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Résultat n°1

Syndicat des communes : comptes rendus électricité (1983-1987), eau (1979), gaz (1989) (désignation de M. Dubreuil comme représentant).

Date

1979-1989

Cote

88W/3

Résultat n°2

OPHLM. - Bulletin de l'OPHLM (1978-1982). Compte financier (1977-1981). Congrès des OPHLM (1982). Confédération générale du logement : tracts (1986-1987). Commissions des travaux : comptes rendus (1986). Commission d'attribution de logements : demandes des mal logés (1977-1989). Synthèse OPHLM contrôle ministère du Logement (1987). Conseils d'administration : comptes rendus (1979-1987). Loyers impayés : délibérations.

Date

1977-1989

Cote

88W/8

Résultat n°3

OPHLM. - Conseils d'administration : comptes rendus (1985-1986, 1988).

Date

1985-1988

Cote

88W/12

Résultat n°4

OPHLM. - Élections des représentants des locataires de l'OPHLM (1978). Travaux de l'office : achat foncier (1980-1988). Rapports des préfectures et correspondance (1981-1985). Élections des représentants des locataires (1986). Personnel de l'office OPHLM : correspondance avec le syndicat CFDT (1988-1989). Dossier de presse de l'OPHLM (1978-1990). Commission technique paritaire : rapports (1985). Bureau de l'OPHLM : procès-verbaux (1980-1988).

Date

1978-1990

Cote

88W/9

Résultat n°5

Personnel communal. - Projet de règlement intérieur (1977). Formation : bilan (1980-1982). Commission d'hygiène et sécurité. Comité technique paritaire : comptes rendus (1986-1991). Syndicats des communes pour le personnel : comptes rendus. Contrats de solidarité de la ville de Pantin : bureau d'aide sociale (1982).

Date

1977-1991

Cote

88W/2

Résultat n°6

Personnel communal. - Information des services (1990). Mouvement de personnel (1979-1980). Commissions paritaires locales : procès-verbaux (1978-1982).

Date

1978-1990

Cote

88W/1

Résultat n°7

Pologne : dossier de presse (1981). Contraception et interruption volontaire de grossesse (IVG) : dossier de presse (1977). Union des maires de France : circulaires (1977). Union des vieux de France : dossier de presse (1976-1977). Vietnam, action contre la guerre : dossier de presse, tracts, pétitions (1966-1970)[Israël et Grèce inclus dans le même dossier]. Vivisection : dossier de presse (1975). Fuel, économie d'énergie : dossier de presse (1979-1980). Foyers Marie-Thérèse et Sonacotra : correspondance avec la préfecture et actions municipales (1974-1977). Locaux municipaux, gestion : dossier de presse et législation (1979-1987). Syndicat intercommunal des Heilles : comptes rendus de réunions (1974-1980). Fête fédérale du parti socialiste : correspondance (1978). Convention fédérale du parti socialiste : correspondance (1978). Municipalité, vie politique (1974-1988).

Date

1970-1988

Cote

88W/5

Résultat n°8

OPHLM. - Règlement intérieur, organigramme (1964-1987). Correspondance, tracts (1981-1984). Élections des représentants des locataires (1989). Régularisation de charges (1983). Opération rue Rouget-de-l'Isle (1981). Personnel de l'OPHLM : comptes rendus de réunions avec les élus (1979-1983). Courrier de M. Lopin et du président de l'OPHLM (1985-1987). Commission des travaux (1984-1985) : comptes rendus. Questionnaire sur le logement à Pantin (s.d.).

Date

1964-1989

Cote

88W/11

Résultat n°9

OPHLM. - Terrains Motobécane, opérations (1981). Rapport (1986-1988). Groupement informatique Assedic (GIA), problématique d'emploi : lettre au ministre du Logement (1983). CSCV Association Pâquerettes Amandiers : correspondance avec la mairie (1986-1989). Comité d'actions des Courtillières : correspondance (1990). Adjudications : appels d'offres (1978-1987). Boxage des garages souterrains : marchés. Courriers du maire, du préfet (1977-1980). Courriers du maire, de M. Pouchard président de l'OPHLM (1977-1978). Marchés et contrats de l'office (1981). Commission des travaux (1987-1989).

Date

1977-1990

Cote

88W/10

Résultat n°10

IMEPP : dossier de présentation (1990-1991), bilans et perspective (1981-1991). Santé : brochure "à Pantin tout le monde bouge son cœur" de prévention des maladies cardiovasculaires. Sécurité sociale : livre blanc (1987). Santé : réflexions pour un programme de santé municipal (1988). Dix mesures pour développer le marché du logement (1981-1983). Politique municipale en matière locale, santé, jeunesse (1981-1983). Politique municipale en matière fiscale, santé, jeunesse, enseignement (1981-1991).

Date

1981-1991

Cote

88W/6

Résultat n°11

Pantin socialiste : tracts, bulletin de la fédération de Seine-Saint-Denis du parti socialiste (1988-1991), Mouvement des jeunes socialistes (MJS) (1982-1984). Ville de Pantin : bilan social (1984). Proposition des élus socialistes de Pantin pour la politique culturelle de la ville (1983). Rapport annuel de la médecine préventive (1990). Bilans et perspectives sur la situation économique de Pantin (1988). Classification sectorielle et tarification des propriétés non bâties : rapport et projets (1990). Délimitation des secteurs d'évaluation des propriétés bâties : rapport et projets (1990). Activités physiques et sportives à Pantin (1989).

Date

1982-1991

Cote

88W/7

Résultat n°12

Commission communale des impôts : comptes rendus (1990-1991). IMEPP, assemblée générale : comptes rendus (1991) ; statuts : projets (1986) ; comptabilité (1985) ; bilan des activités (1985). Comité local pour l'emploi et la formation professionnelle : comptes rendus (1981-1982). Commission d'urbanisme du parti socialiste : dossier de presse (1981-1983). Information municipale. Bilan du service Jeunesse (1983-1984). Projet informatique du maire (1991). Bulletin municipal (1983). Conjoncture économique : dossier de presse (1975-1979). Enquête commodo et incommodo : dossier de presse (1977). Contentieux : dossier de presse (1980).

Date

1975-1991

Cote

88W/4