26 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 08B0057.
Cote
565W/5/1
 Date
09/07/2008-17/07/2008
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 565W
  • 3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 08B0057.
Résultat n°2

5 cité des Foyers, extension d'une buanderie : déclaration de travaux DT 88B2430.
Cote
129W/25/6
 Date
1988
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 129W
  • 5 cité des Foyers, extension d'une buanderie : déclaration...
Résultat n°3

16 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 96B0072.
Cote
271W/19/4
 Date
1996
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 271W
  • 16 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 96B0072.
Résultat n°4

11 cité des Foyers, rénovation de toiture, pose de fenêtre de toit et réhaussement partiel : déclaration préalable DP 22B0043.
Cote
893W/12/6
 Date
2022
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 893W
  • 11 cité des Foyers, rénovation de toiture, pose de...
Résultat n°5

5 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 88B2463.
Cote
159W/49/2
 Date
1988
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 159W
  • 5 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 88B2463.
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
Cote
400W/2
 Date
16 octobre 1992
 Lieu
Foyers (cité des), Jardins (villa des), Jacques-Cottin (rue), Toffier-Decaux (rue), Neuve (rue), Marie-Louise (rue), Diderot (impasse), Diderot (rue), Gabrielle-Josserand (rue), Denis-Papin (rue), Général-Leclerc (avenue du), Cartier-Bresson (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
Résultat n°7

3 cité des Foyers : permis de construire.
Cote
43W/53/6
 Date
1955
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 3 cité des Foyers : permis de construire.
Résultat n°8

3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 16B0078.
Cote
743W/10/10
 Date
03/08/2016-19/12/2016
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 16B0078.
Résultat n°9

Cité des Foyers : permis de construire.
Cote
43W/53/8
 Date
1951
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • Cité des Foyers : permis de construire.
Résultat n°10

3 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 09B0025.
Cote
580W/6/1
 Date
17/04/2009-10/06/2009
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 580W
  • 3 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°11

5 cité des Foyers, modification des façades et aménagement intérieur d'un pavillon : permis de construire PC 79B0191.
Cote
129W/25/7
 Date
1979
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 5 cité des Foyers, modification des façades et aménagement...
Résultat n°12

12 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 09B0021.
Cote
580W/3/10
 Date
09/04/2009-29/06/2009
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 580W
  • 12 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°13
Cité des Foyers et villa des Jardins, projet de construction à bon marché de pavillons : permis de construire.

8 lots 8 medias

Cité des Foyers et villa des Jardins, projet de construction à bon marché de pavillons : permis de construire.
Cote
21W/12/2, 4Fi/1094/1, 4Fi/1094/2, 4Fi/1094/3, 4Fi/1094/4, 4Fi/1094/5, 4Fi/1094/6, 4Fi/1094/7, 4Fi/1094/8
 Date
1910
 Lieu
Foyers (cité des), Jardins (villa des), Diderot (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • Cité des Foyers et villa des Jardins, projet de construction...
Résultat n°14

Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson, modification du périmètre relatif à l'exercice du droit de préemption urbain exercice renforcé (folio 5).
Cote
400W/4
 Date
4 mars 1993
 Lieu
Gabrielle-Josserand (rue), Diderot (rue), Foyers (cité des), Jardins (villa des)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson,...
Résultat n°15

6 cité des Foyers, aménagement d'un garage : déclaration de travaux DT 91B2893.
Cote
191W/12/5
 Date
1991
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 191W
  • 6 cité des Foyers, aménagement d'un garage : déclaration...
Résultat n°16

5 cité des Foyers, extension d'un pavillon : permis de construire PC 82B0384.
Cote
129W/25/5
 Date
1982-1984
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 5 cité des Foyers, extension d'un pavillon : permis...
Résultat n°17

13 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 01B0028.
Cote
429W/6/6
 Date
2001
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 429W
  • 13 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 01B0028.
Résultat n°18

9 cité des Foyers : permis de construire.
Cote
43W/53/7
 Date
1954
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 9 cité des Foyers : permis de construire.
Résultat n°19

7 cité des Foyers, extension d'un pavillon : permis de construire PC 83B0479.
Cote
129W/25/8
 Date
1983-1985
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 7 cité des Foyers, extension d'un pavillon : permis...
Résultat n°20

6 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 12B0036.
Cote
652W/5/5
 Date
26/04/2012-19/08/2012
 Lieu
Foyers (cité des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 652W
  • 6 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux...