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Résultat n°1

29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de construire PC 90B2826.

Date

1990-1991

Cote

245W/5/7

Résultat n°2
Rue de l'Alliance.

1 media

Rue de l'Alliance.

Date

s.d.

Cote

2Fi/78

Résultat n°3

31 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable de travaux DP 11B0060.

Date

14/06/2011-22/10/2011

Cote

609W/23/7

Résultat n°4

3 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, installation d'une grille de protection sur une fenêtre : déclaration préalable de travaux DP 14B0047.

Date

19/05/2014-28/08/2014

Cote

692W/12/2

Résultat n°5
19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

6 lots 6 medias

19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

Date

1927

Cote

21W/7/27, 4Fi/888/1, 4Fi/888/2, 4Fi/888/3, 4Fi/888/4, 4Fi/888/5, 4Fi/888/6

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Construction de 125 logements en prêt locatif aidé (PLA) et de places de stationnement en boxes au 83 bis-87 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 50 600 000 francs (folio 13 verso).

Date

3 février 1994

Cote

400W/6

Résultat n°7

14-16 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de démolir PD 98B0004.

Date

1998

Cote

374W/8/2

Résultat n°8
29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

4 lots 4 medias

29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

Date

1928-1930

Cote

21W/7/31, 4Fi/892/1, 4Fi/892/2, 4Fi/892/3, 4Fi/892/4

Résultat n°9

5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, extension et changement d'affectation d'un immeuble : permis de construire PC 00B0015/1.

Date

2000-2002

Cote

460W/11/4

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, annulation de la décision 1995-128 : décision 1995-130 (folio 25).

Date

20 octobre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-128 (folio 20 verso).

Date

1er octobre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°13
25 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

2 lots 2 medias

25 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

Date

1930

Cote

21W/7/29, 4Fi/890/1, 4Fi/890/2

Résultat n°14

5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, démolition partielle d'un bâtiment infustriel : permis de démolir PD 00B0003.

Date

2000

Cote

460W/11/2

Résultat n°15

21 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 04B0073.

Date

2004

Cote

503W/10/9

Résultat n°16
44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.

1 media

44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.

Date

1920

Cote

21W/32/15, 4Fi/1997

Résultat n°17

2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable de travaux DP 11B0055.

Date

07/06/2011-09/08/2011

Cote

609W/23/8

Résultat n°18

Garage municipal rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, agrandissement. - Installation d'une porte articulée.

Date

1956-1958

Cote

4FI/72/2

Résultat n°19

19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 04B0024.

Date

2004

Cote

503W/10/7

Résultat n°20

2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 05B0061.

Date

2005

Cote

503W/10/5