93 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/12, 4Fi/1693/1

    • Contexte : 21W
    • 4 rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  2. Résultat n°2

    4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 12B0049.

    Date

    13/06/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/6/5

    • Contexte : 615W
    • 4 rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  3. Résultat n°3
    22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage de bureaux : permis de construire.

    1 media

    22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction d'un bâtiment à usage de bureaux : permis de construire.

    Date

    1935

    Cote

    21W/24/32, 4Fi/1706/3

    • Contexte : 21W
    • 22-24 rue de la Paix, agrandissement par la construction...
  4. Résultat n°4

    21 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0006.

    Date

    19/01/2017-10/06/2017

    Cote

    743W/25/6

    • Contexte : 743W
    • 21 rue de la Paix : déclaration préalable DP 17B0006.
  5. Résultat n°5

    9 rue de la Paix, création d'une terrasse en bois sur pilotis : déclaration préalable DP 19B0033.

    Date

    2019

    Cote

    822W/20/2

    • Contexte : 822W
    • 9 rue de la Paix, création d'une terrasse en bois sur...
  6. Résultat n°6
    6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons d'habitation : permis de construire.

    1 media

    6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons d'habitation : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/24/14, 4Fi/1707/2

    • Contexte : 21W
    • 6-8 rue de la Paix, construction de deux pavillons...
  7. Résultat n°7

    11 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 99B0020.

    Date

    1999

    Cote

    374W/16/8

    • Contexte : 374W
    • 11 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 99B0020.
  8. Résultat n°8

    18 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0050.

    Date

    2001

    Cote

    429W/38/4

    • Contexte : 429W
    • 18 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 01B0050.
  9. Résultat n°9

    4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 10B0054.

    Date

    02/07/2010-09/09/2010

    Cote

    580W/11/5

    • Contexte : 580W
    • 4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  10. Résultat n°10

    11 rue de la Paix, surélévation sans autorisation : correspondance, notes, procès-verbal de constatation, photographies.

    Date

    1978-1980

    Cote

    129W/61/1

    • Contexte : 129W
    • 11 rue de la Paix, surélévation sans autorisation :...
  11. Résultat n°11

    24 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/143/3

    • Contexte : 43W
    • 24 rue de la Paix : permis de construire.
  12. Résultat n°12

    21 rue de la Paix : permis de construire.

    Date

    1974

    Cote

    43W/142/8

    • Contexte : 43W
    • 21 rue de la Paix : permis de construire.
  13. Résultat n°13
    14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/24/22, 4Fi/1699/1, 4Fi/1699/2

    • Contexte : 21W
    • 14 rue de la Paix, construction d'une maison d'habitation...
  14. Résultat n°14

    2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.

    Date

    1987

    Cote

    159W/66/10

    • Contexte : 159W
    • 2 rue de la Paix : déclaration de travaux DT 87B2297.
  15. Résultat n°15
    14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation de deux étages : permis de construire.

    1 media

    14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation de deux étages : permis de construire.

    Date

    1934

    Cote

    21W/24/24, 4Fi/1708

    • Contexte : 21W
    • 14 bis rue de la Paix, construction d'un pavillon d'habitation...
  16. Résultat n°16

    4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux DP 12B0048.

    Date

    23/06/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/6/6

    • Contexte : 615W
    • 4 bis rue de la Paix : déclaration préalable de travaux...
  17. Résultat n°17

    14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 97B0038.

    Date

    1997-1998

    Cote

    323W/23/2

    • Contexte : 323W
    • 14 rue de La Paix : déclaration de travaux DT 97B0038.
  18. Résultat n°18

    12 rue de la Paix, pose de vélux en toiture : déclaration de travaux DT 03B0005.

    Date

    2003

    Cote

    460W/22/1

    • Contexte : 460W
    • 12 rue de la Paix, pose de vélux en toiture : déclaration...
  19. Résultat n°19

    Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).

    Date

    1952-2011

    Cote

    695W/10

    • Contexte : 695W
    • Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église,...
  20. Résultat n°20

    13 rue de la Paix : permis de construire PC 12B0017.

    Date

    16/04/2012-26/09/2012

    Cote

    668W/31/1

    • Contexte : 668W
    • 13 rue de la Paix : permis de construire PC 12B0017.