• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
  2. Résultat n°2

    Impasse Diderot, construction de bureaux et d'entrepôts : permis de construire PC 83B0508.

    Date

    1983-1986

    Cote

    129W/19/7

    • Contexte : 129W
    • Impasse Diderot, construction de bureaux et d'entrepôts...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Terrain de 797 m² situé impasse Diderot, acquisition à titre gratuit (folio 93 verso).

    Date

    30 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Terrain de 797 m² situé...
  4. Résultat n°4

    Impasse Diderot, construction d'un hangar : permis de construire PC 80B0287.

    Date

    1980

    Cote

    129W/19/7

    • Contexte : 129W
    • Impasse Diderot, construction d'un hangar : permis...