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  1. Résultat n°1

    6 impasse de Romainville, transformation d'un local à usage professionnel en un local d'habitation et d'artisanat : permis de construire PC 91B2891.

    Date

    1991

    Cote

    191W/25/8

    • Contexte : 191W
    • 6 impasse de Romainville, transformation d'un local...
  2. Résultat n°2

    6 impasse de Romainville : déclaration préalable de travaux DP 12B0109.

    Date

    15/10/2012-13/12/2012

    Cote

    652W/19/7

    • Contexte : 652W
    • 6 impasse de Romainville : déclaration préalable de...
  3. Résultat n°3

    6 impasse de Romainville : déclaration préalable de travaux DP 13B0040.

    Date

    09/04/2013-10/06/2013

    Cote

    652W/20/1

    • Contexte : 652W
    • 6 impasse de Romainville : déclaration préalable de...
  4. Résultat n°4

    6 impasse de Romainville, extension d'un logement : certificat d'urbanisme CUb 12B0237.

    Date

    2012

    Cote

    837W/4/14

    • Contexte : 837W
    • 6 impasse de Romainville, extension d'un logement :...
  5. Résultat n°5

    6 impasse de Romainville, ouverture d'une porte sur le côté gauche de la façade : permis de construire PC 91B2891.

    Date

    1991

    Cote

    191W/26/1

    • Contexte : 191W
    • 6 impasse de Romainville, ouverture d'une porte sur...
  6. Résultat n°6

    6 impasse de Romainville : déclaration préalable de travaux DP 13B0016.

    Date

    07/02/2013-09/04/2013

    Cote

    652W/20/2

    • Contexte : 652W
    • 6 impasse de Romainville : déclaration préalable de...
  7. Résultat n°7

    6 impasse de Romainville, projet d'acquisition : correspondance.

    Date

    1982

    Cote

    129W/65/3

    • Contexte : 129W
    • 6 impasse de Romainville, projet d'acquisition : correspondance.