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  1. Résultat n°1

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Mission de contrôle technique : comptes rendus de visite, rapports de vérification, pièces contractuelles (2008-2009). Mission de coordination sécurité et protection de la santé : plan particulier de sécurité et de protection de la santé, fiches de visite, comptes rendus de réunion, correspondance (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    730W/25

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Mission...
  2. Résultat n°2

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Clôture du chantier : listes des réserves et mises en demeures, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception, procès-verbal de la commission communale de sécurité et d'accessibilité, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance, plans du dossier des ouvrages exécutés (DOE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    730W/28

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Clôture...
  3. Résultat n°3

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi de chantier : comptes rendus de coordination de chantier, rapports d'essais de sécurité, attestations de conformité, plans d'exécution (2009-2011). Relation avec les usagers : note de présentation, carton d'invitation pour la pose de la première pierre, correspondance (2010-2011).

    Date

    2009-2011

    Cote

    730W/27

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi...
  4. Résultat n°4

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi de chantier : comptes rendus de chantier, correspondance, convention ERDF, pièces comptables (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    730W/26

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi...
  5. Résultat n°5

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Dépollution des sols : dossier de consultation des entreprises, diagnostic, rapports, correspondance (2007-2009). Démarrage des travaux : pièces contractuelles, déclaration d'intention de commencement des travaux, déclaration d'ouverture de chantier, procès-verbal de prise de possession du terrain, supports informationnels à destination des riverains, arrêtés, extraits du registre des délibérations, plans d'exécution, correspondance (2008-2011).

    Date

    2007-2011

    Cote

    730W/24

    • Contexte : 730W
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Dépollution...