La Chapelle (Seine)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Suppression du marché aux vaches grasses de la Chapelle, avis (page 12R).	Cote 978	Date 21 juillet 1850	Lieu La Chapelle (Seine)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Suppression du marché...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux comestibles à la Chapelle, avis (n° 362 page 286).	Cote 977	Date 10 février 1849	Lieu La Chapelle (Seine)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Établissement d'un marché...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Registre des délibérations. - Suppression du marché aux vaches grasses de la Chapelle, avis (page 12R).

Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux comestibles à la Chapelle, avis (n° 362 page 286).