Diderot (impasse) - Recherche

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Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Impasse Diderot, construction de bureaux et d'entrepôts : permis de construire PC 83B0508.

Date

1983-1986

Cote

129W/19/7

Registre des délibérations. - Terrain de 797 m² situé impasse Diderot, acquisition à titre gratuit (folio 93 verso).

Date

30 mars 1995

Cote

400W/8

Impasse Diderot, construction d'un hangar : permis de construire PC 80B0287.

Date

1980

Cote

129W/19/7

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Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

Date

Cote

Impasse Diderot, construction de bureaux et d'entrepôts : permis de construire PC 83B0508.

Date

Cote

Registre des délibérations. - Terrain de 797 m² situé impasse Diderot, acquisition à titre gratuit (folio 93 verso).

Date

Cote

Impasse Diderot, construction d'un hangar : permis de construire PC 80B0287.

Date

Cote