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Résultat n°1

14 passage Roche : permis de démolir PD 08B0016.

Date

20/11/2008-03/03/2009

Cote

565W/17/10

Résultat n°2

9 passage Roche : permis de construire PC 08B0007.

Date

15/02/2008-02/02/2009

Cote

580W/22/3

Résultat n°3

14 bis passage Roche : déclaration préalable de travaux DP 09B0079.

Date

17/11/2009-01/07/2010

Cote

580W/12/6

Résultat n°4

14 passage Roche : permis de construire.

Date

1986-1987

Cote

129W/64/15

Résultat n°5

14 bis passage Roche : permis de construire PC 07B0012.

Date

23/03/2007-04/12/2007

Cote

565W/31/4

Résultat n°6

14 passage Roche : permis de construire PC 08B0034/1.

Date

17/11/2009-25/12/2009

Cote

580W/22/6

Résultat n°7
14 passage Roche, construction d'un immeuble de quatre étages : permis de construire.

2 lots 2 medias

14 passage Roche, construction d'un immeuble de quatre étages : permis de construire.

Date

1905

Cote

21W/34/2, 4Fi/2027/1, 4Fi/2027/2

Résultat n°8

39-41 rue Hoche, 2-4 passage Roche et 14-22 rue du Congo, démolition partielle d'un ensemble de bâtiments dont le café restaurant Au Bougnat : permis de démolir PD 16B0010.

Date

2016-2017

Cote

800W/38/11

Résultat n°9

16 passage Roche : déclaration de travaux DT 96B0009.

Date

1996

Cote

271W/40/6

Résultat n°10

14 passage Roche et 4 allée des Ateliers, démolition des constructions existantes hormis le mur mitoyen sud : permis de démolir PD 15B0004.

Date

2015

Cote

800W/39/11

Résultat n°11

14 passage Roche : déclaration préalable DP 17B0102.

Date

07/09/2017-20/02/2018

Cote

743W/27/5

Résultat n°12

2 bis passage Roche, démolition de locaux à usage de vestiaires : permis de démolir PD 89B2668.

Date

1989-1990

Cote

191W/25/4

Résultat n°13

14 passage Roche : déclaration préalable de travaux DP 09B0058.

Date

14/08/2009-12/11/2009

Cote

580W/12/5

Résultat n°14

Immeuble sis 16 rue du Congo et 6 passage Roche. - Dossier d'acquisition à des particuliers, de cession au Département de la Seine-Saint-Denis et de rétrocession à la Ville n° 89-070 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, fiches locatives, correspondance.

Date

1989-1999

Cote

695W/3

Résultat n°15

14 bis passage Roche : permis de démolir PD 09B0015.

Date

16/11/2010-01/02/2010

Cote

591W/46/2

Résultat n°16

14 passage Roche : permis de construire PC 08B0034.

Date

13/11/2008-15/07/2009

Cote

580W/22/5

Résultat n°17

18 passage Roche, ravalement des façades et réfection de la couverture de la toiture : déclaration préalable de travaux DP 15B0032.

Date

13/05/2015-16/07/2015

Cote

692W/36/7

Résultat n°18

14 rue du Congo et 8 passage Roche, construction dans la cour sans autorisation : correspondance, plan, règlement de copropriété.

Date

1978

Cote

129W/15/2

Résultat n°19

14 bis passage Roche, division foncière non soumise à permis d'aménager : déclaration préalable de travaux DP 14B0098.

Date

13/08/2014-05/11/2014

Cote

692W/36/5

Résultat n°20

14 passage Roche : permis de construire.

Date

1946

Cote

43W/148/12