192 résultats

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  1. Résultat n°1

    24 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 94B0009.

    Date

    1994

    Cote

    271W/44/3

    • Contexte : 271W
    • 24 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire...
  2. Résultat n°2

    43 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 91B2910.

    Date

    1991

    Cote

    191W/24/15

    • Contexte : 191W
    • 43 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux...
  3. Résultat n°3

    3-5 et 9-11 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable de travaux DP 11B0065.

    Date

    08/07/2011-29/09/2011

    Cote

    609W/29/4

    • Contexte : 609W
    • 3-5 et 9-11 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration...
  4. Résultat n°4

    19 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 88B2508.

    Date

    1988-1989

    Cote

    415W/17/1

    • Contexte : 415W
    • 19 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire...
  5. Résultat n°5

    14 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 04B0085.

    Date

    2004-2005

    Cote

    503W/26/5

    • Contexte : 503W
    • 14 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement d'un local...
  6. Résultat n°6

    53 rue du Pré-Saint-Gervais, construction de deux hangars : permis de construire PC 87B2364.

    Date

    1987-1988

    Cote

    129W/64/7

    • Contexte : 129W
    • 53 rue du Pré-Saint-Gervais, construction de deux hangars...
  7. Résultat n°7

    6-8 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 12B0043/1.

    Date

    12/07/2016-07/12/2016

    Cote

    743W/94/3

    • Contexte : 743W
    • 6-8 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire...
  8. Résultat n°8
    60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un immeuble : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un immeuble : permis de construire.

    Date

    1909

    Cote

    21W/27/1, 4Fi/1796/1, 4Fi/1796/2, 4Fi/1796/3

    • Contexte : 21W
    • 60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais,...
  9. Résultat n°9

    Visite de Jean-Paul Huchon et Claude Bartolone à Pantin : photographies.

    Date

    2003

    Cote

    759W/1712

    • Contexte : 759W
    • Visite de Jean-Paul Huchon et Claude Bartolone à Pantin...
  10. Résultat n°10

    Réception pour l'inauguration du syndicat d'initiative [office du tourisme] rue du Pré-Saint-Gervais : photographies.

    Date

    janvier 1992

    Cote

    814W/385

    • Contexte : 814W
    • Réception pour l'inauguration du syndicat d'initiative...
  11. Résultat n°11

    41 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 97B0045.

    Date

    1997

    Cote

    323W/23/9

    • Contexte : 323W
    • 41 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux...
  12. Résultat n°12

    47 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un atelier de jardin : déclaration préalable DP 21B0010.

    Date

    2021

    Cote

    844W/26/9

    • Contexte : 844W
    • 47 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un atelier...
  13. Résultat n°13

    14 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 02B0003.

    Date

    2002

    Cote

    429W/41/9

    • Contexte : 429W
    • 14 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux...
  14. Résultat n°14

    23 rue du Pré-Saint-Gervais, remplacement et déplacement d'antennes relais de téléphonie mobile : déclaration préalable DP 22B0128.

    Date

    2022

    Cote

    844W/26/3

    • Contexte : 844W
    • 23 rue du Pré-Saint-Gervais, remplacement et déplacement...
  15. Résultat n°15

    37 rue du Pré-Saint-Gervais, pose d'un escalier extérieur et modification de l'accès à la terrasse : déclaration préalable DP 19B0131.

    Date

    2019-2022

    Cote

    822W/21/11

    • Contexte : 822W
    • 37 rue du Pré-Saint-Gervais, pose d'un escalier extérieur...
  16. Résultat n°16

    35 bis rue du Pré-Saint-Gervais, modification d'un mur de clôture en limite de propriété : déclaration préalable de travaux DP 13B0068.

    Date

    25/06/2013-26/10/2013

    Cote

    692W/35/6

    • Contexte : 692W
    • 35 bis rue du Pré-Saint-Gervais, modification d'un...
  17. Résultat n°17

    23-25 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 06B0076.

    Date

    17/10/2006-18/12/2006

    Cote

    521W/11/6

    • Contexte : 521W
    • 23-25 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux...
  18. Résultat n°18

    18 rue du Pré-Saint-Gervais, pose d'une porte : déclaration préalable DP 20B0081.

    Date

    2020

    Cote

    822W/21/9

    • Contexte : 822W
    • 18 rue du Pré-Saint-Gervais, pose d'une porte : déclaration...
  19. Résultat n°19

    27 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 90B2743.

    Date

    1990

    Cote

    415W/9/5

    • Contexte : 415W
    • 27 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire...
  20. Résultat n°20

    25 rue du Pré-Saint-Gervais et 1-3 rue des Grilles : permis de construire PC 84B2037.

    Date

    1984

    Cote

    415W/11/1

    • Contexte : 415W
    • 25 rue du Pré-Saint-Gervais et 1-3 rue des Grilles...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Îlot 51, location de locaux communs résidentiels sis 19 rue du Pré-Saint-Gervais à la société anonyme d'habitations à loyer modéré Apec Habitation, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré des Trois Vallées et à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision n° 1992-5 (folio 18).

    Date

    20 janvier 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Îlot 51, location de...
  22. Résultat n°22

    4 rue du Pré-Saint-Gervais, dépose du plancher bas et de la toiture : permis de démolir PD 21B0003.

    Date

    2021

    Cote

    844W/30/9

    • Contexte : 844W
    • 4 rue du Pré-Saint-Gervais, dépose du plancher bas...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 31 rue du Pré-Saint-Gervais, acquisition (folio 45).

    Date

    3 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 31 rue du...
  24. Résultat n°24

    Commerce « Palais de la fantaisie » rue du Pré-Saint-Gervais : photographies.

    Date

    14/03/1995

    Cote

    759W/1335

    • Contexte : 759W
    • Commerce « Palais de la fantaisie » rue du Pré-Saint-Gervais...
  25. Résultat n°25

    54 rue du Pré-Saint-Gervais, modification de toiture : permis de construire PC 83B0511.

    Date

    1983-1984

    Cote

    129W/64/8 bis

    • Contexte : 129W
    • 54 rue du Pré-Saint-Gervais, modification de toiture...
  26. Résultat n°26

    6-8 rue du Pré-Saint-Gervais, installation d'un store roulant et de trois enseignes : déclaration préalable DP 17B0104.

    Date

    2017

    Cote

    777W/11/3

    • Contexte : 777W
    • 6-8 rue du Pré-Saint-Gervais, installation d'un store...
  27. Résultat n°27

    24 rue du Pré-Saint-Gervais, modification de façade sur rue d'un immeuble : permis de construire PC 86B2168.

    Date

    1986

    Cote

    129W/64/5

    • Contexte : 129W
    • 24 rue du Pré-Saint-Gervais, modification de façade...
  28. Résultat n°28

    52 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable de travaux DP 09B0051.

    Date

    10/07/2009-20/08/2009

    Cote

    580W/12/4

    • Contexte : 580W
    • 52 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable...
  29. Résultat n°29

    3 à 11 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable DP 08B0041.

    Date

    04/06/2008-18/08/2008

    Cote

    565W/10/8

    • Contexte : 565W
    • 3 à 11 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable...
  30. Résultat n°30

    1 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement de bureaux : permis de construire PC 05B0026.

    Date

    2005-2006

    Cote

    503W/25/1

    • Contexte : 503W
    • 1 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement de bureaux...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Acquisition et amélioration de l'immeuble sis 38 rue du Pré-Saint-Gervais, garantie communaule d'emprunt au Pact Arim 93 pour un emprunt de 5000 francs (folio 4).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition et amélioration...
  32. Résultat n°32

    3 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire.

    Date

    1948-1954

    Cote

    43W/148/3

    • Contexte : 43W
    • 3 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire.
  33. Résultat n°33

    4 rue du Pré-Saint-Gervais, modification de devanture d'un commerce : permis de construire PC 85B2136.

    Date

    1985-1986

    Cote

    129W/64/4

    • Contexte : 129W
    • 4 rue du Pré-Saint-Gervais, modification de devanture...
  34. Résultat n°34

    3-7 rue des Grilles et 27 rue du Pré-Saint-Gervais (zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51), remplacement des fenêtres de l'ensemble immobilier : déclaration préalable de travaux DP 13B0093.

    Date

    04/10/2013-19/12/2013

    Cote

    692W/17/2

    • Contexte : 692W
    • 3-7 rue des Grilles et 27 rue du Pré-Saint-Gervais...
  35. Résultat n°35
    62 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] et 1 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    62 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] et 1 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    Date

    1937

    Cote

    21W/27/2, 4Fi/1765/1, 4Fi/1765/2, 4Fi/1765/3

    • Contexte : 21W
    • 62 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] et 1...
  36. Résultat n°36

    60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais, changement de destination d'une loge de concierge en laboratoire de boucherie : certificat d'urbanisme CUb 13B0515.

    Date

    2013-2014

    Cote

    837W/4/5

    • Contexte : 837W
    • 60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais,...
  37. Résultat n°37
    55 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un bâtiment raccordé à un autre : permis de construire.

    1 media

    55 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un bâtiment raccordé à un autre : permis de construire.

    Date

    1900

    Cote

    21W/29/39, 4Fi/1889

    • Contexte : 21W
    • 55 rue du Pré-Saint-Gervais, construction d'un bâtiment...
  38. Résultat n°38

    6-8 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 12B0043.

    Date

    07/12/2012-01/05/2013

    Cote

    743W/94/2

    • Contexte : 743W
    • 6-8 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire...
  39. Résultat n°39

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 51 avenue Jean-Lolive et 19 rue du Pré-Saint-Gervais, aménagement de l'agence de voyages du magasin Leclerc dans le centre commercial Verpantin : déclaration de travaux DT 95B0009.

    Date

    1995

    Cote

    487W/46/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 51...
  40. Résultat n°40

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 19 rue du Pré-Saint-Gervais, création d'une devanture commerciale dans le centre commercial Verpantin : déclaration de travaux DT 92B2992.

    Date

    1992

    Cote

    487W/46/10

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 19...