148 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    03/10/1991

    Cote

    161W/13

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    25/03/1980

    Cote

    7W/41

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  3. Résultat n°3

    Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) hôtel de ville (lots 7 à 19).

    Date

    27/02/1992

    Cote

    161W/26

    • Contexte : 161W
    • Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-5).

    Date

    22/06/1978

    Cote

    7W/10

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : dossiers de séances III à V.

    Date

    03/10/1991

    Cote

    161W/14

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances III à V.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    28/03/1991

    Cote

    161W/4

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 4).

    Date

    24/04/1979

    Cote

    7W/21

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : dossiers de séances I à III.

    Date

    06/02/1992

    Cote

    161W/19

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à III.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.

    Date

    11/10/1990

    Cote

    137W/11

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 1, 2.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    19/07/1979

    Cote

    7W/25

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    11/06/1992

    Cote

    161W/32

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).

    Date

    07/06/1979

    Cote

    7W/23

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : dossiers de séances I à II.

    Date

    14/05/1992

    Cote

    161W/30

    • Contexte : 161W
    • Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
  14. Résultat n°14

    Commissions municipales : convocations, ordres du jour, comptes rendus (3e et 4e commissions).

    Date

    1992

    Cote

    161W/52

    • Contexte : 161W
    • Commissions municipales : convocations, ordres du jour,...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (toute la séance).

    Date

    27/09/1980

    Cote

    7W/47

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.

    Date

    11/10/1990

    Cote

    137W/12

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de séances n° 3, 4.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1-3).

    Date

    16/11/1978

    Cote

    7W/13

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...
  18. Résultat n°18

    Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification de l'estimation prévisionnelle des travaux. Extension de l'hôtel de ville. Programme de voirie 1992. Fourniture de véhicules pour le parc automobile. Fourniture de pain aux cantines scolaires.

    Date

    02/07/1992-16/10/1992

    Cote

    161W/49

    • Contexte : 161W
    • Église Saint-Germain, chapelle des jeunes : modification...
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : dossiers de toute la séance.

    Date

    09/04/1990

    Cote

    137W/4

    • Contexte : 137W
    • Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 3-4).

    Date

    23/10/1980

    Cote

    7W/49

    • Contexte : 7W
    • Conseil municipal : dossier de la séance et compte...