148 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    03/10/1991

    Cote

    161W/13

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    25/03/1980

    Cote

    7W/41

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  3. Résultat n°3

    Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) hôtel de ville (lots 7 à 19).

    Date

    27/02/1992

    Cote

    161W/26

    • Contexte : 161W
    • Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-5).

    Date

    22/06/1978

    Cote

    7W/10

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : dossiers de séances III à V.

    Date

    03/10/1991

    Cote

    161W/14

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à V.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    28/03/1991

    Cote

    161W/4

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 4).

    Date

    24/04/1979

    Cote

    7W/21

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : dossiers de séances I à III.

    Date

    06/02/1992

    Cote

    161W/19

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à III.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.

    Date

    11/10/1990

    Cote

    137W/11

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    19/07/1979

    Cote

    7W/25

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    11/06/1992

    Cote

    161W/32

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    07/06/1979

    Cote

    7W/23

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    14/05/1992

    Cote

    161W/30

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  14. Résultat n°14

    Commissions municipales : convocations, ordres du jour, comptes rendus (3e et 4e commissions).

    Date

    1992

    Cote

    161W/52

    • Contexte : 161W
    • Commissions municipales : convocations, ordres du jour,...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    27/09/1980

    Cote

    7W/47

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

    Date

    11/10/1990

    Cote

    137W/12

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-3).

    Date

    16/11/1978

    Cote

    7W/13

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  18. Résultat n°18

    Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification de l'estimation prévisionnelle des travaux. Extension de l'hôtel de ville. Programme de voirie 1992. Fourniture de véhicules pour le parc automobile. Fourniture de pain aux cantines scolaires.

    Date

    02/07/1992-16/10/1992

    Cote

    161W/49

    • Contexte : 161W
    • Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification...
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    09/04/1990

    Cote

    137W/4

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-4).

    Date

    23/10/1980

    Cote

    7W/49

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.

    Date

    11/02/1972-24/11/1972

    Cote

    7W/60

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations et des...
  22. Résultat n°22

    Commissions municipales : courrier chrono du secrétariat général.

    Date

    1990-1991

    Cote

    161W/53

    • Contexte : 161W
    • Commissions municipales : courrier chrono du secrétariat...
  23. Résultat n°23

    Conseil municipal : dossiers de séances IV à VII.

    Date

    06/02/1992

    Cote

    161W/20

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances IV à VII.
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal : registre des délibérations et des décisions.

    Date

    28/02/1974-27/02/1975

    Cote

    7W/62

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations et des...
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal, crédits déconcentrés.

    Date

    27/11/1979

    Cote

    7W/34

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal, crédits déconcentrés.
  26. Résultat n°26

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2).

    Date

    02/03/1978

    Cote

    7W/5

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  27. Résultat n°27

    Décisions du maire n° 262 à 327.

    Date

    11/1990-12/1990

    Cote

    107W/11

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 262 à 327.
  28. Résultat n°28

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2B).

    Date

    05/06/1980

    Cote

    7W/43

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  29. Résultat n°29

    Décisions du maire n° 151 à 170.

    Date

    07/1990-07/1990

    Cote

    107W/8

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 151 à 170.
  30. Résultat n°30

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

    Date

    24/04/1990

    Cote

    137W/6

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
  31. Résultat n°31

    Décisions du maire n° 87 à 120.

    Date

    05/1990-06/1990

    Cote

    107W/6

    • Contexte : 107W
    • Décisions du maire n° 87 à 120.
  32. Résultat n°32

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7W/51

    • Contexte : 7W
    • Arrêtés du maire : registre.
  33. Résultat n°33

    Conseil municipal : dossiers de séances III à VIII.

    Date

    10/12/1992

    Cote

    161W/38

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à VIII.
  34. Résultat n°34

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    26/06/1980

    Cote

    7W/45

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  35. Résultat n°35

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    02/07/1992

    Cote

    161W/33

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  36. Résultat n°36

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-2).

    Date

    21/12/1978

    Cote

    7W/16

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  37. Résultat n°37

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    07/12/1958-29/06/1962

    Cote

    7W/54

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  38. Résultat n°38

    Conseil municipal : dossiers de séances III à VII.

    Date

    02/07/1992

    Cote

    161W/34

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à VII.
  39. Résultat n°39

    Conseil municipal : dossiers de séance I.

    Date

    27/06/1991

    Cote

    161W/9

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séance I.
  40. Résultat n°40

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    20/12/1968-16/02/1970

    Cote

    7W/57

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : registre des délibérations.