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  1. Résultat n°1

    40 avenue de la Division-Leclerc, modification d'un relais de téléphonie mobile : déclaration préalable DP 22B0156.

    Date

    2022-2023

    Cote

    844W/10/6

    • Contexte : 844W
    • 40 avenue de la Division-Leclerc, modification d'un...
  2. Résultat n°2

    77 avenue de la Division-Leclerc. - Gymnase Hasenfratz, travaux de chauffage, de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite, de sécurisation du site et d'embellissement : déclaration préalable de travaux DP 14B0012.

    Date

    28/02/2014-10/04/2014

    Cote

    692W/8/8

    • Contexte : 692W
    • 77 avenue de la Division-Leclerc. - Gymnase Hasenfratz,...
  3. Résultat n°3

    Cité des Courtillières, modification des façades : permis de construire PC 83B0468.

    Date

    1983

    Cote

    129W/36/3

    • Contexte : 129W
    • Cité des Courtillières, modification des façades :...
  4. Résultat n°4

    46 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux DT 95B0047.

    Date

    1995

    Cote

    271W/20/10

    • Contexte : 271W
    • 46 avenue de la Division-Leclerc : déclaration de travaux...
  5. Résultat n°5

    77 avenue de la Division-Leclerc. - École élémentaire Marcel-Cachin, pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture : déclaration préalable DP 20B0059.

    Date

    2020-2021

    Cote

    822W/7/3

    • Contexte : 822W
    • 77 avenue de la Division-Leclerc. - École élémentaire...
  6. Résultat n°6

    Avenue de la Division-Leclerc : permis de construire.

    Date

    1964-1965

    Cote

    43W/57/1

    • Contexte : 43W
    • Avenue de la Division-Leclerc : permis de construire.
  7. Résultat n°7

    Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

    Date

    1952-2011

    Cote

    695W/10

    • Contexte : 695W
    • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
  8. Résultat n°8

    48 avenue de la Division-Leclerc. - École maternelle Jacqueline-Quatremaire, extension : permis de construire PC 18B0045.

    Date

    2018-2019

    Cote

    828W/11/3

    • Contexte : 828W
    • 48 avenue de la Division-Leclerc. - École maternelle...
  9. Résultat n°9

    77 avenue de la Division-Leclerc : déclaration préalable DP 17B0097.

    Date

    10/08/2017-12/12/2017

    Cote

    743W/8/2

    • Contexte : 743W
    • 77 avenue de la Division-Leclerc : déclaration préalable...
  10. Résultat n°10

    Avenue de la Division-Leclerc, rue Alfred-de-Musset, rue George-Sand, rue Lamartine et rue Stendhal. - Ensemble dit des Fonds-d'Eaubonne, construction de 426 logements sociaux : permis de construire.

    Date

    1957-1960

    Cote

    43W/24/6

    • Contexte : 43W
    • Avenue de la Division-Leclerc, rue Alfred-de-Musset,...
  11. Résultat n°11

    11 avenue de la Division-Leclerc, création d'une clôture et réaménagement des locaux : déclaration de travaux DT 07B0059.

    Date

    2007-2008

    Cote

    777W/3/5

    • Contexte : 777W
    • 11 avenue de la Division-Leclerc, création d'une clôture...
  12. Résultat n°12

    Passage piétons avenue de la Division-Leclerc : photographies.

    Date

    2000

    Cote

    759W/1183

    • Contexte : 759W
    • Passage piétons avenue de la Division-Leclerc : photographies.
  13. Résultat n°13

    13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire PC 05B0032.

    Date

    28/10/2005-01/02/2008

    Cote

    615W/19/1

    • Contexte : 615W
    • 13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire...
  14. Résultat n°14

    13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme CU 00B0009.

    Date

    2000

    Cote

    503W/28/13

    • Contexte : 503W
    • 13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme...
  15. Résultat n°15

    13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme CU 99 B0015.

    Date

    1999-2000

    Cote

    503W/28/14

    • Contexte : 503W
    • 13-75 avenue de la Division-Leclerc : certificat d'urbanisme...
  16. Résultat n°16

    Avenue des Courtillières [actuelle avenue Aimé-Césaire]. - Le Serpentin, construction d'un ensemble de 800 logements sociaux : permis de construire.

    Date

    1957

    Cote

    43W/24/4

    • Contexte : 43W
    • Avenue des Courtillières [actuelle avenue Aimé-Césaire]....
  17. Résultat n°17

    40-48 avenue de la Division-Leclerc, création d'une clôture et réaménagement des locaux : déclaration de travaux DT 07B0060.

    Date

    2007-2008

    Cote

    777W/3/6

    • Contexte : 777W
    • 40-48 avenue de la Division-Leclerc, création d'une...
  18. Résultat n°18

    77 avenue de la Division-Leclerc. - Groupe scolaire Marcel-Cachin, amélioration de l'isolation thermique : permis de construire PC 86B2177.

    Date

    1986-1987

    Cote

    129W/20/6

    • Contexte : 129W
    • 77 avenue de la Division-Leclerc. - Groupe scolaire...
  19. Résultat n°19

    13 avenue de la Division-Leclerc : permis de démolir PD 12B0004.

    Date

    22/02/2012-18/04/2012

    Cote

    615W/8/3

    • Contexte : 615W
    • 13 avenue de la Division-Leclerc : permis de démolir...
  20. Résultat n°20

    13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire PC 07B0018.

    Date

    25/04/2007-02/12/2008

    Cote

    615W/14/1

    • Contexte : 615W
    • 13 avenue de la Division-Leclerc : permis de construire...