172 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de magasin et atelier : permis de construire.

1 media

Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de magasin et atelier : permis de construire.
Cote
21W/29/33, 4Fi/1884
 Date
[1910]
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage...
Résultat n°2
34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois : permis de construire.

2 lots 2 medias

34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois : permis de construire.
Cote
21W/29/26, 4Fi/565/1, 4Fi/565/2
 Date
1926
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois...
Résultat n°3
2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.

3 lots 3 medias

2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.
Cote
21W/29/11, 4Fi/1867/1, 4Fi/1867/2, 4Fi/1867/3
 Date
1920
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage...
Résultat n°4

28-30 rue des Pommiers, changement de destination de bureaux en habitation et modification de façades et toiture : permis de construire PC 21B0046.
Cote
828W/30/7
 Date
2021-2022
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 828W
  • 28-30 rue des Pommiers, changement de destination de...
Résultat n°5

6 rue des Pommiers, travaux sur construction existante : permis de construire PC 16B0029.
Cote
777W/51/4
 Date
2016
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 777W
  • 6 rue des Pommiers, travaux sur construction existante...
Résultat n°6

22 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 06B0081.
Cote
521W/11/2
 Date
04/11/2006-13/03/2007
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 521W
  • 22 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 06B0081.
Résultat n°7

34 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 09B0028.
Cote
580W/11/11
 Date
22/04/2009-22/06/2009
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 580W
  • 34 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux...
Résultat n°8

Veillée du 13 juillet en hommage aux morts de la Résistance et de la guerre, « Les bals seront interrompus de 23h à 24h pour le défilé silencieux devant le monument aux morts rue des Pommiers » : affiche.
Cote
1Fi/1141
 Date
14 juillet 1945
 Lieu
Pommiers (rue des), cimetière communal - 1 rue des Pommiers
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Veillée du 13 juillet en hommage aux morts de la Résistance...
Résultat n°9

2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.
Cote
429W/40/5
 Date
2000-2001
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 429W
  • 2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.
Résultat n°10

21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement : déclaration préalable DP 21B0126.
Cote
844W/4/2
 Date
2021
 Lieu
Candale (rue de), Pommiers (rue des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 844W
  • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).
Cote
400W/7
 Date
07/09/1994
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Maison de quartier, local...
Résultat n°12

60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration préalable de travaux DP 14B0034.
Cote
692W/35/3
 Date
08/04/2014-18/08/2014
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 692W
  • 60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration...
Résultat n°13

10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002.
Cote
429W/41/1
 Date
2000
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 429W
  • 10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire...
Résultat n°14

47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 18B0111.
Cote
777W/11/2
 Date
2018-2019
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 777W
  • 47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur...
Résultat n°15

30 rue des Pommiers, démolition partielle et changement de destination de bureaux en habitation : permis de construire PC 22B0018.
Cote
844W/38/1
 Date
2022-2023
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 844W
  • 30 rue des Pommiers, démolition partielle et changement...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).
Cote
400W/8
 Date
19 janvier 1995
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement...
Résultat n°17

10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD 00B0001.
Cote
429W/41/4
 Date
2000
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 429W
  • 10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD...
Résultat n°18

46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 86B2212.
Cote
129W/64/1
 Date
1986
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 129W
  • 46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels...
Résultat n°19
31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée, construction d'un garage : permis de construire.

1 media

31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée, construction d'un garage : permis de construire.
Cote
21W/29/22, 4Fi/1883/2
 Date
1927
 Lieu
Pommiers (rue des), Candale-Prolongée (rue de)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée,...
Résultat n°20

47 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0264.
Cote
129W/64/2
 Date
1980
 Lieu
Pommiers (rue des)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 129W
  • 47 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels...