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  1. Résultat n°1

    Installation de conteneurs pour le tri sélectif dans différents quartiers de Pantin : photographies.

    Date

    17 septembre 1991

    Cote

    759W/1149

    • Contexte : 759W
    • Installation de conteneurs pour le tri sélectif dans...
  2. Résultat n°2

    42 rue Hoche, modification de deux vitrines : permis de construire PC 83B0493 bis.

    Date

    1983

    Cote

    129W/37/17

    • Contexte : 129W
    • 42 rue Hoche, modification de deux vitrines : permis...
  3. Résultat n°3
    3 rue Hoche : permis de construire.

    1 media

    3 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1963

    Cote

    21W/15/17, 4Fi/1291

    • Contexte : 21W
    • 3 rue Hoche : permis de construire.
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 6-10 rue Hoche, délégation de l'exercice du droit de préemption urbain au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1999-031 (folio 18 verso).

    Date

    15 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 6-10 rue...
  5. Résultat n°5

    34 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0013.

    Date

    2000

    Cote

    429W/20/4

    • Contexte : 429W
    • 34 rue Hoche : déclaration de travaux DT 00B0013.
  6. Résultat n°6

    Personnel du service des Espaces verts au travail : photographies.

    Date

    janvier 1994

    Cote

    864W/409

    • Contexte : 864W
    • Personnel du service des Espaces verts au travail :...
  7. Résultat n°7

    34 rue Hoche : déclaration préalable DP 16B0034.

    Date

    18/04/2016-02/08/2016

    Cote

    743W/14/3

    • Contexte : 743W
    • 34 rue Hoche : déclaration préalable DP 16B0034.
  8. Résultat n°8

    55 rue Hoche, réfection de toiture avec création de lucarnes : déclaration préalable de travaux DP 14B0087.

    Date

    25/07/2014-04/11/2014

    Cote

    692W/19/5

    • Contexte : 692W
    • 55 rue Hoche, réfection de toiture avec création de...
  9. Résultat n°9

    27-31-35 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.

    Date

    1999

    Cote

    503W/29/25

    • Contexte : 503W
    • 27-31-35 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.
  10. Résultat n°10

    28-32 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 94B0007.

    Date

    1994

    Cote

    503W/29/26

    • Contexte : 503W
    • 28-32 rue Hoche : certificat d'urbanisme CU 94B0007.
  11. Résultat n°11

    12 rue Hoche, modification de devanture d'un salon de coiffure : permis de construire PC 75B0034.

    Date

    1975

    Cote

    129W/37/5

    • Contexte : 129W
    • 12 rue Hoche, modification de devanture d'un salon...
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue Jean-Lolive, 2-4 et 14-18 rue Hoche, rue de la Liberté et 7 rue Étienne-Marcel, démolition d'ateliers, entrepôts, hangars, garages, bureaux et boutique des Comptoirs français : permis de démolir PD 83B0473.

    Date

    1983

    Cote

    487W/54/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue...
  13. Résultat n°13

    38 rue Hoche, nouvelle construction : permis de construire PC 11B0004.

    Date

    2011

    Cote

    777W/34/4

    • Contexte : 777W
    • 38 rue Hoche, nouvelle construction : permis de construire...
  14. Résultat n°14

    55 rue Hoche : permis de construire PC 08B0012.

    Date

    14/04/2008-21/07/2008

    Cote

    565W/26/1

    • Contexte : 565W
    • 55 rue Hoche : permis de construire PC 08B0012.
  15. Résultat n°15

    19-21 rue Hoche : déclaration de travaux DT 06B0066.

    Date

    11/09/2006-26/10/2006

    Cote

    521W/6/2

    • Contexte : 521W
    • 19-21 rue Hoche : déclaration de travaux DT 06B0066.
  16. Résultat n°16

    Visite d'un appartement témoin rue Hoche : photographies.

    Date

    15/09/1989

    Cote

    759W/586

    • Contexte : 759W
    • Visite d'un appartement témoin rue Hoche : photographies.
  17. Résultat n°17

    55 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0003.

    Date

    14/04/2008-21/07/2008

    Cote

    565W/15/9

    • Contexte : 565W
    • 55 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0003.
  18. Résultat n°18

    Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 92-120 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-2007). Immeuble sis 31 rue Hoche, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la Semip n° 90-081 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, fiches locatives, correspondance (1990-2007). Immeuble sis 43 rue Hoche, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 99-235 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1999-2007).

    Date

    1990-2007

    Cote

    695W/13

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 29 rue Hoche, dossier d'acquisition à...
  19. Résultat n°19

    7 rue Hoche, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 10B0074.

    Date

    10/09/2010-03/10/2010

    Cote

    591W/40/1

    • Contexte : 591W
    • 7 rue Hoche, ravalement de la façade sur rue : déclaration...
  20. Résultat n°20

    3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire PC 09B0021.

    Date

    16/07/2009-05/03/2010

    Cote

    743W/67

    • Contexte : 743W
    • 3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire...