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Résultat n°1

40 avenue de la Division-Leclerc, modification d'un relais de téléphonie mobile : déclaration préalable DP 22B0156.

Date

2022-2023

Cote

844W/10/6

Résultat n°2

77 avenue de la Division-Leclerc. - Gymnase Hasenfratz, travaux de chauffage, de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite, de sécurisation du site et d'embellissement : déclaration préalable de travaux DP 14B0012.

Date

28/02/2014-10/04/2014

Cote

692W/8/8

Résultat n°3

Cité des Courtillières, modification des façades : permis de construire PC 83B0468.

Date

1983

Cote

129W/36/3

Résultat n°4

46 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 95B0047.

Date

1995

Cote

271W/20/10

Résultat n°5

77 avenue de la Division-Leclerc. - École élémentaire Marcel-Cachin, pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture : déclaration préalable DP 20B0059.

Date

2020-2021

Cote

822W/7/3

Résultat n°6

Avenue de la Division-Leclerc : permis de construire.

Date

1964-1965

Cote

43W/57/1

Résultat n°7

Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

Date

1952-2011

Cote

695W/10

Résultat n°8

48 avenue de la Division-Leclerc. - École maternelle Jacqueline-Quatremaire, extension : permis de construire PC 18B0045.

Date

2018-2019

Cote

828W/11/3

Résultat n°9

77 avenue de la Division-Leclerc : déclaration préalable DP 17B0097.

Date

10/08/2017-12/12/2017

Cote

743W/8/2

Résultat n°10

Avenue de la Division-Leclerc, rue Alfred-de-Musset, rue George-Sand, rue Lamartine et rue Stendhal. - Ensemble dit des Fonds-d'Eaubonne, construction de 426 logements sociaux : permis de construire.

Date

1957-1960

Cote

43W/24/6

Résultat n°11

11 avenue de la Division-Leclerc, création d'une clôture et réaménagement des locaux : déclaration de travaux DT 07B0059.

Date

2007-2008

Cote

777W/3/5

Résultat n°12

Passage piétons avenue de la Division-Leclerc : photographies.

Date

2000

Cote

759W/1183

Résultat n°13

13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire PC 05B0032.

Date

28/10/2005-01/02/2008

Cote

615W/19/1

Résultat n°14

13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme CU 00B0009.

Date

2000

Cote

503W/28/13

Résultat n°15

13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme CU 99 B0015.

Date

1999-2000

Cote

503W/28/14

Résultat n°16

Avenue des Courtillières [actuelle avenue Aimé-Césaire]. - Le Serpentin, construction d'un ensemble de 800 logements sociaux : permis de construire.

Date

1957

Cote

43W/24/4

Résultat n°17

40-48 avenue de la Division-Leclerc, création d'une clôture et réaménagement des locaux : déclaration de travaux DT 07B0060.

Date

2007-2008

Cote

777W/3/6

Résultat n°18

77 avenue de la Division-Leclerc. - Groupe scolaire Marcel-Cachin, amélioration de l'isolation thermique : permis de construire PC 86B2177.

Date

1986-1987

Cote

129W/20/6

Résultat n°19

13 avenue de la Division-Leclerc : permis de démolir PD 12B0004.

Date

22/02/2012-18/04/2012

Cote

615W/8/3

Résultat n°20

13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire PC 07B0018.

Date

25/04/2007-02/12/2008

Cote

615W/14/1