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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

1 media

4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
Cote
21W/24/12, 4Fi/1693/1
 Date
1928
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
Résultat n°2

4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 12B0049.
Cote
615W/6/5
 Date
13/06/2012-11/07/2012
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 615W
  • 4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°3
22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage de bureaux : permis de construire.

1 media

22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage de bureaux : permis de construire.
Cote
21W/24/32, 4Fi/1706/3
 Date
1935
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction...
Résultat n°4

21 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0006.
Cote
743W/25/6
 Date
19/01/2017-10/06/2017
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 21 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0006.
Résultat n°5

9 rue de la Paix, création d'une terrasse en bois sur pilotis : déclaration préalable DP 19B0033.
Cote
822W/20/2
 Date
2019
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 822W
  • 9 rue de la Paix, création d'une terrasse en bois sur...
Résultat n°6
6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons d'habitation : permis de construire.

1 media

6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons d'habitation : permis de construire.
Cote
21W/24/14, 4Fi/1707/2
 Date
1928
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons...
Résultat n°7

11 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 99B0020.
Cote
374W/16/8
 Date
1999
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 374W
  • 11 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 99B0020.
Résultat n°8

18 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0050.
Cote
429W/38/4
 Date
2001
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 429W
  • 18 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0050.
Résultat n°9

4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 10B0054.
Cote
580W/11/5
 Date
02/07/2010-09/09/2010
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 580W
  • 4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°10

11 rue de la Paix, surélévation sans autorisation : correspondance, notes, procès-verbal de constatation, photographies.
Cote
129W/61/1
 Date
1978-1980
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 129W
  • 11 rue de la Paix, surélévation sans autorisation :...
Résultat n°11

24 rue de la Paix : permis de construire.
Cote
43W/143/3
 Date
1962
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 24 rue de la Paix : permis de construire.
Résultat n°12

21 rue de la Paix : permis de construire.
Cote
43W/142/8
 Date
1974
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 43W
  • 21 rue de la Paix : permis de construire.
Résultat n°13
14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

2 lots 2 medias

14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.
Cote
21W/24/22, 4Fi/1699/1, 4Fi/1699/2
 Date
1927
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation...
Résultat n°14

2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.
Cote
159W/66/10
 Date
1987
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 159W
  • 2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.
Résultat n°15
14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation de deux étages : permis de construire.

1 media

14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation de deux étages : permis de construire.
Cote
21W/24/24, 4Fi/1708
 Date
1934
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
Résultat n°16

4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 12B0048.
Cote
615W/6/6
 Date
23/06/2012-11/07/2012
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 615W
  • 4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°17

14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 97B0038.
Cote
323W/23/2
 Date
1997-1998
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 323W
  • 14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 97B0038.
Résultat n°18

12 rue de la Paix, pose de vélux en toiture : déclaration de travaux DT 03B0005.
Cote
460W/22/1
 Date
2003
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 460W
  • 12 rue de la Paix, pose de vélux en toiture : déclaration...
Résultat n°19

Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).
Cote
695W/10
 Date
1952-2011
 Lieu
Candale (rue de), Église (place de l'), Jules-Auffret (rue), Méhul (rue), Onze-Novembre-1918 (rue du), Anatole-France (avenue), Formagne (rue), Huit-Mai-1945 (avenue du), Jean-Lolive (avenue), Jean-Nicot (rue), Paix (rue de la), Division-Leclerc (avenue de la), Racine (rue), Cartier-Bresson (rue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
Résultat n°20

13 rue de la Paix : permis de construire PC 12B0017.
Cote
668W/31/1
 Date
16/04/2012-26/09/2012
 Lieu
Paix (rue de la)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 668W
  • 13 rue de la Paix : permis de construire PC 12B0017.