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15 rue Lapérouse : permis de construire.

14 rue Lapérouse, surélévation : permis de construire.

Rue Lapérouse.

15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, projet de construction de l'usine : permis de construire ; projet d'agrandissement de l'usine : permis de construire.

17 rue Lapérouse, projet de canalisation : permis de construire.

3 rue Lapérouse, surélévation d'un étage : permis de construire.

12 rue Lapérouse : permis de construire.

17 rue Lapérouse, construction d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0249.

13 rue Lapérouse, modification de devanture d'un restaurant : permis de construire PC 83B0461.

5 rue Lapérouse, modification de façade : permis de construire PC 83B0493.

Immeubles vétustes dont la Chocolaterie et immeubles plus récents dans le quartier des Quatre-Chemins, rues Magenta, Berthier et Lapérouse : photographies.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, rénovation et transformation d'un ensemble de locaux d'activités : permis de construire PC 88B2468.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, rénovation d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 89B2632.

17 rue Lapérouse : certificat d'urbanisme CU 89 B2687.

Réhabilitation d'un immeuble à l'angle des rues Magenta et Lapérouse aux Quatre-Chemins : photographies.

8 rue Lapérouse : permis de démolir PD 91B2923.

8 rue Lapérouse : permis de construire PC 91B2924.

Rénovation d'un ancien commerce à l'angle de la rue Lapérouse et de l'avenue Édouard-Vaillant : photographies.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, réfection d'une façade : déclaration de travaux DT 92B3012.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse, démolition d'un bâtiment d'activités : permis de démolir PD 92B3017.

59 avenue Édouard-Vaillant et 20 rue Laperouse : déclaration de travaux DT 92B3015.

Registre des délibérations. - Traité de concession du 27 février 1991 confiant à la SEMIP la gestion des immeubles d'habitation appartenant à la commune, avenant n° 5 retirant de la liste des immeubles celui sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta (folio 26 bis).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta, passation d'un bail emphytéotique de 65 ans avec le Pact-Arim 93 en vue de sa réhabilitation (folio 27).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta, annulation de la dette de l'ancienne propriétaire suite à l'acquisition par la Ville (folio 72).

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 8 rue Lapérouse, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-99 (folio 41).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lots 1, 6, 20 et 21), exercice du droit de préemption : décision 1992-120 (folio 53).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse, acquisition des lots de copropriété n° 1, 6, 20 et 21 (folio 12 verso).

8 rue Lapérouse : permis de démolir PD 93B3189.

13 rue Laperouse : déclaration de travaux DT 93B3101.

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 28), acquisition (folio 57).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 19 et cave), acquisition (folio 56 verso).

13 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 94B0028.

9 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 94B0004.

Registre des délibérations. - Logement dépendant d'un immeuble sis 13 rue Lapérouse (lots n° 23 et 24), acquisition (folio 17).

Registre des délibérations. - Logement dépendant d'un immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 22), acquisition (folio 16 verso).

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse et mail de la Chocolaterie, construction d'un immeuble de 76 logements : permis de construire PC 95B0008.

18 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 95B0015.

Registre des délibérations. - Parties communes dépendant de la copropriété sise 13 rue Lapérouse, acquisition au franc symbolique (folio 92 verso).

8 rue Lapérouse, réhabilitation d'un immeuble : permis de construire PC 96B0005.

Pose de la première pierre de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins : photographies.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse et mail de la Chocolaterie, construction d'un immeuble de 76 logements : permis de construire PC 95B0008/1.

7 rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 09B0061.

19 rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 10B0008.

15 rue Lapérouse : permis de construire PC 11B0049.

4 rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 13B0034.

17-17 ter rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 13B0038.

18 rue Lapérouse, ravalement des façades de l'immeuble sur rue, du pavillon et de l'atelier, création d'un portail et réfection de la couverture des trois bâtiments : déclaration préalable de travaux DP 14B0007.

13 rue Lapérouse, ravalement et isolation par l'extérieur des façades sur rue et cour et ravalement du mur mitoyen avec le 27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP 14B0014.

18 rue Lapérouse : permis de construire PC 14B0015.

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15 rue Lapérouse : permis de construire.

1 janvier 1892

14 rue Lapérouse, surélévation : permis de construire.

1 janvier 1893

Rue Lapérouse.

1 janvier 1915

15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, projet de construction de l'usine : permis de construire ; projet d'agrandissement de l'usine : permis de construire.

1 janvier 1919

17 rue Lapérouse, projet de canalisation : permis de construire.

1 janvier 1920

3 rue Lapérouse, surélévation d'un étage : permis de construire.

1 janvier 1926

12 rue Lapérouse : permis de construire.

1 janvier 1966

17 rue Lapérouse, construction d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0249.

1 janvier 1980

13 rue Lapérouse, modification de devanture d'un restaurant : permis de construire PC 83B0461.

1 janvier 1983

5 rue Lapérouse, modification de façade : permis de construire PC 83B0493.

1 janvier 1983

Immeubles vétustes dont la Chocolaterie et immeubles plus récents dans le quartier des Quatre-Chemins, rues Magenta, Berthier et Lapérouse : photographies.

13 mai 1987

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, rénovation et transformation d'un ensemble de locaux d'activités : permis de construire PC 88B2468.

1 janvier 1988

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, rénovation d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 89B2632.

1 janvier 1989

17 rue Lapérouse : certificat d'urbanisme CU 89 B2687.

1 janvier 1989

Réhabilitation d'un immeuble à l'angle des rues Magenta et Lapérouse aux Quatre-Chemins : photographies.

1 janvier 1991

8 rue Lapérouse : permis de démolir PD 91B2923.

1 janvier 1991

8 rue Lapérouse : permis de construire PC 91B2924.

1 janvier 1991

Rénovation d'un ancien commerce à l'angle de la rue Lapérouse et de l'avenue Édouard-Vaillant : photographies.

1 octobre 1991

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, réfection d'une façade : déclaration de travaux DT 92B3012.

1 janvier 1992

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse, démolition d'un bâtiment d'activités : permis de démolir PD 92B3017.

1 janvier 1992

59 avenue Édouard-Vaillant et 20 rue Laperouse : déclaration de travaux DT 92B3015.

1 janvier 1992

Registre des délibérations. - Traité de concession du 27 février 1991 confiant à la SEMIP la gestion des immeubles d'habitation appartenant à la commune, avenant n° 5 retirant de la liste des immeubles celui sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta (folio 26 bis).

6 février 1992

Registre des délibérations. - Immeuble sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta, passation d'un bail emphytéotique de 65 ans avec le Pact-Arim 93 en vue de sa réhabilitation (folio 27).

6 février 1992

Registre des délibérations. - Immeuble sis 8 rue Lapérouse et 30 rue Magenta, annulation de la dette de l'ancienne propriétaire suite à l'acquisition par la Ville (folio 72).

31 mars 1992

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 8 rue Lapérouse, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-99 (folio 41).

15 juillet 1992

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lots 1, 6, 20 et 21), exercice du droit de préemption : décision 1992-120 (folio 53).

12 août 1992

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 28), exercice du droit de préemption : décision 1992-154 (folio 89).

20 novembre 1992

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse, acquisition des lots de copropriété n° 1, 6, 20 et 21 (folio 12 verso).

10 décembre 1992

8 rue Lapérouse : permis de démolir PD 93B3189.

1 janvier 1993

13 rue Laperouse : déclaration de travaux DT 93B3101.

1 janvier 1993

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 28), acquisition (folio 57).

26 mai 1993

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 19 et cave), acquisition (folio 56 verso).

26 mai 1993

13 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 94B0028.

1 janvier 1994

9 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 94B0004.

1 janvier 1994

Registre des délibérations. - Logement dépendant d'un immeuble sis 13 rue Lapérouse (lots n° 23 et 24), acquisition (folio 17).

3 février 1994

Registre des délibérations. - Logement dépendant d'un immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot n° 22), acquisition (folio 16 verso).

3 février 1994

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse et mail de la Chocolaterie, construction d'un immeuble de 76 logements : permis de construire PC 95B0008.

1 janvier 1995

18 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 95B0015.

1 janvier 1995

Registre des délibérations. - Parties communes dépendant de la copropriété sise 13 rue Lapérouse, acquisition au franc symbolique (folio 92 verso).

30 mars 1995

8 rue Lapérouse, réhabilitation d'un immeuble : permis de construire PC 96B0005.

1 janvier 1996

Pose de la première pierre de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins : photographies.

1 juin 1996

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse et mail de la Chocolaterie, construction d'un immeuble de 76 logements : permis de construire PC 95B0008/1.

1 janvier 1997

7 rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 09B0061.

4 septembre 2009

19 rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 10B0008.

9 février 2010

15 rue Lapérouse : permis de construire PC 11B0049.

16 décembre 2011

4 rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 13B0034.

29 mars 2013

17-17 ter rue Lapérouse : déclaration préalable de travaux DP 13B0038.

8 avril 2013

18 rue Lapérouse, ravalement des façades de l'immeuble sur rue, du pavillon et de l'atelier, création d'un portail et réfection de la couverture des trois bâtiments : déclaration préalable de travaux DP 14B0007.

12 février 2014

13 rue Lapérouse, ravalement et isolation par l'extérieur des façades sur rue et cour et ravalement du mur mitoyen avec le 27 rue Magenta : déclaration préalable de travaux DP 14B0014.

4 mars 2014

18 rue Lapérouse : permis de construire PC 14B0015.

9 mai 2014

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