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  1. Résultat n°1
    Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de magasin et atelier : permis de construire.

    1 media

    Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage de magasin et atelier : permis de construire.

    Date

    [1910]

    Cote

    21W/29/33, 4Fi/1884

    • Contexte : 21W
    • Rue des Pommiers, construction d'un bâtiment à usage...
  2. Résultat n°2
    34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/29/26, 4Fi/565/1, 4Fi/565/2

    • Contexte : 21W
    • 34 rue des Pommiers, construction d'une maison en bois...
  3. Résultat n°3
    2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.

    Date

    1920

    Cote

    21W/29/11, 4Fi/1867/1, 4Fi/1867/2, 4Fi/1867/3

    • Contexte : 21W
    • 2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage...
  4. Résultat n°4

    28-30 rue des Pommiers, changement de destination de bureaux en habitation et modification de façades et toiture : permis de construire PC 21B0046.

    Date

    2021-2022

    Cote

    828W/30/7

    • Contexte : 828W
    • 28-30 rue des Pommiers, changement de destination de...
  5. Résultat n°5

    6 rue des Pommiers, travaux sur construction existante : permis de construire PC 16B0029.

    Date

    2016

    Cote

    777W/51/4

    • Contexte : 777W
    • 6 rue des Pommiers, travaux sur construction existante...
  6. Résultat n°6

    22 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 06B0081.

    Date

    04/11/2006-13/03/2007

    Cote

    521W/11/2

    • Contexte : 521W
    • 22 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 06B0081.
  7. Résultat n°7

    34 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux DP 09B0028.

    Date

    22/04/2009-22/06/2009

    Cote

    580W/11/11

    • Contexte : 580W
    • 34 rue des Pommiers : déclaration préalable de travaux...
  8. Résultat n°8

    Veillée du 13 juillet en hommage aux morts de la Résistance et de la guerre, « Les bals seront interrompus de 23h à 24h pour le défilé silencieux devant le monument aux morts rue des Pommiers » : affiche.

    Date

    14 juillet 1945

    Cote

    1Fi/1141

    • Contexte : Affiches
    • Veillée du 13 juillet en hommage aux morts de la Résistance...
  9. Résultat n°9

    2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.

    Date

    2000-2001

    Cote

    429W/40/5

    • Contexte : 429W
    • 2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.
  10. Résultat n°10

    21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement : déclaration préalable DP 21B0126.

    Date

    2021

    Cote

    844W/4/2

    • Contexte : 844W
    • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).

    Date

    07/09/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Maison de quartier, local...
  12. Résultat n°12

    60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration préalable de travaux DP 14B0034.

    Date

    08/04/2014-18/08/2014

    Cote

    692W/35/3

    • Contexte : 692W
    • 60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration...
  13. Résultat n°13

    10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002.

    Date

    2000

    Cote

    429W/41/1

    • Contexte : 429W
    • 10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire...
  14. Résultat n°14

    47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 18B0111.

    Date

    2018-2019

    Cote

    777W/11/2

    • Contexte : 777W
    • 47-49 rue des Pommiers, isolation thermique par l'extérieur...
  15. Résultat n°15

    30 rue des Pommiers, démolition partielle et changement de destination de bureaux en habitation : permis de construire PC 22B0018.

    Date

    2022-2023

    Cote

    844W/38/1

    • Contexte : 844W
    • 30 rue des Pommiers, démolition partielle et changement...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).

    Date

    19 janvier 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement...
  17. Résultat n°17

    10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD 00B0001.

    Date

    2000

    Cote

    429W/41/4

    • Contexte : 429W
    • 10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD...
  18. Résultat n°18

    46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 86B2212.

    Date

    1986

    Cote

    129W/64/1

    • Contexte : 129W
    • 46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels...
  19. Résultat n°19
    31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée, construction d'un garage : permis de construire.

    1 media

    31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée, construction d'un garage : permis de construire.

    Date

    1927

    Cote

    21W/29/22, 4Fi/1883/2

    • Contexte : 21W
    • 31 rue des Pommiers et 36 rue de Candale-Prolongée,...
  20. Résultat n°20

    47 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0264.

    Date

    1980

    Cote

    129W/64/2

    • Contexte : 129W
    • 47 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels...
  21. Résultat n°21

    32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire PC 61B0617.

    Date

    1961

    Cote

    129W/63/11 bis

    • Contexte : 129W
    • 32 rue des Pommiers, surélévation : permis de construire...
  22. Résultat n°22

    4 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.

    Date

    1998-1999

    Cote

    503W/31/8

    • Contexte : 503W
    • 4 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.
  23. Résultat n°23
    27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de construire.

    1 media

    27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/6/22, 4Fi/846

    • Contexte : 21W
    • 27 rue Chevreul et 62 rue des Pommiers : permis de...
  24. Résultat n°24

    34 rue des Pommiers : permis de démolir PD 91B2930.

    Date

    1991

    Cote

    191W/24/9

    • Contexte : 191W
    • 34 rue des Pommiers : permis de démolir PD 91B2930.
  25. Résultat n°25

    30 rue des Pommiers, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable DP 19B0064.

    Date

    2019-2022

    Cote

    822W/20/13

    • Contexte : 822W
    • 30 rue des Pommiers, pose d'une fenêtre de toit : déclaration...
  26. Résultat n°26

    47-49 rue des Pommiers et 74-76 rue Jules-Auffret, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0088.

    Date

    2018

    Cote

    777W/11/1

    • Contexte : 777W
    • 47-49 rue des Pommiers et 74-76 rue Jules-Auffret,...
  27. Résultat n°27

    Studio d'enregistrement Harryson au 32 rue des Pommiers : photographies.

    Date

    août 1996

    Cote

    759W/2423

    • Contexte : 759W
    • Studio d'enregistrement Harryson au 32 rue des Pommiers...
  28. Résultat n°28

    21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement : déclaration préalable DP 22B0030.

    Date

    2022-2023

    Cote

    844W/4/3

    • Contexte : 844W
    • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, ravalement...
  29. Résultat n°29
    Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé par le service de la Voirie. - Plan d'assemblage.

    1 media

    Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé par le service de la Voirie. - Plan d'assemblage.

    Date

    1935

    Cote

    4Fi/19/1

    • Contexte : Cartes et plans
    • Plan du cimetière communal rue des Pommiers dressé...
  30. Résultat n°30

    4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034/1.

    Date

    2001

    Cote

    374W/19/4

    • Contexte : 374W
    • 4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034/1.
  31. Résultat n°31
    72 rue des Pommiers et 72 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    72 rue des Pommiers et 72 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1924

    Cote

    21W/29/32, 4Fi/1881/1, 4Fi/1881/2

    • Contexte : 21W
    • 72 rue des Pommiers et 72 rue Jules-Auffret [ancienne...
  32. Résultat n°32

    Pont des Pommiers depuis la rue des Pommiers : photographies.

    Date

    25 avril 2000

    Cote

    864W/16

    • Contexte : 864W
    • Pont des Pommiers depuis la rue des Pommiers : photographies.
  33. Résultat n°33

    21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, changement de destination d'une partie de logement en bureaux : déclaration préalable de travaux DP 10B0004.

    Date

    28/01/2010-10/03/2010

    Cote

    580W/2/8

    • Contexte : 580W
    • 21-29 rue de Candale et 16-24 rue des Pommiers, changement...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de la résidence des Pommiers sise 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 6 010 504 francs (folio 13).

    Date

    3 février 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de la...
  35. Résultat n°35
    38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage de magasin et d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage de magasin et d'habitation : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/29/28, 4Fi/1878/1, 4Fi/1878/2

    • Contexte : 21W
    • 38 rue des Pommiers, construction de bâtiments à usage...
  36. Résultat n°36

    6 rue des Pommiers : permis de construire PC 15B0024.

    Date

    09/07/2015-07/11/2015

    Cote

    743W/94/1

    • Contexte : 743W
    • 6 rue des Pommiers : permis de construire PC 15B0024.
  37. Résultat n°37

    31 rue des Pommiers : permis de construire PC 12B0014.

    Date

    15/03/2012-24/09/2012

    Cote

    668W/32/3

    • Contexte : 668W
    • 31 rue des Pommiers : permis de construire PC 12B0014.
  38. Résultat n°38

    Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication : affiche.

    Date

    24 avril 1931

    Cote

    1Fi/359

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´un égout rue des Pommiers, adjudication...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 2 relatif à la halte-jeux sise 43 rue des Pommiers (folio 79 verso).

    Date

    28 novembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de participation...
  40. Résultat n°40

    Entrée d'immeuble rue des Pommiers : photographies.

    Date

    14 février 2000

    Cote

    759W/272

    • Contexte : 759W
    • Entrée d'immeuble rue des Pommiers : photographies.