Petit-Pantin, parcelles privées et domaine public : rapport d'études, études microgravimétriques et géotechniques.

Date

2009-2010

Cote

628W/12