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19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

9 rue Général-Compans : déclaration de travaux DT 98B0030.
Cote
323W/4/1
 Date
1998
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 323W
  • 9 rue Général-Compans : déclaration de travaux DT 98B0030.
Résultat n°2

Réfection de la chaussée pavée des rues Magenta et du Général-Compans : affiche.
Cote
1Fi/350
 Date
9 février 1922
 Lieu
Général-Compans (rue du), Magenta (rue)
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Réfection de la chaussée pavée des rues Magenta et...
Résultat n°3

8 rue du Général-Compans : permis de démolir PD 89B2605.
Cote
191W/13/2
 Date
1989
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 191W
  • 8 rue du Général-Compans : permis de démolir PD 89B2605.
Résultat n°4

1-7 rue du Général-Compans : certificat d'urbanisme CU 92 B3063.
Cote
503W/29/14
 Date
1992
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
certificat d'urbanisme
  • Contexte : 503W
  • 1-7 rue du Général-Compans : certificat d'urbanisme...
Résultat n°5

17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans, 1-9 mail de la Blanchisserie et 5 rue du Débarcadère (lot 2 de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), construction et réhabilitation d'immeubles d'habitation : permis de construire PC 13B0038/1.
Cote
743W/111/2
 Date
30/06/2017-20/02/2018
 Lieu
Édouard-Vaillant (avenue), Général-Compans (rue du), Blanchisserie (mail de la), Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans,...
Résultat n°6

3-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC 11B0042/1.
Cote
743W/52/1
 Date
31/07/2012-09/03/2013
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 3-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC...
Résultat n°7

5-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC 11B0042.
Cote
743W/51
 Date
26/10/2011-18/06/2012
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 5-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC...
Résultat n°8

1-7 rue du Général-Compans, démolition partielle d'une ancienne blanchisserie : permis de démolir PD 11B0016.
Cote
800W/38/9
 Date
2011
 Lieu
Général-Compans (rue du), Grands-Moulins (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 800W
  • 1-7 rue du Général-Compans, démolition partielle d'une...
Résultat n°9

6 rue du Général-Compans, création d'une devanture commerciale pour un restaurant : déclaration préalable DP 18B0076.
Cote
822W/10/1
 Date
2018
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 6 rue du Général-Compans, création d'une devanture...
Résultat n°10
5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.

15 lots 15 medias

5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.
Cote
21W/13/2, 4Fi/1153/1, 4Fi/1153/2, 4Fi/1153/3, 4Fi/1153/4, 4Fi/1153/5, 4Fi/1153/6, 4Fi/1153/7, 4Fi/1153/8, 4Fi/1153/9, 4Fi/1153/10, 4Fi/1153/11, 4Fi/1153/12, 4Fi/1153/13, 4Fi/1153/14, 4Fi/1153/15
 Date
1931-1932
 Lieu
Général-Compans (rue du), Débarcadère (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction...
Résultat n°11
Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.

3 lots 3 medias

Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.
Cote
21W/13/1, 4Fi/1152/1, 4Fi/1152/2, 4Fi/1152/3
 Date
1933-1939
 Lieu
Général-Compans (rue du), Débarcadère (rue du), Ourcq (quai de l')
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai...
Résultat n°12

1 rue du Général-Compans : déclaration préalable DP 16B0091.
Cote
743W/11/7
 Date
05/09/2016-08/01/2017
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 1 rue du Général-Compans : déclaration préalable DP...
Résultat n°13

8 rue du Général Compans, démolition d'une ancienne blanchisserie : permis de démolir PD 11B0019.
Cote
668W/40/5
 Date
21/09/2011-24/11/2011
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 668W
  • 8 rue du Général Compans, démolition d'une ancienne...
Résultat n°14

9 rue du Général-Compans et 7 rue du Débarcadère, ravalement des façades des courettes : déclaration préalable DP 15B0058.
Cote
822W/10/2
 Date
2015-2022
 Lieu
Général-Compans (rue du), Débarcadère (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 9 rue du Général-Compans et 7 rue du Débarcadère, ravalement...
Résultat n°15

8 rue du Général-Compans : permis de construire PC 89B2606.
Cote
191W/13/3
 Date
1989-1992
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 191W
  • 8 rue du Général-Compans : permis de construire PC...
Résultat n°16

8 rue du Général-Compans : déclaration préalable DP 17B0012.
Cote
743W/11/8
 Date
31/01/2017-07/08/2017
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 8 rue du Général-Compans : déclaration préalable DP...
Résultat n°17

8 rue du Général-Compans : permis de construire.
Cote
43W/57/4
 Date
1957-1964
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 8 rue du Général-Compans : permis de construire.
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
Cote
400W/1
 Date
14 mai 1992
 Lieu
Général-Compans (rue du), Marcelle (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992,...
Résultat n°19

3-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC 11B0042/2.
Cote
743W/52/2
 Date
05/12/2014-29/10/2015
 Lieu
Général-Compans (rue du)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 743W
  • 3-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC...