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  1. Résultat n°1

    29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de construire PC 90B2826.

    Date

    1990-1991

    Cote

    245W/5/7

    • Contexte : 245W
    • 29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de construire...
  2. Résultat n°2
    Rue de l'Alliance.

    1 media

    Rue de l'Alliance.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/78

    • Contexte : Cartes postales
    • Rue de l'Alliance.
  3. Résultat n°3

    31 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable de travaux DP 11B0060.

    Date

    14/06/2011-22/10/2011

    Cote

    609W/23/7

    • Contexte : 609W
    • 31 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration...
  4. Résultat n°4

    3 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, installation d'une grille de protection sur une fenêtre : déclaration préalable de travaux DP 14B0047.

    Date

    19/05/2014-28/08/2014

    Cote

    692W/12/2

    • Contexte : 692W
    • 3 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, installation d'une...
  5. Résultat n°5
    19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

    6 lots 6 medias

    19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/7/27, 4Fi/888/1, 4Fi/888/2, 4Fi/888/3, 4Fi/888/4, 4Fi/888/5, 4Fi/888/6

    • Contexte : 21W
    • 19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Construction de 125 logements en prêt locatif aidé (PLA) et de places de stationnement en boxes au 83 bis-87 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 50 600 000 francs (folio 13 verso).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Construction de 125 logements...
  7. Résultat n°7

    14-16 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de démolir PD 98B0004.

    Date

    1998

    Cote

    374W/8/2

    • Contexte : 374W
    • 14-16 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de...
  8. Résultat n°8
    29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

    Date

    1928-1930

    Cote

    21W/7/31, 4Fi/892/1, 4Fi/892/2, 4Fi/892/3, 4Fi/892/4

    • Contexte : 21W
    • 29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue...
  9. Résultat n°9

    5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, extension et changement d'affectation d'un immeuble : permis de construire PC 00B0015/1.

    Date

    2000-2002

    Cote

    460W/11/4

    • Contexte : 460W
    • 5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, extension et changement...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un centre...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, annulation de la décision 1995-128 : décision 1995-130 (folio 25).

    Date

    20 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Contrat de location avec...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-128 (folio 20 verso).

    Date

    1er octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Logement n° 1111 sis...
  13. Résultat n°13
    25 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    25 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.

    Date

    1930

    Cote

    21W/7/29, 4Fi/890/1, 4Fi/890/2

    • Contexte : 21W
    • 25 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue...
  14. Résultat n°14

    5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, démolition partielle d'un bâtiment infustriel : permis de démolir PD 00B0003.

    Date

    2000

    Cote

    460W/11/2

    • Contexte : 460W
    • 5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, démolition partielle...
  15. Résultat n°15

    21 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 04B0073.

    Date

    2004

    Cote

    503W/10/9

    • Contexte : 503W
    • 21 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration...
  16. Résultat n°16
    44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.

    1 media

    44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.

    Date

    1920

    Cote

    21W/32/15, 4Fi/1997

    • Contexte : 21W
    • 44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet...
  17. Résultat n°17

    2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable de travaux DP 11B0055.

    Date

    07/06/2011-09/08/2011

    Cote

    609W/23/8

    • Contexte : 609W
    • 2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration préalable...
  18. Résultat n°18

    Garage municipal rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, agrandissement. - Installation d'une porte articulée.

    Date

    1956-1958

    Cote

    4FI/72/2

    • Contexte : Cartes et plans
    • Garage municipal rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet,...
  19. Résultat n°19

    19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 04B0024.

    Date

    2004

    Cote

    503W/10/7

    • Contexte : 503W
    • 19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration...
  20. Résultat n°20

    2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 05B0061.

    Date

    2005

    Cote

    503W/10/5

    • Contexte : 503W
    • 2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de...