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  1. Résultat n°1

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).

    Date

    2006-2011

    Cote

    608W/45

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).
  2. Résultat n°2

    Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de AN à BEN.

    Date

    2009-2014

    Cote

    660W/2

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
  3. Résultat n°3

    Phase tribunal : fiches de renseignements n° 2 et tableaux des assignations.

    Date

    2014

    Cote

    677W/10

    • Contexte : 677W
    • Phase tribunal : fiches de renseignements n° 2 et tableaux...
  4. Résultat n°4

    Dossiers sociaux quartier sud (MA à MU).

    Date

    2001-2014

    Cote

    677W/33

    • Contexte : 677W
    • Dossiers sociaux quartier sud (MA à MU).
  5. Résultat n°5

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FA à FE).

    Date

    2006-2010

    Cote

    608W/44

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FA à FE).
  6. Résultat n°6

    Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (ADSEA) et Association Jean Coxtet, mesures éducatives : informations sur les familles.

    Date

    2012-2015

    Cote

    660W/62

    • Contexte : 660W
    • Association départementale de sauvegarde de l'enfance...
  7. Résultat n°7

    Commission FSL du 7 octobre 2010 : dossiers de A à T.

    Date

    2011

    Cote

    657W/7

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL du 7 octobre 2010 : dossiers de A à...
  8. Résultat n°8

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAB à RAY).

    Date

    2006-2010

    Cote

    608W/70

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (RAB à RAY).
  9. Résultat n°9

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SARW à SIHAM).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/168

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (SARW à SIHAM).
  10. Résultat n°10

    Garantie de loyer, accord préalable : dossiers individuels.

    Date

    22/01/2009-17/12/2009

    Cote

    605W/24

    • Contexte : 605W
    • Garantie de loyer, accord préalable : dossiers individuels.
  11. Résultat n°11

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOU à CAR).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/140

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOU à CAR).
  12. Résultat n°12

    Commission FSL sans suite, recouvrement forcé, remise de dette, ajournement : dossiers de A à S.

    Date

    2011

    Cote

    657W/25

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL sans suite, recouvrement forcé, remise...
  13. Résultat n°13

    Quartier nord : dossiers sociaux (ZA à ZO).

    Date

    2007-2010

    Cote

    645W/38

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (ZA à ZO).
  14. Résultat n°14

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (TC à TOP).

    Date

    1998-2010

    Cote

    608W/78

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (TC à TOP).
  15. Résultat n°15

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BOU à BOU).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/91

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BOU à BOU).
  16. Résultat n°16

    Commission FSL du 25 mai 2010 : dossiers de A à Z.

    Date

    2011

    Cote

    657W/4

    • Contexte : 657W
    • Commission FSL du 25 mai 2010 : dossiers de A à Z.
  17. Résultat n°17

    Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de SER à SOU.

    Date

    2008-2012

    Cote

    660W/49

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique...
  18. Résultat n°18

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (CHEN à CROS).

    Date

    2004-2009

    Cote

    608W/142

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (CHEN à CROS).
  19. Résultat n°19

    Protection de l'enfance, informations préoccupantes : fiches de liaison, signalements, correspondance (2013, janvier-juin 2014).

    Date

    2013-2014

    Cote

    677W/2

    • Contexte : 677W
    • Protection de l'enfance, informations préoccupantes...
  20. Résultat n°20

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (AK à AOU).

    Date

    2001-2010

    Cote

    608W/133

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (AK à AOU).
  21. Résultat n°21

    Quartier sud : dossiers sociaux (TR à ZO).

    Date

    1995-2011

    Cote

    645W/56

    • Contexte : 645W
    • Quartier sud : dossiers sociaux (TR à ZO).
  22. Résultat n°22

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MAME à MAT).

    Date

    1997-2010

    Cote

    608W/159

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (MAME à MAT).
  23. Résultat n°23

    Protection de l'enfance, informations préoccupantes de janvier à décembre 2013 : fiches de liaison, signalement, correspondance.

    Date

    2013

    Cote

    660W/61

    • Contexte : 660W
    • Protection de l'enfance, informations préoccupantes...
  24. Résultat n°24

    Quartier nord : dossiers sociaux (VOL à YAD).

    Date

    2007-2001

    Cote

    645W/36

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (VOL à YAD).
  25. Résultat n°25

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (N'D à NIKO).

    Date

    2005-2010

    Cote

    608W/116

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (N'D à NIKO).
  26. Résultat n°26

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BOU à BOU).

    Date

    2005-2011

    Cote

    608W/29

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BOU à BOU).
  27. Résultat n°27

    Quartier nord : dossiers sociaux (BEL à BES).

    Date

    2003-2012

    Cote

    645W/5

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (BEL à BES).
  28. Résultat n°28

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (FRE à GAU).

    Date

    2005-2009

    Cote

    608W/100

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (FRE à GAU).
  29. Résultat n°29

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (YIL à ZAL).

    Date

    2004-2009

    Cote

    608W/130

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (YIL à ZAL).
  30. Résultat n°30

    Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (ABA à AIT).

    Date

    2003-2010

    Cote

    608W/84

    • Contexte : 608W
    • Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (ABA à AIT).
  31. Résultat n°31

    Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (DA à DEN).

    Date

    2004-2010

    Cote

    608W/143

    • Contexte : 608W
    • Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (DA à DEN).
  32. Résultat n°32

    Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.

    Date

    01/06/2009-31/07/2009

    Cote

    605W/19

    • Contexte : 605W
    • Aides pour l'accès au logement et le maintien dans...
  33. Résultat n°33

    Circonscription. - Expulsions locatives sud : liste des familles en situation d'expulsion.

    Date

    2011-2012

    Cote

    645W/58

    • Contexte : 645W
    • Circonscription. - Expulsions locatives sud : liste...
  34. Résultat n°34

    Secteur Courtillières : dossiers sociaux (AAR à ALI).

    Date

    2001-2009

    Cote

    608W/1

    • Contexte : 608W
    • Secteur Courtillières : dossiers sociaux (AAR à ALI).
  35. Résultat n°35

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BA à BAO).

    Date

    1997-2010

    Cote

    608W/22

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (BA à BAO).
  36. Résultat n°36

    Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (LE MAG).

    Date

    2007-2010

    Cote

    608W/57

    • Contexte : 608W
    • Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (LE MAG).
  37. Résultat n°37

    Protection de l'enfance : liste des signalements nationaux.

    Date

    2012-2015

    Cote

    660W/59

    • Contexte : 660W
    • Protection de l'enfance : liste des signalements nationaux.
  38. Résultat n°38

    Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de COU à DIF.

    Date

    2009-2013

    Cote

    660W/6

    • Contexte : 660W
    • Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique...
  39. Résultat n°39

    Quartier nord : dossiers sociaux (HAM à HEN).

    Date

    2004-2010

    Cote

    645W/20

    • Contexte : 645W
    • Quartier nord : dossiers sociaux (HAM à HEN).
  40. Résultat n°40

    Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.

    Date

    01/03/2008-30/04/2008

    Cote

    605W/3

    • Contexte : 605W
    • Aides pour l'accès au logement et le maintien dans...