454 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).
Cote
608W/45
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).
Résultat n°2

Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de AN à BEN.
Cote
660W/2
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 660W
  • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
Résultat n°3

Phase tribunal : fiches de renseignements n° 2 et tableaux des assignations.
Cote
677W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W
  • Phase tribunal : fiches de renseignements n° 2 et tableaux...
Résultat n°4

Dossiers sociaux quartier sud (MA à MU).
Cote
677W/33
 Date
2001-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W
  • Dossiers sociaux quartier sud (MA à MU).
Résultat n°5

Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FA à FE).
Cote
608W/44
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FA à FE).
Résultat n°6

Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) et Association Jean Coxtet, mesures éducatives : informations sur les familles.
Cote
660W/62
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 660W
  • Association départementale de sauvegarde de l'enfance...
Résultat n°7

Commission FSL du 7 octobre 2010 : dossiers de A à T.
Cote
657W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 657W
  • Commission FSL du 7 octobre 2010 : dossiers de A à...
Résultat n°8

Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAB à RAY).
Cote
608W/70
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAB à RAY).
Résultat n°9

Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SARW à SIHAM).
Cote
608W/168
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SARW à SIHAM).
Résultat n°10

Garantie de loyer, accord préalable : dossiers individuels.
Cote
605W/24
 Date
22/01/2009-17/12/2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 605W
  • Garantie de loyer, accord préalable : dossiers individuels.
Résultat n°11

Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOU à CAR).
Cote
608W/140
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOU à CAR).
Résultat n°12

Commission FSL sans suite, recouvrement forcé, remise de dette, ajournement : dossiers de A à S.
Cote
657W/25
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 657W
  • Commission FSL sans suite, recouvrement forcé, remise...
Résultat n°13

Quartier nord : dossiers sociaux (ZA à ZO).
Cote
645W/38
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 645W
  • Quartier nord : dossiers sociaux (ZA à ZO).
Résultat n°14

Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (TC à TOP).
Cote
608W/78
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (TC à TOP).
Résultat n°15

Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BOU à BOU).
Cote
608W/91
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BOU à BOU).
Résultat n°16

Commission FSL du 25 mai 2010 : dossiers de A à Z.
Cote
657W/4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 657W
  • Commission FSL du 25 mai 2010 : dossiers de A à Z.
Résultat n°17

Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de SER à SOU.
Cote
660W/49
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 660W
  • Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique...
Résultat n°18

Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (CHEN à CROS).
Cote
608W/142
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (CHEN à CROS).
Résultat n°19

Protection de l'enfance, informations préoccupantes : fiches de liaison, signalements, correspondance (2013, janvier-juin 2014).
Cote
677W/2
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 677W
  • Protection de l'enfance, informations préoccupantes...
Résultat n°20

Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (AK à AOU).
Cote
608W/133
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 608W
  • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (AK à AOU).