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  1. Résultat n°1

    4 impasse du Petit-Pantin : permis de construire PC 09B0039.

    Date

    10/11/2009-12/04/2010

    Cote

    591W/63/1

    • Contexte : 591W
    • 4 impasse du Petit-Pantin : permis de construire PC...
  2. Résultat n°2

    6 impasse du Petit-Pantin, travaux divers : déclaration préalable DP 18B0071.

    Date

    2018

    Cote

    777W/10/3

    • Contexte : 777W
    • 6 impasse du Petit-Pantin, travaux divers : déclaration...
  3. Résultat n°3

    3 impasse du Petit-Pantin : déclaration de travaux DT 05B0010.

    Date

    2005

    Cote

    503W/22/10

    • Contexte : 503W
    • 3 impasse du Petit-Pantin : déclaration de travaux...
  4. Résultat n°4
    3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, construction d'un pavillon : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1923

    Cote

    21W/28/29, 4Fi/1828/2, 4Fi/1828/3, 4Fi/1828/4

    • Contexte : 21W
    • 3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, construction...
  5. Résultat n°5

    6-8 impasse du Petit-Pantin : certificat d'urbanisme CU 03B0004.

    Date

    2003

    Cote

    503W/31/5

    • Contexte : 503W
    • 6-8 impasse du Petit-Pantin : certificat d'urbanisme...
  6. Résultat n°6

    9 impasse du Petit-Pantin : permis de construire.

    Date

    1967

    Cote

    43W/145/11

    • Contexte : 43W
    • 9 impasse du Petit-Pantin : permis de construire.
  7. Résultat n°7
    8 impasse du Petit-Pantin, surélévation du pavillon : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    8 impasse du Petit-Pantin, surélévation du pavillon : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/28/35, 4Fi/1835/1, 4Fi/1835/2, 4Fi/1835/3

    • Contexte : 21W
    • 8 impasse du Petit-Pantin, surélévation du pavillon...
  8. Résultat n°8

    10 impasse du Petit-Pantin : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/145/12

    • Contexte : 43W
    • 10 impasse du Petit-Pantin : permis de construire.
  9. Résultat n°9
    7 impasse du Petit-Pantin et 32 rue Formagne, construction d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    7 impasse du Petit-Pantin et 32 rue Formagne, construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/28/32, 4Fi/1833/1, 4Fi/1833/2

    • Contexte : 21W
    • 7 impasse du Petit-Pantin et 32 rue Formagne, construction...
  10. Résultat n°10
    8 impasse du Petit-Pantin et 35 rue Lépine, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    8 impasse du Petit-Pantin et 35 rue Lépine, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1925

    Cote

    21W/28/34, 4Fi/1848

    • Contexte : 21W
    • 8 impasse du Petit-Pantin et 35 rue Lépine, construction...
  11. Résultat n°11
    3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, agrandissement du pavillon : permis de construire.

    1 media

    3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, agrandissement du pavillon : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/28/30, 4Fi/1828/1

    • Contexte : 21W
    • 3 impasse du Petit-Pantin et rue Formagne, agrandissement...
  12. Résultat n°12

    4 impasse du Petit-Pantin : permis de construire PC 09B0030.

    Date

    12/08/2009-13/11/2009

    Cote

    591W/62/6

    • Contexte : 591W
    • 4 impasse du Petit-Pantin : permis de construire PC...
  13. Résultat n°13
    [8] impasse du Petit-Pantin, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

    1 media

    [8] impasse du Petit-Pantin, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

    Date

    [1913]

    Cote

    21W/28/33, 4Fi/1851

    • Contexte : 21W
    • [8] impasse du Petit-Pantin, construction d'un bâtiment...
  14. Résultat n°14

    6 impasse du Petit-Pantin, décaissement du sol d'un garage : permis de démolir PD 18B0010.

    Date

    2018-2021

    Cote

    837W/2/9

    • Contexte : 837W
    • 6 impasse du Petit-Pantin, décaissement du sol d'un...
  15. Résultat n°15

    10 impasse du Petit-Pantin : permis de construire.

    Date

    1973

    Cote

    43W/145/13

    • Contexte : 43W
    • 10 impasse du Petit-Pantin : permis de construire.
  16. Résultat n°16

    35 rue Lépine et 6 bis impasse du Petit-Pantin, ravalement des façades et réfection de la couverture des toitures : déclaration préalable DP 10B0093.

    Date

    13/10/2010-25/01/2011

    Cote

    591W/42/4

    • Contexte : 591W
    • 35 rue Lépine et 6 bis impasse du Petit-Pantin, ravalement...
  17. Résultat n°17
    10 impasse du Petit-Pantin, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    10 impasse du Petit-Pantin, construction d'une maison d'habitation : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/28/37, 4Fi/1838/3, 4Fi/1838/5

    • Contexte : 21W
    • 10 impasse du Petit-Pantin, construction d'une maison...
  18. Résultat n°18
    10 impasse du Petit-Pantin, construction d'une pavillon d'habitation : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    10 impasse du Petit-Pantin, construction d'une pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1913

    Cote

    21W/28/36, 4Fi/1838/1, 4Fi/1838/2, 4Fi/1838/4

    • Contexte : 21W
    • 10 impasse du Petit-Pantin, construction d'une pavillon...
  19. Résultat n°19
    28 rue Formagne, impasse du Petit-Pantin et rue du Petit-Pantin [actuelle rue Pierre-Brossolette] : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    28 rue Formagne, impasse du Petit-Pantin et rue du Petit-Pantin [actuelle rue Pierre-Brossolette] : permis de construire.

    Date

    1933-1936

    Cote

    21W/11/46, 4Fi/1088, 4Fi/1081

    • Contexte : 21W
    • 28 rue Formagne, impasse du Petit-Pantin et rue du...
  20. Résultat n°20

    6 impasse du Petit-Pantin, nouvelle construction : déclaration préalable DP 18B0115.

    Date

    2018-2019

    Cote

    777W/10/4

    • Contexte : 777W
    • 6 impasse du Petit-Pantin, nouvelle construction :...