148 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
Cote
161W/13
 Date
03/10/1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
Résultat n°2

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).
Cote
7W/41
 Date
25/03/1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°3

Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) hôtel de ville (lots 7 à 19).
Cote
161W/26
 Date
27/02/1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)...
Résultat n°4

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-5).
Cote
7W/10
 Date
22/06/1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°5

Conseil municipal : dossiers de séances III à V.
Cote
161W/14
 Date
03/10/1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Conseil municipal : dossiers de séances III à V.
Résultat n°6

Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
Cote
161W/4
 Date
28/03/1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
Résultat n°7

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 4).
Cote
7W/21
 Date
24/04/1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°8

Conseil municipal : dossiers de séances I à III.
Cote
161W/19
 Date
06/02/1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Conseil municipal : dossiers de séances I à III.
Résultat n°9

Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.
Cote
137W/11
 Date
11/10/1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 137W
  • Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.
Résultat n°10

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).
Cote
7W/25
 Date
19/07/1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°11

Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
Cote
161W/32
 Date
11/06/1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
Résultat n°12

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).
Cote
7W/23
 Date
07/06/1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°13

Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
Cote
161W/30
 Date
14/05/1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
Résultat n°14

Commissions municipales : convocations, ordres du jour, comptes rendus (3e et 4e commissions).
Cote
161W/52
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Commissions municipales : convocations, ordres du jour,...
Résultat n°15

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).
Cote
7W/47
 Date
27/09/1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°16

Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
Cote
137W/12
 Date
11/10/1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 137W
  • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
Résultat n°17

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-3).
Cote
7W/13
 Date
16/11/1978
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
Résultat n°18

Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification de l'estimation prévisionnelle des travaux. Extension de l'hôtel de ville. Programme de voirie 1992. Fourniture de véhicules pour le parc automobile. Fourniture de pain aux cantines scolaires.
Cote
161W/49
 Date
02/07/1992-16/10/1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 161W
  • Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification...
Résultat n°19

Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
Cote
137W/4
 Date
09/04/1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 137W
  • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
Résultat n°20

Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-4).
Cote
7W/49
 Date
23/10/1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7W
  • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...