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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 4 rue de la Marine, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 91B2949.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, construction du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 92B2991.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rachat à la SIDEC des charges foncières correspondant à la dernière phase de l'opération (folio 15 verso).

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, avenant n° 2 à la concession d'aménagement avec la SIDEC (folio 16).

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville et opérations Jacques-Cottin, Diderot-Bertin et UGC concédées à la SIDEC, présentation des notes de conjoncture de l'exercice 1996 (folio 15).

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, garantie communale à la SIDEC pour un emprunt de 6 400 000 francs relatif à la prolongation de la durée de convention de concession (folio 32).

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 90 bis-92 avenue du Général-Leclerc, construction d'une résidence étudiante : permis de construire PC 00B0024.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, fermeture de terrasses du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 04B0026.

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Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985.

1 janvier 1991

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 4 rue de la Marine, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 91B2949.

1 janvier 1991

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, construction du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 92B2991.

1 janvier 1992

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84 avenue du Général-Leclerc, démolition d'une école maternelle : permis de démolir PD 92B3035.

1 janvier 1992

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, cession de terrains sis 86 avenue du Général-Leclerc, 11 quai de l'Ourcq et 11 bis quai de l'Ourcq à l'aménageur, la SIDEC, en vue de leur viabilisation (folio 27).

6 février 1992

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rectification du montant de la cession de terrains à l'aménageur, la SIDEC (folio 8).

11 juin 1992

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 3 quai de l'Ourcq, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 93B3105.

1 janvier 1993

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 13-15 quai de l'Ourcq, construction de l'école maternelle et du centre de loisirs de la Marine : permis de construire PC 91B2985/1.

1 janvier 1993

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 5 quai de l'Ourcq, démolition d'un garage automobile [ancien cinéma] : permis de démolir PD 93B3104.

1 janvier 1993

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, rachat à la SIDEC des charges foncières correspondant à la dernière phase de l'opération (folio 15 verso).

11 décembre 1997

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, avenant n° 2 à la concession d'aménagement avec la SIDEC (folio 16).

11 décembre 1997

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville et opérations Jacques-Cottin, Diderot-Bertin et UGC concédées à la SIDEC, présentation des notes de conjoncture de l'exercice 1996 (folio 15).

11 décembre 1997

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville, garantie communale à la SIDEC pour un emprunt de 6 400 000 francs relatif à la prolongation de la durée de convention de concession (folio 32).

28 mai 1998

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 90 bis-92 avenue du Général-Leclerc, construction d'une résidence étudiante : permis de construire PC 00B0024.

1 janvier 2000

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-Ville. - 84-88 avenue du Général-Leclerc, fermeture de terrasses du nouvel hôtel de ville dit centre administratif : permis de construire PC 04B0026.

1 janvier 2005

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