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Résultat n°1

Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

Date

03/10/1991

Cote

161W/13

Résultat n°2

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

Date

25/03/1980

Cote

7W/41

Résultat n°3

Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) hôtel de ville (lots 7 à 19).

Date

27/02/1992

Cote

161W/26

Résultat n°4

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-5).

Date

22/06/1978

Cote

7W/10

Résultat n°5

Conseil municipal : dossiers de séances III à V.

Date

03/10/1991

Cote

161W/14

Résultat n°6

Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

Date

28/03/1991

Cote

161W/4

Résultat n°7

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 4).

Date

24/04/1979

Cote

7W/21

Résultat n°8

Conseil municipal : dossiers de séances I à III.

Date

06/02/1992

Cote

161W/19

Résultat n°9

Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.

Date

11/10/1990

Cote

137W/11

Résultat n°10

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

Date

19/07/1979

Cote

7W/25

Résultat n°11

Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

Date

11/06/1992

Cote

161W/32

Résultat n°12

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

Date

07/06/1979

Cote

7W/23

Résultat n°13

Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

Date

14/05/1992

Cote

161W/30

Résultat n°14

Commissions municipales : convocations, ordres du jour, comptes rendus (3e et 4e commissions).

Date

1992

Cote

161W/52

Résultat n°15

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

Date

27/09/1980

Cote

7W/47

Résultat n°16

Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

Date

11/10/1990

Cote

137W/12

Résultat n°17

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-3).

Date

16/11/1978

Cote

7W/13

Résultat n°18

Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification de l'estimation prévisionnelle des travaux. Extension de l'hôtel de ville. Programme de voirie 1992. Fourniture de véhicules pour le parc automobile. Fourniture de pain aux cantines scolaires.

Date

02/07/1992-16/10/1992

Cote

161W/49

Résultat n°19

Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

Date

09/04/1990

Cote

137W/4

Résultat n°20

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-4).

Date

23/10/1980

Cote

7W/49