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Résultat n°1

3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 08B0057.

Date

09/07/2008-17/07/2008

Cote

565W/5/1

Résultat n°2

5 cité des Foyers, extension d'une buanderie : déclaration de travaux DT 88B2430.

Date

1988

Cote

129W/25/6

Résultat n°3

16 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 96B0072.

Date

1996

Cote

271W/19/4

Résultat n°4

11 cité des Foyers, rénovation de toiture, pose de fenêtre de toit et réhaussement partiel : déclaration préalable DP 22B0043.

Date

2022

Cote

893W/12/6

Résultat n°5

5 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 88B2463.

Date

1988

Cote

159W/49/2

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

Date

16 octobre 1992

Cote

400W/2

Résultat n°7

3 cité des Foyers : permis de construire.

Date

1955

Cote

43W/53/6

Résultat n°8

3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 16B0078.

Date

03/08/2016-19/12/2016

Cote

743W/10/10

Résultat n°9

Cité des Foyers : permis de construire.

Date

1951

Cote

43W/53/8

Résultat n°10

3 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 09B0025.

Date

17/04/2009-10/06/2009

Cote

580W/6/1

Résultat n°11

5 cité des Foyers, modification des façades et aménagement intérieur d'un pavillon : permis de construire PC 79B0191.

Date

1979

Cote

129W/25/7

Résultat n°12

12 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 09B0021.

Date

09/04/2009-29/06/2009

Cote

580W/3/10

Résultat n°13
Cité des Foyers et villa des Jardins, projet de construction à bon marché de pavillons : permis de construire.

8 lots 8 medias

Cité des Foyers et villa des Jardins, projet de construction à bon marché de pavillons : permis de construire.

Date

1910

Cote

21W/12/2, 4Fi/1094/1, 4Fi/1094/2, 4Fi/1094/3, 4Fi/1094/4, 4Fi/1094/5, 4Fi/1094/6, 4Fi/1094/7, 4Fi/1094/8

Résultat n°14

Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson, modification du périmètre relatif à l'exercice du droit de préemption urbain exercice renforcé (folio 5).

Date

4 mars 1993

Cote

400W/4

Résultat n°15

6 cité des Foyers, aménagement d'un garage : déclaration de travaux DT 91B2893.

Date

1991

Cote

191W/12/5

Résultat n°16

5 cité des Foyers, extension d'un pavillon : permis de construire PC 82B0384.

Date

1982-1984

Cote

129W/25/5

Résultat n°17

13 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 01B0028.

Date

2001

Cote

429W/6/6

Résultat n°18

9 cité des Foyers : permis de construire.

Date

1954

Cote

43W/53/7

Résultat n°19

7 cité des Foyers, extension d'un pavillon : permis de construire PC 83B0479.

Date

1983-1985

Cote

129W/25/8

Résultat n°20

6 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 12B0036.

Date

26/04/2012-19/08/2012

Cote

652W/5/5