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Résultat n°1

Installation de conteneurs pour le tri sélectif dans différents quartiers de Pantin : photographies.

Date

17 septembre 1991

Cote

759W/1149

Résultat n°2

42 rue Hoche, modification de deux vitrines : permis de construire PC 83B0493 bis.

Date

1983

Cote

129W/37/17

Résultat n°3
3 rue Hoche : permis de construire.

1 media

3 rue Hoche : permis de construire.

Date

1963

Cote

21W/15/17, 4Fi/1291

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 6-10 rue Hoche, délégation de l'exercice du droit de préemption urbain au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1999-031 (folio 18 verso).

Date

15 mars 1999

Cote

449W/31

Résultat n°5

4 rue Victor-Hugo et 50 rue Hoche, ravalement avec isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 23B0118.

Date

2023-2024

Cote

893W/36/7

Résultat n°6

34 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0013.

Date

2000

Cote

429W/20/4

Résultat n°7

Personnel du service des Espaces verts au travail : photographies.

Date

janvier 1994

Cote

864W/409

Résultat n°8

34 rue Hoche : déclaration préalable DP 16B0034.

Date

18/04/2016-02/08/2016

Cote

743W/14/3

Résultat n°9

55 rue Hoche, réfection de toiture avec création de lucarnes : déclaration préalable de travaux DP 14B0087.

Date

25/07/2014-04/11/2014

Cote

692W/19/5

Résultat n°10

27-31-35 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.

Date

1999

Cote

503W/29/25

Résultat n°11

28-32 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 94B0007.

Date

1994

Cote

503W/29/26

Résultat n°12

12 rue Hoche, modification de devanture d'un salon de coiffure : permis de construire PC 75B0034.

Date

1975

Cote

129W/37/5

Résultat n°13

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue Jean-Lolive, 2-4 et 14-18 rue Hoche, rue de la Liberté et 7 rue Étienne-Marcel, démolition d'ateliers, entrepôts, hangars, garages, bureaux et boutique des Comptoirs français : permis de démolir PD 83B0473.

Date

1983

Cote

487W/54/1

Résultat n°14

38 rue Hoche, nouvelle construction : permis de construire PC 11B0004.

Date

2011

Cote

777W/34/4

Résultat n°15

55 rue Hoche : permis de construire PC 08B0012.

Date

14/04/2008-21/07/2008

Cote

565W/26/1

Résultat n°16

19-21 rue Hoche : déclaration de travaux DT 06B0066.

Date

11/09/2006-26/10/2006

Cote

521W/6/2

Résultat n°17

Visite d'un appartement témoin rue Hoche : photographies.

Date

15/09/1989

Cote

759W/586

Résultat n°18

55 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0003.

Date

14/04/2008-21/07/2008

Cote

565W/15/9

Résultat n°19

Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 92-120 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2007). Immeuble sis 31 rue Hoche, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la Semip n° 90-081 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, fiches locatives, correspondance (1990-2007). Immeuble sis 43 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 99-235 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1999-2007).

Date

1990-2007

Cote

695W/13

Résultat n°20

7 rue Hoche, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 10B0074.

Date

10/09/2010-03/10/2010

Cote

591W/40/1