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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Demande de renouvellement du plan cadastral en raison de l'établissement des fortifications, de routes stratégiques et du chemin de fer et de la distraction des forts d'Aubervilliers et de Romainville qui ont modifié les limites territoriales (page 54R).

    Date

    22 mai 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Demande de renouvellement...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Travaux à l'aqueduc d'écoulement des eaux des fossés du fort de Romainville afin d'éviter les ordures et moucherons souillant les eaux de la fontaine de Pantin (n° 7 page 2V).

    Date

    9 septembre 1849

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux à l'aqueduc d'écoulement...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, projet de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 16/182 page 148).

    Date

    15 août 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique, dépenses de construction d'un aqueduc depuis les fosses du fort de Romainville (n° 20/186 page 153).

    Date

    6 octobre 1844

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Construction du fort de Romainville, projet de détournement du chemin de Pantin à Romainville (n° 1/83 page 66).

    Date

    2 janvier 1842

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Construction du fort...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Fort de Romainville, distraction de plusieurs parcelles de terre du territoire de Pantin et demande d'empierrement complet du chemin de Pantin à Bagnolet de la rue de Montreuil au bois de Romainville (n° 312 page 248).

    Date

    10 juin 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Fort de Romainville,...