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  1. Résultat n°1

    Installation de conteneurs pour le tri sélectif dans différents quartiers de Pantin : photographies.

    Date

    17 septembre 1991

    Cote

    759W/1149

    • Contexte : 759W
    • Installation de conteneurs pour le tri sélectif dans...
  2. Résultat n°2

    42 rue Hoche, modification de deux vitrines : permis de construire PC 83B0493 bis.

    Date

    1983

    Cote

    129W/37/17

    • Contexte : 129W
    • 42 rue Hoche, modification de deux vitrines : permis...
  3. Résultat n°3
    3 rue Hoche : permis de construire.

    1 media

    3 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1963

    Cote

    21W/15/17, 4Fi/1291

    • Contexte : 21W
    • 3 rue Hoche : permis de construire.
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 6-10 rue Hoche, délégation de l'exercice du droit de préemption urbain au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1999-031 (folio 18 verso).

    Date

    15 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 6-10 rue...
  5. Résultat n°5

    34 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0013.

    Date

    2000

    Cote

    429W/20/4

    • Contexte : 429W
    • 34 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0013.
  6. Résultat n°6

    Personnel du service des Espaces verts au travail : photographies.

    Date

    janvier 1994

    Cote

    864W/409

    • Contexte : 864W
    • Personnel du service des Espaces verts au travail :...
  7. Résultat n°7

    34 rue Hoche : déclaration préalable DP 16B0034.

    Date

    18/04/2016-02/08/2016

    Cote

    743W/14/3

    • Contexte : 743W
    • 34 rue Hoche : déclaration préalable DP 16B0034.
  8. Résultat n°8

    55 rue Hoche, réfection de toiture avec création de lucarnes : déclaration préalable de travaux DP 14B0087.

    Date

    25/07/2014-04/11/2014

    Cote

    692W/19/5

    • Contexte : 692W
    • 55 rue Hoche, réfection de toiture avec création de...
  9. Résultat n°9

    27-31-35 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.

    Date

    1999

    Cote

    503W/29/25

    • Contexte : 503W
    • 27-31-35 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.
  10. Résultat n°10

    28-32 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 94B0007.

    Date

    1994

    Cote

    503W/29/26

    • Contexte : 503W
    • 28-32 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 94B0007.
  11. Résultat n°11

    12 rue Hoche, modification de devanture d'un salon de coiffure : permis de construire PC 75B0034.

    Date

    1975

    Cote

    129W/37/5

    • Contexte : 129W
    • 12 rue Hoche, modification de devanture d'un salon...
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue Jean-Lolive, 2-4 et 14-18 rue Hoche, rue de la Liberté et 7 rue Étienne-Marcel, démolition d'ateliers, entrepôts, hangars, garages, bureaux et boutique des Comptoirs français : permis de démolir PD 83B0473.

    Date

    1983

    Cote

    487W/54/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue...
  13. Résultat n°13

    38 rue Hoche, nouvelle construction : permis de construire PC 11B0004.

    Date

    2011

    Cote

    777W/34/4

    • Contexte : 777W
    • 38 rue Hoche, nouvelle construction : permis de construire...
  14. Résultat n°14

    55 rue Hoche : permis de construire PC 08B0012.

    Date

    14/04/2008-21/07/2008

    Cote

    565W/26/1

    • Contexte : 565W
    • 55 rue Hoche : permis de construire PC 08B0012.
  15. Résultat n°15

    19-21 rue Hoche : déclaration de travaux DT 06B0066.

    Date

    11/09/2006-26/10/2006

    Cote

    521W/6/2

    • Contexte : 521W
    • 19-21 rue Hoche : déclaration de travaux DT 06B0066.
  16. Résultat n°16

    Visite d'un appartement témoin rue Hoche : photographies.

    Date

    15/09/1989

    Cote

    759W/586

    • Contexte : 759W
    • Visite d'un appartement témoin rue Hoche : photographies.
  17. Résultat n°17

    55 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0003.

    Date

    14/04/2008-21/07/2008

    Cote

    565W/15/9

    • Contexte : 565W
    • 55 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0003.
  18. Résultat n°18

    Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 92-120 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2007). Immeuble sis 31 rue Hoche, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la Semip n° 90-081 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, fiches locatives, correspondance (1990-2007). Immeuble sis 43 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 99-235 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1999-2007).

    Date

    1990-2007

    Cote

    695W/13

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à...
  19. Résultat n°19

    7 rue Hoche, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 10B0074.

    Date

    10/09/2010-03/10/2010

    Cote

    591W/40/1

    • Contexte : 591W
    • 7 rue Hoche, ravalement de la façade sur rue : déclaration...
  20. Résultat n°20

    3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire PC 09B0021.

    Date

    16/07/2009-05/03/2010

    Cote

    743W/67

    • Contexte : 743W
    • 3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire...
  21. Résultat n°21

    44 rue Hoche : déclaration de travaux DT 95B0035.

    Date

    1995

    Cote

    271W/28/4

    • Contexte : 271W
    • 44 rue Hoche : déclaration de travaux DT 95B0035.
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, concession d'aménagement sur le périmètre des propriétés publiques situées 27-37 rue Hoche (folio 4).

    Date

    19 décembre 1996

    Cote

    400W/13

    • Contexte : Délibérations (1996-1997)
    • Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, concession...
  23. Résultat n°23

    52 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/68/12

    • Contexte : 43W
    • 52 rue Hoche : permis de construire.
  24. Résultat n°24

    38 rue Hoche et 2 rue Florian (zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville), construction d'un immeuble d'habitation de dix-sept logements et d'un commerce en rez-de-chaussée : permis de construire PC 11B0004.

    Date

    2011

    Cote

    777W/64/3

    • Contexte : 777W
    • 38 rue Hoche et 2 rue Florian (zone d'aménagement concerté...
  25. Résultat n°25

    12 rue Hoche. - Démolition partielle, changement de destination, agrandissement et modification des façades et toitures : permis de construire PC 18B0031.

    Date

    2018-2019

    Cote

    800W/21/1

    • Contexte : 800W
    • 12 rue Hoche. - Démolition partielle, changement de...
  26. Résultat n°26

    Façade d'un immeuble ancien rue Hoche : photographies.

    Date

    1999

    Cote

    759W/1573

    • Contexte : 759W
    • Façade d'un immeuble ancien rue Hoche : photographies.
  27. Résultat n°27

    57 bis rue Hoche : déclaration de travaux DT 96B0063.

    Date

    1996

    Cote

    271W/28/5

    • Contexte : 271W
    • 57 bis rue Hoche : déclaration de travaux DT 96B0063.
  28. Résultat n°28
    12 rue Hoche : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    12 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1908

    Cote

    21W/15/22, 4Fi/1296/1, 4Fi/1296/2

    • Contexte : 21W
    • 12 rue Hoche : permis de construire.
  29. Résultat n°29

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue Jean-Lolive, 2-4 rue Hoche, rue de la Liberté et 7 et 15-17 rue Étienne-Marcel, démolition d'ateliers, entrepôts, hangars, garages, bureaux et boutique des Comptoirs français : permis de démolir PD 84B2031.

    Date

    1984

    Cote

    487W/54/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue...
  30. Résultat n°30

    44 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP 13B0007.

    Date

    21/01/2013-12/03/2013

    Cote

    652W/10/3

    • Contexte : 652W
    • 44 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP...
  31. Résultat n°31

    Façades d'immeubles dans la rue Hoche : photographies.

    Date

    avril 2003

    Cote

    759W/1711

    • Contexte : 759W
    • Façades d'immeubles dans la rue Hoche : photographies.
  32. Résultat n°32

    34 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1967

    Cote

    43W/68/8

    • Contexte : 43W
    • 34 rue Hoche : permis de construire.
  33. Résultat n°33

    Rue Hoche et rue Florian : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/15/42, 4Fi/1316

    • Contexte : 21W
    • Rue Hoche et rue Florian : permis de construire.
  34. Résultat n°34

    Vues du 18 rue Palestro, du 57 rue Jacquart, du 13 rue Gambetta, du 49-51 rue Hoche, des Coursives et de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Chocolaterie : photographies.

    Date

    2001

    Cote

    864W/265

    • Contexte : 864W
    • Vues du 18 rue Palestro, du 57 rue Jacquart, du 13...
  35. Résultat n°35

    30 rue Hoche : permis de construire PC 88B2448.

    Date

    1988-1989

    Cote

    159W/52/5

    • Contexte : 159W
    • 30 rue Hoche : permis de construire PC 88B2448.
  36. Résultat n°36

    36 rue Hoche, rénovation d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 15B0090.

    Date

    22/10/2015-23/12/2015

    Cote

    692W/19/1

    • Contexte : 692W
    • 36 rue Hoche, rénovation d'une devanture commerciale...
  37. Résultat n°37

    5 rue Hoche : déclaration préalable DP 17B0040.

    Date

    10/04/2017-10/08/2017

    Cote

    743W/13/7

    • Contexte : 743W
    • 5 rue Hoche : déclaration préalable DP 17B0040.
  38. Résultat n°38

    Rue Hoche à l'intersection de la rue Montgolfier : reproduction d'une carte postale.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/103

    • Contexte : Cartes postales
    • Rue Hoche à l'intersection de la rue Montgolfier :...
  39. Résultat n°39

    35-37 rue Hoche : permis de construire PC 11B0003/1.

    Date

    21/03/2012-23/06/2014

    Cote

    743W/69/3

    • Contexte : 743W
    • 35-37 rue Hoche : permis de construire PC 11B0003/1.
  40. Résultat n°40

    30 rue Hoche : permis de construire PC 14B0023.

    Date

    06/08/2014-22/06/2015

    Cote

    743W/69/2

    • Contexte : 743W
    • 30 rue Hoche : permis de construire PC 14B0023.
  41. Résultat n°41

    26 rue Hoche, réfection de toiture : déclaration préalable DP 18B0054.

    Date

    2018

    Cote

    800W/34/12

    • Contexte : 800W
    • 26 rue Hoche, réfection de toiture : déclaration préalable...
  42. Résultat n°42

    23 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 92 B3005.

    Date

    1992

    Cote

    503W/29/24

    • Contexte : 503W
    • 23 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 92 B3005.
  43. Résultat n°43

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche et 9 rue du Congo, acquisition (folio 28).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 49 rue Hoche...
  44. Résultat n°44

    38 rue Hoche et 2 rue Florian, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 10B0014.

    Date

    24/09/2010-25/01/2011

    Cote

    668W/41/8

    • Contexte : 668W
    • 38 rue Hoche et 2 rue Florian, démolition d'un immeuble...
  45. Résultat n°45

    3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire PC 09B0021/1.

    Date

    11/10/2011-03/09/2013

    Cote

    743W/68

    • Contexte : 743W
    • 3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire...
  46. Résultat n°46

    50 rue Hoche et 4 rue Victor-Hugo, construction de deux immeubles comprenant 10 logements et un commerce : permis de construire PC 83B1043/1.

    Date

    1986

    Cote

    129W/37/19

    • Contexte : 129W
    • 50 rue Hoche et 4 rue Victor-Hugo, construction de...
  47. Résultat n°47

    3 rue Hoche et 12-22 rue Auger (zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville), démolition partielle et réhabilitation du bâtiment d'une ancienne imprimerie appelé la Fabrique : permis de construire PC 16B0024.

    Date

    2016

    Cote

    777W/64/1

    • Contexte : 777W
    • 3 rue Hoche et 12-22 rue Auger (zone d'aménagement...
  48. Résultat n°48
    61 rue Hoche [ancienne rue de La-Villette-Saint-Denis] et avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    61 rue Hoche [ancienne rue de La-Villette-Saint-Denis] et avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/15/41, 4Fi/1270/1, 4Fi/1270/2

    • Contexte : 21W
    • 61 rue Hoche [ancienne rue de La-Villette-Saint-Denis]...
  49. Résultat n°49

    61 rue Hoche : déclaration préalable DP 17B0098.

    Date

    16/08/2017-12/12/2017

    Cote

    743W/14/7

    • Contexte : 743W
    • 61 rue Hoche : déclaration préalable DP 17B0098.
  50. Résultat n°50

    26 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP 10B0026.

    Date

    16/03/2010-28/05/2010

    Cote

    580W/7/1

    • Contexte : 580W
    • 26 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP...
  51. Résultat n°51

    6 rue Hoche : permis de construire PC 88B2499.

    Date

    1989

    Cote

    159W/52/1

    • Contexte : 159W
    • 6 rue Hoche : permis de construire PC 88B2499.
  52. Résultat n°52

    49 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP 13B0010.

    Date

    01/02/2013-13/03/2013

    Cote

    652W/10/4

    • Contexte : 652W
    • 49 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP...
  53. Résultat n°53
    57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/15/39, 4Fi/1315/1, 4Fi/1315/2, 4Fi/1315/3

    • Contexte : 21W
    • 57 bis rue Hoche et rue du Congo : permis de construire.
  54. Résultat n°54

    Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 34 rue Hoche, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 3 885 500 francs (folio 20 verso).

    Date

    15 décembre 1994

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble...
  55. Résultat n°55

    33 rue Hoche. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville (îlot Montgolfier), démolition d'un bâtiment à usage industriel : permis de démolir PD 04B0009.

    Date

    30/07/2004-25/10/2004

    Cote

    668W/41/5

    • Contexte : 668W
    • 33 rue Hoche. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville...
  56. Résultat n°56

    61 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP 11B0033.

    Date

    29/03/2011-15/06/2011

    Cote

    609W/25/5

    • Contexte : 609W
    • 61 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP...
  57. Résultat n°57

    24 rue Hoche et 7 rue de la Liberté : permis de construire PC 10B0029.

    Date

    20/07/2010-18/12/2013

    Cote

    743W/69/1

    • Contexte : 743W
    • 24 rue Hoche et 7 rue de la Liberté : permis de construire...
  58. Résultat n°58

    39-41 rue Hoche, 2-4 passage Roche et 14-22 rue du Congo, démolition partielle d'un ensemble de bâtiments dont le café restaurant Au Bougnat : permis de démolir PD 16B0010.

    Date

    2016-2017

    Cote

    800W/38/11

    • Contexte : 800W
    • 39-41 rue Hoche, 2-4 passage Roche et 14-22 rue du...
  59. Résultat n°59

    5 rue Hoche : déclaration préalable DP 08B0104.

    Date

    03/12/2008-09/02/2009

    Cote

    565W/5/8

    • Contexte : 565W
    • 5 rue Hoche : déclaration préalable DP 08B0104.
  60. Résultat n°60

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 16 rue Hoche, implantation d'une unité d'autodialyse : permis de construire PC 98B0023.

    Date

    1998

    Cote

    487W/55/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 16 rue Hoche,...
  61. Résultat n°61

    25 rue Hoche. - Extension des ateliers Hermès, démolition de quatre bâtiments : permis de démolir PD 09B0004.

    Date

    17/02/2009-26/03/2009

    Cote

    668W/41/2

    • Contexte : 668W
    • 25 rue Hoche. - Extension des ateliers Hermès, démolition...
  62. Résultat n°62

    2 rue Hoche et 57-61 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 16B0084.

    Date

    24/08/2016-07/11/2016

    Cote

    743W/13/6

    • Contexte : 743W
    • 2 rue Hoche et 57-61 avenue Jean-Lolive : déclaration...
  63. Résultat n°63

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Hoche, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 22).

    Date

    2 juillet 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Hoche,...
  64. Résultat n°64

    35 rue Hoche. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville (ilôt Montgolfier), démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 04B0011.

    Date

    14/09/2004-22/11/2004

    Cote

    668W/41/6

    • Contexte : 668W
    • 35 rue Hoche. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville...
  65. Résultat n°65

    9 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1952

    Cote

    43W/68/3

    • Contexte : 43W
    • 9 rue Hoche : permis de construire.
  66. Résultat n°66
    8 rue Hoche, construction d'un hangar à usage industriel : permis de construire.

    8 lots 8 medias

    8 rue Hoche, construction d'un hangar à usage industriel : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/15/20, 4Fi/1294/1, 4Fi/1294/2, 4Fi/1294/3, 4Fi/1294/4, 4Fi/1294/5, 4Fi/1294/6, 4Fi/1294/7, 4Fi/1294/8

    • Contexte : 21W
    • 8 rue Hoche, construction d'un hangar à usage industriel...
  67. Résultat n°67

    28 rue Hoche et 25-27 rue Étienne Marcel. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville (îlot Montgolfier), démolition d'entrepôts : permis de démolir PD 04B0006.

    Date

    04/06/2004-20/10/2004

    Cote

    668W/41/4

    • Contexte : 668W
    • 28 rue Hoche et 25-27 rue Étienne Marcel. - Aménagement...
  68. Résultat n°68

    55 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP 09B0037.

    Date

    05/06/2009-06/08/2009

    Cote

    580W/7/6

    • Contexte : 580W
    • 55 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP...
  69. Résultat n°69

    15 bis rue Hoche, démolition d'un bâtiment artisanal : permis de démolir PD 90B2709.

    Date

    1990

    Cote

    191W14/9

    • Contexte : 191W
    • 15 bis rue Hoche, démolition d'un bâtiment artisanal...
  70. Résultat n°70
    13 rue Hoche : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    13 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1955

    Cote

    21W/15/23, 4Fi/1297/1, 4Fi/1297/2, 4Fi/1297/3

    • Contexte : 21W
    • 13 rue Hoche : permis de construire.
  71. Résultat n°71

    6-10 rue Hoche : permis de construire PC 10B0031.

    Date

    23/07/2010-04/03/2011

    Cote

    743W/65

    • Contexte : 743W
    • 6-10 rue Hoche : permis de construire PC 10B0031.
  72. Résultat n°72

    59-61 avenue Jean-Lolive et 1 rue Hoche, réhabilitation et extension d'un bâtiment : permis de construire PC 19B0027.

    Date

    2019-2020

    Cote

    828W/23/1

    • Contexte : 828W
    • 59-61 avenue Jean-Lolive et 1 rue Hoche, réhabilitation...
  73. Résultat n°73

    37 rue Hoche : déclaration préalable DP 13B0123.

    Date

    12/12/2013-25/05/2016

    Cote

    743W/14/4

    • Contexte : 743W
    • 37 rue Hoche : déclaration préalable DP 13B0123.
  74. Résultat n°74

    3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire PC 09B0021.

    Date

    16/07/2009-05/03/2010

    Cote

    743W/66

    • Contexte : 743W
    • 3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire...
  75. Résultat n°75

    25 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/68/6

    • Contexte : 43W
    • 25 rue Hoche : permis de construire.
  76. Résultat n°76

    37 rue Hoche et 5 place Olympe-de-Gouges (zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-ville), réalisation d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 13B0074.

    Date

    11/07/2013-25/10/2013

    Cote

    692W/18/1

    • Contexte : 692W
    • 37 rue Hoche et 5 place Olympe-de-Gouges (zone d'aménagement...
  77. Résultat n°77

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Hoche, acquisition (folio 13 verso).

    Date

    10 décembre 1992

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 27 rue Hoche,...
  78. Résultat n°78

    50 rue Hoche, modification de façade : déclaration de travaux DT 89B2680.

    Date

    1989

    Cote

    191W14/12

    • Contexte : 191W
    • 50 rue Hoche, modification de façade : déclaration...
  79. Résultat n°79

    43 rue Hoche : permis de démolir PD 00B0013.

    Date

    2000

    Cote

    429W/20/5

    • Contexte : 429W
    • 43 rue Hoche : permis de démolir PD 00B0013.
  80. Résultat n°80

    Registre des délibérations. - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 37 rue Hoche, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 10 000 000 francs (folio 34).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Acquisition d'un ensemble...