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  1. Résultat n°1
    4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/12, 4Fi/1693/1

    • Contexte : 21W
    • 4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  2. Résultat n°2

    4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 12B0049.

    Date

    13/06/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/6/5

    • Contexte : 615W
    • 4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  3. Résultat n°3
    22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage de bureaux : permis de construire.

    1 media

    22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage de bureaux : permis de construire.

    Date

    1935

    Cote

    21W/24/32, 4Fi/1706/3

    • Contexte : 21W
    • 22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction...
  4. Résultat n°4

    21 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0006.

    Date

    19/01/2017-10/06/2017

    Cote

    743W/25/6

    • Contexte : 743W
    • 21 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0006.
  5. Résultat n°5

    9 rue de la Paix, création d'une terrasse en bois sur pilotis : déclaration préalable DP 19B0033.

    Date

    2019

    Cote

    822W/20/2

    • Contexte : 822W
    • 9 rue de la Paix, création d'une terrasse en bois sur...
  6. Résultat n°6
    6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons d'habitation : permis de construire.

    1 media

    6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons d'habitation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/14, 4Fi/1707/2

    • Contexte : 21W
    • 6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons...
  7. Résultat n°7

    11 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 99B0020.

    Date

    1999

    Cote

    374W/16/8

    • Contexte : 374W
    • 11 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 99B0020.
  8. Résultat n°8

    18 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0050.

    Date

    2001

    Cote

    429W/38/4

    • Contexte : 429W
    • 18 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0050.
  9. Résultat n°9

    4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 10B0054.

    Date

    02/07/2010-09/09/2010

    Cote

    580W/11/5

    • Contexte : 580W
    • 4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  10. Résultat n°10

    11 rue de la Paix, surélévation sans autorisation : correspondance, notes, procès-verbal de constatation, photographies.

    Date

    1978-1980

    Cote

    129W/61/1

    • Contexte : 129W
    • 11 rue de la Paix, surélévation sans autorisation :...
  11. Résultat n°11

    24 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/143/3

    • Contexte : 43W
    • 24 rue de la Paix : permis de construire.
  12. Résultat n°12

    21 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1974

    Cote

    43W/142/8

    • Contexte : 43W
    • 21 rue de la Paix : permis de construire.
  13. Résultat n°13
    14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/24/22, 4Fi/1699/1, 4Fi/1699/2

    • Contexte : 21W
    • 14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation...
  14. Résultat n°14

    2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.

    Date

    1987

    Cote

    159W/66/10

    • Contexte : 159W
    • 2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.
  15. Résultat n°15
    14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation de deux étages : permis de construire.

    1 media

    14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation de deux étages : permis de construire.

    Date

    1934

    Cote

    21W/24/24, 4Fi/1708

    • Contexte : 21W
    • 14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  16. Résultat n°16

    4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 12B0048.

    Date

    23/06/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/6/6

    • Contexte : 615W
    • 4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  17. Résultat n°17

    14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 97B0038.

    Date

    1997-1998

    Cote

    323W/23/2

    • Contexte : 323W
    • 14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 97B0038.
  18. Résultat n°18

    12 rue de la Paix, pose de vélux en toiture : déclaration de travaux DT 03B0005.

    Date

    2003

    Cote

    460W/22/1

    • Contexte : 460W
    • 12 rue de la Paix, pose de vélux en toiture : déclaration...
  19. Résultat n°19

    Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

    Date

    1952-2011

    Cote

    695W/10

    • Contexte : 695W
    • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
  20. Résultat n°20

    13 rue de la Paix : permis de construire PC 12B0017.

    Date

    16/04/2012-26/09/2012

    Cote

    668W/31/1

    • Contexte : 668W
    • 13 rue de la Paix : permis de construire PC 12B0017.
  21. Résultat n°21

    18 bis rue de la Paix, démolition totale et construction d'un immeuble de cinq logements et un atelier : permis de construire PC 18B0003.

    Date

    2018

    Cote

    800W/29/1

    • Contexte : 800W
    • 18 bis rue de la Paix, démolition totale et construction...
  22. Résultat n°22

    23 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1953

    Cote

    43W/142/9

    • Contexte : 43W
    • 23 rue de la Paix : permis de construire.
  23. Résultat n°23

    17 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1958

    Cote

    43W/142/6

    • Contexte : 43W
    • 17 rue de la Paix : permis de construire.
  24. Résultat n°24

    14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 98B0002.

    Date

    1998

    Cote

    323W/23/1

    • Contexte : 323W
    • 14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 98B0002.
  25. Résultat n°25

    10 rue de la Paix, remplacement d'une fenêtre de toit par une porte : déclaration préalable DP 21B0134.

    Date

    2021-2022

    Cote

    844W/25/5

    • Contexte : 844W
    • 10 rue de la Paix, remplacement d'une fenêtre de toit...
  26. Résultat n°26

    24 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/143/4

    • Contexte : 43W
    • 24 rue de la Paix : permis de construire.
  27. Résultat n°27
    17 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    17 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    Date

    1929-1930

    Cote

    21W/24/27, 4Fi/1702/1, 4Fi/1702/2, 4Fi/1702/3

    • Contexte : 21W
    • 17 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport...
  28. Résultat n°28
    16 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport de cinq étages : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    16 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport de cinq étages : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/26, 4Fi/1701/1, 4Fi/1701/2

    • Contexte : 21W
    • 16 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport...
  29. Résultat n°29
    9 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    9 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    [1928]

    Cote

    21W/24/18, 4Fi/1695

    • Contexte : 21W
    • 9 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  30. Résultat n°30

    6-10 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 11B0019.

    Date

    24/02/2011-18/04/2011

    Cote

    609W/28/7

    • Contexte : 609W
    • 6-10 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  31. Résultat n°31

    18 bis rue de la Paix : permis de construire PC 17B0025.

    Date

    12/05/2017-25/10/2017

    Cote

    743W/92/1

    • Contexte : 743W
    • 18 bis rue de la Paix : permis de construire PC 17B0025.
  32. Résultat n°32

    21 rue de la Paix, création d'une sortie de toit pour l'évacuation des fumées de hotte de cuisine : déclaration préalable de travaux DP 15B0076.

    Date

    03/09/2015-08/10/2015

    Cote

    692W/33/8

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, création d'une sortie de toit pour...
  33. Résultat n°33
    4 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    4 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/13, 4Fi/1693/2

    • Contexte : 21W
    • 4 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  34. Résultat n°34

    22-24 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 04B0015.

    Date

    2004

    Cote

    503W/22/8

    • Contexte : 503W
    • 22-24 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 04B0015.
  35. Résultat n°35

    12 rue de la Paix, surélévation de toiture : permis de construire PC 81B0310.

    Date

    1981-1983

    Cote

    129W/61/4

    • Contexte : 129W
    • 12 rue de la Paix, surélévation de toiture : permis...
  36. Résultat n°36

    21 rue de la Paix, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 14B0081.

    Date

    17/07/2014-04/11/2014

    Cote

    692W/32/8

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, pose de deux fenêtres de toit :...
  37. Résultat n°37

    4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 10B0055.

    Date

    02/07/2010-09/09/2010

    Cote

    580W/11/4

    • Contexte : 580W
    • 4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  38. Résultat n°38

    13 rue de la Paix, réfection d'un nez de balcon en façade sur rue : déclaration préalable de travaux DP 14B0122.

    Date

    22/10/2014-06/01/2015

    Cote

    692W/32/5

    • Contexte : 692W
    • 13 rue de la Paix, réfection d'un nez de balcon en...
  39. Résultat n°39

    21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit et déplacement d'une autre : déclaration préalable de travaux DP 14B0119.

    Date

    14/10/2014-06/01/2015

    Cote

    692W/33/3

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit et déplacement...
  40. Résultat n°40

    10 rue de la Paix : déclaration préalable DP 16B0007.

    Date

    12/01/2016-13/03/2016

    Cote

    743W/25/3

    • Contexte : 743W
    • 10 rue de la Paix : déclaration préalable DP 16B0007.
  41. Résultat n°41

    19 rue de la Paix. - Construction d'un immeuble de quatorze logements, modification de façades : permis de construire PC 17B0006/1.

    Date

    2021-2022

    Cote

    828W/29/4

    • Contexte : 828W
    • 19 rue de la Paix. - Construction d'un immeuble de...
  42. Résultat n°42

    15 rue de la Paix, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable de travaux DP 14B0059.

    Date

    02/06/2014-08/08/2014

    Cote

    692W/32/6

    • Contexte : 692W
    • 15 rue de la Paix, ravalement de la façade sur rue...
  43. Résultat n°43

    21 rue de la Paix : permis de démolir PD 07B0010.

    Date

    13/04/2007-09/08/2007

    Cote

    565W/17/4

    • Contexte : 565W
    • 21 rue de la Paix : permis de démolir PD 07B0010.
  44. Résultat n°44

    17 rue de la Paix, création d'une véranda : déclaration préalable DP 21B0099.

    Date

    2021-2022

    Cote

    844W/25/6

    • Contexte : 844W
    • 17 rue de la Paix, création d'une véranda : déclaration...
  45. Résultat n°45

    13 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0118.

    Date

    10/10/2017-24/03/2018

    Cote

    743W/25/4

    • Contexte : 743W
    • 13 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0118.
  46. Résultat n°46

    21 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 88B2442.

    Date

    1988

    Cote

    159W/66/14

    • Contexte : 159W
    • 21 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 88B2442.
  47. Résultat n°47

    21 rue de la Paix, couverture partielle d'une cour : permis de construire PC 75B0017.

    Date

    1975

    Cote

    129W/61/6

    • Contexte : 129W
    • 21 rue de la Paix, couverture partielle d'une cour...
  48. Résultat n°48

    18 bis rue de la Paix. - Démolition totale et construction d'un immeuble de cinq logements, création d'une toiture-terrasse et d'un rez-de-jardin : permis de construire PC 18B0003/1.

    Date

    2018-2019

    Cote

    800W/29/2

    • Contexte : 800W
    • 18 bis rue de la Paix. - Démolition totale et construction...
  49. Résultat n°49

    19 rue de la Paix : déclaration préalable DP 10B0060.

    Date

    22/07/2010-24/09/2010

    Cote

    591W/43/3

    • Contexte : 591W
    • 19 rue de la Paix : déclaration préalable DP 10B0060.
  50. Résultat n°50

    2 rue de la Paix : permis de construire PC 15B0035.

    Date

    17/09/2015-10/04/2016

    Cote

    743W/91/2

    • Contexte : 743W
    • 2 rue de la Paix : permis de construire PC 15B0035.
  51. Résultat n°51

    13 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0015.

    Date

    2001

    Cote

    429W/38/3

    • Contexte : 429W
    • 13 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0015.
  52. Résultat n°52

    11 rue de la Paix, modification de toiture d'un bâtiment annexe : permis de construire PC 79B0157.

    Date

    1979

    Cote

    129W/61/2

    • Contexte : 129W
    • 11 rue de la Paix, modification de toiture d'un bâtiment...
  53. Résultat n°53
    8bis rue de la Paix, construction d'un atelier de couture : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    8bis rue de la Paix, construction d'un atelier de couture : permis de construire.

    Date

    1929

    Cote

    21W/24/15, 4Fi/1707/4, 4Fi/1707/5

    • Contexte : 21W
    • 8bis rue de la Paix, construction d'un atelier de couture...
  54. Résultat n°54
    13 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport de quatre étages : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    13 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport de quatre étages : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/21, 4Fi/1698/1, 4Fi/1698/2, 4Fi/1698/3

    • Contexte : 21W
    • 13 rue de la Paix, construction d'un immeuble de rapport...
  55. Résultat n°55

    9 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0056.

    Date

    15/05/2017-12/09/2017

    Cote

    743W/25/2

    • Contexte : 743W
    • 9 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0056.
  56. Résultat n°56

    10 rue de la Paix : permis de construire PC 15B0008.

    Date

    12/03/2015-09/07/2015

    Cote

    743W/91/3

    • Contexte : 743W
    • 10 rue de la Paix : permis de construire PC 15B0008.
  57. Résultat n°57

    21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit et création d'un conduit de cheminée : déclaration préalable de travaux DP 15B0057.

    Date

    08/07/2015-02/09/2015

    Cote

    692W/33/6

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit et création...
  58. Résultat n°58

    21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable de travaux DP 14B0096.

    Date

    11/08/2014-05/11/2014

    Cote

    692W/33/1

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration...
  59. Résultat n°59

    4 bis rue de la Paix : déclaration de travaux DT 92B3026.

    Date

    1992

    Cote

    245W/13/1

    • Contexte : 245W
    • 4 bis rue de la Paix : déclaration de travaux DT 92B3026.
  60. Résultat n°60
    22 rue de la Paix, construction d'un bâtiment d'un étage pour magasins, bureaux et logement de gardien : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    22 rue de la Paix, construction d'un bâtiment d'un étage pour magasins, bureaux et logement de gardien : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/24/31, 4Fi/1706/1, 4Fi/1706/2

    • Contexte : 21W
    • 22 rue de la Paix, construction d'un bâtiment d'un...
  61. Résultat n°61

    13 rue de la Paix : permis de construire PC 15B0004.

    Date

    17/02/2015-16/09/2015

    Cote

    743W/91/4

    • Contexte : 743W
    • 13 rue de la Paix : permis de construire PC 15B0004.
  62. Résultat n°62

    24 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1955

    Cote

    43W/143/2

    • Contexte : 43W
    • 24 rue de la Paix : permis de construire.
  63. Résultat n°63

    3-5 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1954-1957

    Cote

    43W/142/4

    • Contexte : 43W
    • 3-5 rue de la Paix : permis de construire.
  64. Résultat n°64

    21 rue de la Paix, création d'une fenêtre : déclaration préalable de travaux DP 15B0063.

    Date

    28/07/2015-16/11/2015

    Cote

    692W/33/7

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, création d'une fenêtre : déclaration...
  65. Résultat n°65

    14 rue de la Paix, interdiction de procéder à des travaux : correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    129W/61/5

    • Contexte : 129W
    • 14 rue de la Paix, interdiction de procéder à des travaux...
  66. Résultat n°66
    21 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    21 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/30, 4Fi/1704/1, 4Fi/1704/2, 4Fi/1704/3

    • Contexte : 21W
    • 21 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  67. Résultat n°67

    21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable de travaux DP 15B0001.

    Date

    05/01/2015-12/03/2015

    Cote

    692W/33/4

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration...
  68. Résultat n°68
    12 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitatation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    12 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitatation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/20, 4Fi/1697/1, 4Fi/1697/2

    • Contexte : 21W
    • 12 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitatation...
  69. Résultat n°69

    21 rue de la Paix : permis de construire PC 07B0005.

    Date

    06/02/2007-17/07/2007

    Cote

    580W/21/1

    • Contexte : 580W
    • 21 rue de la Paix : permis de construire PC 07B0005.
  70. Résultat n°70

    15 rue de la Paix, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable de travaux DP 15B0023.

    Date

    14/04/2015-25/06/2015

    Cote

    692W/32/7

    • Contexte : 692W
    • 15 rue de la Paix, ravalement de la façade sur rue...
  71. Résultat n°71

    13 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 11B0027.

    Date

    11/03/2011-13/05/2011

    Cote

    609W/28/8

    • Contexte : 609W
    • 13 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  72. Résultat n°72

    21 rue de la Paix, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 14B0100.

    Date

    21/08/2014-05/11/2014

    Cote

    692W/33/2

    • Contexte : 692W
    • 21 rue de la Paix, pose de deux fenêtres de toit :...
  73. Résultat n°73

    21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable DP 20B0022.

    Date

    2020

    Cote

    822W/20/3

    • Contexte : 822W
    • 21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration...
  74. Résultat n°74

    11 rue de la Paix, modification de toiture : permis de construire PC 79B0192.

    Date

    1979

    Cote

    129W/61/3

    • Contexte : 129W
    • 11 rue de la Paix, modification de toiture : permis...
  75. Résultat n°75

    2 rue de la Paix et rue Jules-Auffret : permis de construire.

    Date

    1950

    Cote

    43W/143/1

    • Contexte : 43W
    • 2 rue de la Paix et rue Jules-Auffret : permis de construire.
  76. Résultat n°76
    7 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation d'un étage : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    7 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation d'un étage : permis de construire.

    Date

    [1929]

    Cote

    21W/24/17, 4Fi/1694/1, 4Fi/1694/2

    • Contexte : 21W
    • 7 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  77. Résultat n°77

    21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable DP 18B0082.

    Date

    2018

    Cote

    777W/10/1

    • Contexte : 777W
    • 21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration...
  78. Résultat n°78

    19 rue de la Paix : permis de démolir PD 10B0012.

    Date

    22/07/2010-24/09/2010

    Cote

    591W/46/1

    • Contexte : 591W
    • 19 rue de la Paix : permis de démolir PD 10B0012.
  79. Résultat n°79

    19 rue de la Paix, démolition totale et nouvelle construction : permis de construire PC 17B0006.

    Date

    2017-2018

    Cote

    777W/50/1

    • Contexte : 777W
    • 19 rue de la Paix, démolition totale et nouvelle construction...
  80. Résultat n°80

    19 rue de la Paix : déclaration préalable DP 16B0057.

    Date

    30/06/2016-14/11/2016

    Cote

    743W/25/5

    • Contexte : 743W
    • 19 rue de la Paix : déclaration préalable DP 16B0057.