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Résultat n°1

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.

Date

2003-2013

Cote

487W/49/3

Résultat n°2

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.

Date

2001-2002

Cote

487W/49/2

Résultat n°3

Centre municipal de santé (CMS) Cornet, centre de protection maternelle et infantile (PMI) et foyer Soleil, construction : dossier de consultation des entreprises.

Date

1993-1994

Cote

730W/67

Résultat n°4

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 7 rue Étienne-Marcel, construction de deux immeubles comprenant 11 logements en accession et 29 logements PLA : permis de construire PC 95B0016.

Date

1996-1999

Cote

487W/55/3

Résultat n°5

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.

Date

2000-2002

Cote

487W/49/1